Commission d'enquête sur Superphénix et la filière des réacteurs à neutrons rapides
(Président : M. Robert Galley, rapporteur : M. Christian Bataille) (onzième législature)
— Rapport n° 1018, déposé
le 25 juin 1998 :
Tome I,
Tome II.
— Création de la commission d'enquête
:
Proposition de résolution n° 700 de M. Robert Galley.
Rapport n° 776 de M.
Christian Bataille, au nom de la commission de la production.
Examen en séance publique : 9 avril 1998.
Texte adopté n° 122.
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