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Comptes rendus des réunions de la délégation aux droits des femmes
Session 2001-2002
Mardi 8 janvier 2002
(Séance de 14 heures) - Examen du rapport de Mme Yvette Roudy sur le projet de loi (n° 3166) relatif à la bioéthique 18 décembre 2001
(17 heures) Auditions sur le thème "femmes et bioéthique" : - Mme Brigitte-Fanny Cohen, journaliste à France 2 - Mme Françoise Héritier, professeur honoraire au Collège de France - Mmes Madeleine Dayan-Lintzer, gynécologue, et Sylvie Epelboin, gynécologue-obstétricien à l'hôpital Saint-Vincent de Paul Mardi 4 décembre 2001
(18 heures) - Audition de Mme Geneviève Fraisse, députée au Parlement européen, sur les questions de bioéthique - Audition de Mme Carine Favier, responsable de la commission Sida au Mouvement français pour le Planning familial (M.F.P.F.), sur les questions de contraception et de sida Mardi 27 novembre 2001
(17 heures) Auditions sur le suivi de l'application des lois relatives à l'IVG et à la contraception : - Mme Brigitte Le Chevert, secrétaire générale du syndicat national des infirmières et conseillères de santé (SNICS-FSU) - Mme Anne-Marie Gibergues, secrétaire générale du syndicat national des infirmiers, infirmières, éducateurs de santé (SNIES UNSA-Education) - M. Guy-Marie Cousin, secrétaire général du syndicat national des gynécologues et obstétriciens de France (SYNGOF) Mardi 20 novembre 2001
(18 heures) Audition sur le suivi de l'application des lois relatives à l'IVG et à la contraception : - Mme Annick Fayard-Riffiod, conseillère technique auprès de M. Jack Lang, ministre de l'Education nationale Mardi 13 novembre 2001
(16 heures 30) Auditions sur le suivi de l'application des lois relatives à l'IVG et à la contraception : - Mme Nathalie Bajos, chercheure à l'INSERM - M. Bruno Carbonne, secrétaire général du Collège national des gynécologues-obstétriciens français (C.N.G.O.F.) - M. Jean Parrot, président du Conseil national de l'Ordre des pharmaciens Mardi 6 novembre 2001
(17 heures) Auditions sur le suivi de l'application des lois relatives à l'IVG et à la contraception : - M. André Lienhart, président de la Société française d'anesthésie et de réanimation (S.F.A.R.) - Mme Janine Mossuz-Lavau, directrice de recherche au Centre d'etude de la vie politique (CEVIPOF) . - Mme Marie-France Casalis, conseillère technique auprès de la déléguée aux droits des femmes d'Ile-de-France, Mme Emmanuelle Piet, médecin de PMI et M. Jean-Claude Magnier, président de l'Association des centres d'orthogénie de l'AP-HP Mardi 30 octobre 2001
(Séance de 16 heures 30) - Audition de Mme Elisabeth Aubény et de M. Robert Chambrial, membres de l'Association nationale des centres d'interruption de grossesse et de contraception (ANCIC), sur le suivi de l'application de la loi relative à l'IVG et à la contraception Mardi 16 octobre 2001
(Séance de 18 heures 30) - Audition de Mmes Françoise Laurant, présidente, Danielle Gaudry et Fatima Lalem, membres du bureau exécutif, et Maïté Albagly, secrétaire générale, du Mouvement français pour le planning familial (MFPF), sur le suivi de la loi relative à l'IVG et à la contraception Mardi 2 octobre 2001
(Séance de 18 heures) - Examen du rapport de Mme Marie-Françoise Clergeau sur la proposition de loi de M. François Colcombet relative à la réforme du divorce (n° 3189) |