Economie : dette souveraine des Etats de la zone euro
Travaux préparatoires Proposition de résolution européenne de M. Nicolas SANSU et plusieurs de ses collègues relative à la dette souveraine des Etats de la zone euro, n° 2689, déposée le 25 mars 2015 et renvoyée à la commission des affaires européennes . Amendements - Amendements déposés sur le texte n° 2723 - Recherche multicritère Travaux des commissions - commission des affaires européennes La Commission saisie au préalable a nommé M. Nicolas Sansu rapporteur le 15 avril 2015 Rapport n° 2723 déposé le 15 avril 2015 : Texte de la commission Le texte adopté par la commission et annexé au rapport, est renvoyé à la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire le mercredi 15 avril 2015 - commission des finances La Commission saisie au fond a nommé M. Nicolas Sansu rapporteur le 15 avril 2015 – nomination d’un rapporteur au cours de la réunion du 15 avril 2015 à 9 heures 30 Examen du texte au cours de la réunion du 22 avril 2015 à 10 heures 30 Rapport n° 2738 déposé le 22 avril 2015 (mis en ligne le 29 avril 2015 à 12 heures 30) par M. Nicolas Sansu Discussion en séance publique
Proposition de résolution européenne relative à la dette souveraine des Etats de la zone euro, rejetée par l'Assemblée nationale le 7 mai 2015 , TA n° 512 © Assemblée nationale |