page 08304 | page suivante |
ASSEMBLÉE NATIONALE - 2e SÉANCE DU 10 NOVEMBRE 2000
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE Mme NICOLE CATALA
1. Loi de finances pour 2001 (deuxième partie). Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 8305).
ÉQUIPEMENT ET TRANSPORTS (suite) M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement.
Réponses de M. le ministre aux questions de : MM. JeanPierre Blazy, Michel Bouvard, François Guillaume, JeanYves Besselat, Alain Ferry, Gilbert Gantier, Pierre Cardo, Daniel Paul, Bernard Birsinger, Jean-Pierre Brard, Guy Lengagne, Patrick Braouezec.
Les crédits des services communs, des transports, routes, sécurité routière, transport aérien et météorologie et de la mer seront appelés à la suite de l'examen des crédits du logement.
Etat B
Titre III (p. 8327)
Amendement no 54 de M. Michel Bouvard : MM. Michel Bouvard, Augustin Bonrepaux, rapporteur spécial de la commission des finances, pour les transports terrestres ; le ministre. - Retrait.
Amendement no 156 du Gouvernement : MM. le ministre, Guy Lengagne, rapporteur spécial de la commission des finances, pour la mer. - Adoption.
Etat C
Titre V (p. 8328)
Amendements nos 141, 143 et 142 de M. Dumont : MM. Jean-Louis Dumont, Augustin Bonrepaux, rapporteur spécial ; le ministre. - Retrait des amendements.
Après l'article 60 (p. 8331)
Amendement no 137, deuxième rectification, du Gouvernement : MM. le ministre, Augustin Bonrepaux, rapporteur spécial. - Adoption.
Amendement no 99 rectifié de M. Lengagne : MM. Guy Lengagne, rapporteur spécial ; le ministre. - Adoption.
Amendement no 113 de M. Dumont : MM. Jean-Louis Dumont, Augustin Bonrepaux, rapporteur spécial ; le ministre. - Retrait de l'amendement no 113 rectifié.
Budget annexe de l'aviation civile Adoption des crédits ouverts à l'article 35.
Adoption des crédits ouverts à l'article 36.
Renvoi de la suite de la discussion budgétaire à la prochaine séance.
2. Contraception d'urgence. - Communication relative à la désignation d'une commission mixte paritaire (p. 8334).
3. Dépôt d'un rapport d'information (p. 8334).
4. Ordre du jour des prochaines séances (p. 8334).