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Archives de la XII
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législature
> Mission d'information des commissions
MISSIONS D'INFORMATION DES COMMISSIONS DE LA XII
e
LÉGISLATURE
Missions d'information de la XIII
e
législature
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Organisation interne de l'hôpital
é
tablissements sociaux et médicaux sociaux
Crise sanitaire et sociale déclenchée par la canicule
Métiers artistiques
Recherche publique et privée française
Définition des savoirs enseignés à l'école
Politique des pouvoirs publics dans le domaine de l'éducation et de la formation artistiques
Service public de l'audiovisuel
Enseignement des disciplines scientifiques dans le primaire et le secondaire
é
pidémie à virus chikungunya à la Réunion et à Mayotte
Minima sociaux à Mayotte
Conservation et entretien du patrimoine monumental
Prise en charge des urgences médicales
Moyens de contrôle de l'UNEDIC et des ASSEDIC
Santé et protection sociale des étudiants
Conditions de transfert des joueurs professionnels de football et rôle des agents sportifs
Autres rapports et missions d'information
Commission des affaires économiques
Droit applicable dans les zones de montagne
Avenir du transport aérien
Activités agricoles et protection de l'environnement
Utilisation du chlordécone en Martinique et en Guadeloupe
Application de la loi littoral
Relations commerciales
Soutien à l'exportation
Délocalisations
Autres rapports et missions d'information
Commission des affaires étrangères
Mondialisation
Méditerranée et le processus euro-méditerranéen
Coopération internationale pour lutter contre le terrorisme
ONG françaises
Rôle de l'Union européenne dans la situation au Proche-Orient
Statut des journalistes et des correspondants de guerre en cas de conflit
Relations entre l'Europe et les États-Unis
Situation en Haïti
Langue française dans le monde
é
nergie et géopolitique
Organisation et financement de l'audiovisuel extérieur
Autres rapports et missions d'information
Commission de la défense
Mode de propulsion du second porte-avions
Exécution des crédits de la défense pour 2003
Exécution des crédits de la défense pour 2004
Participation de capitaux étrangers aux industries européennes d'armement
Nouveaux défis de la construction de l'Europe de la défense
Condition militaire
GIAT Industrie : suivi des mesures sociales d'accompagnement
Exécution des crédits de la défense pour 2005
Reconversion des militaires
Exécution des crédits de la défense pour 2006
é
volutions de la relation transatlantique en matière de défense
é
tablissement public d'insertion de la défense
Autres rapports et missions d'information
Commission des finances
Mise en œuvre de la loi organique relative aux lois de finances :
juillet 2003
-
avril 2004
-
mars 2005
-
juin 2006
Contrôle des dépenses publiques et amélioration des performances de l'Etat
Suivi des préconisations de la Cour des comptes et de la MEC
Contrat de plan Etat-Régions et programmation des fonds
é
changes commerciaux entre la Chine et la France
Situation budgétaire et emploi en Suède
Rapports et missions d'information
Commission des lois
Situation de l'immigration à Mayotte
Traitement de la récidive des infractions pénales
Réforme du droit des sociétés
Autres rapports et missions d'information
Missions d'information commune
Création d'une télévision française d'information à vocation internationale
Conséquences économiques et sociales de la législation sur le temps de travail