Filière de production d'acier en France et en Europe : conditions de la sauvegarde et du développement
Travaux préparatoires Proposition de résolution de M. Alain BOCQUET et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission d'enquête sur les conditions de la sauvegarde et du développement de la filière de production d'acier en France et en Europe, n° 2433, déposée le 4 juillet 2005 et renvoyée à la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire © Assemblée nationale |