Comptes rendus des réunions de la commission de la défense nationale et des forces armées
Session 2001-2002
Mercredi 20 février 2002
(Séance de 11 heures 30) - Communication sur les risques sanitaires auxquels ont pu être exposés les militaires français dans les Balkans (M. Bernard Cazeneuve, Président de la mission d'information sur les conditions d'engagement des militaires français ayant pu les exposer, au cours de la guerre du Golfe et des opérations conduites ultérieurement dans les Balkans, à des risques sanitaires spécifiques, Mme Michèle Rivasi, M. Claude Lanfranca, rapporteurs de la mission). Mercredi 20 février 2002
(Séance de 10 heures 15) - Audition de M. Yves Gleizes, Délégué général pour l'armement. Mardi 12 février 2002
(Séance de 16 heures 15) - Examen du rapport d'information sur l'externalisation de certaines tâches relevant du ministère de la Défense (M. Michel Dasseux, rapporteur). - Information relative à la Commission Mercredi 6 février 2002
(Séance de 12 heures) - Audition de M. Alain Richard, Ministre de la Défense, sur la politique d'exportation d'armements - Informations relatives à la Commission Mercredi 30 janvier 2002
(Séance de 16 heures 15) - Audition des représentants de l'industrie française d'armement sur les exportations d'armement Mercredi 30 janvier 2002
(Séance de 10 heures 30) - Audition des représentants des associations intervenant dans le domaine des transferts d'armement et des armes légères Mercredi 30 janvier 2002
(Séance de 9 heures 30) - Communication de M. François Lamy sur les opérations extérieures Mercredi 12 décembre 2001
(Séance de 10 heures 30) - Examen du rapport de la mission d'information sur les conséquences pour la France des attentats du 11 septembre Jeudi 29 novembre 2001
(Séance de 11 heures 30) - Examen pour avis du projet de loi de finances rectificative pour 2001 (n° 3384),
M. Jean-Yves Le Drian, rapporteur pour avis Jeudi 29 novembre 2001
(Séance de 10 heures 15) - Audition des représentants des syndicats de DCN sur le projet de loi de finances rectificative pour 2001 Jeudi 29 novembre 2001
(Séance de 9 heures 30) - Audition de M. Jean-Marie Poimboeuf, Directeur de DCN, sur le projet de loi de finances rectificative pour 2001 Jeudi 22 novembre 2001
(Séance de 10 heures) - Audition du Général Jean-Pierre Kelche, Chef d'état-major des Armées, sur le projet de loi de finances rectificative pour 2001 Mercredi 21 novembre 2001
(Séance de 8 heures 45) - Audition de M. Alain Richard, Ministre de la Défense, sur le projet de loi de finances rectificative pour 2001 Mardi 20 novembre 2001
(Séance de 17 heures) - Examen du rapport d'information sur la réforme de la coopération militaire (M. Bernard Cazeneuve, rapporteur) - Informations relatives à la Commission Mardi 6 novembre 2001
(Séance de 16 heures 15) · Projet de loi de finances pour 2002 (n° 3262) : Défense Avis : Air (M. Yann Galut, rapporteur pour avis) · Projet de loi de finances pour 2002 (n° 3262) : Comptes spéciaux du Trésor Avis : Comptes spéciaux du Trésor (M. Loïc Bouvard, rapporteur pour avis) · Projet de loi de finances pour 2002 (n° 3262) : Défense Avis : Services Communs (M. Michel Meylan, rapporteur pour avis) Avis : Titre III et personnels de la Défense (M. Aloyse Warhouver, rapporteur pour avis) Avis : Crédits d'équipement de la Défense (M. Jean Michel, rapporteur pour avis) · Vote sur l'ensemble des crédits militaires pour 2002 Mercredi 31 octobre 2001
(Séance de 9 heures 30) · Projet de loi de finances pour 2002 (n° 3262) : Défense Avis : Dissuasion nucléaire (M. René Galy-Dejean, rapporteur pour avis) · Projet de loi de finances pour 2002 (n° 3262) : Affaires étrangères Avis : Affaires étrangères (M. Bernard Cazeneuve, rapporteur pour avis) · Projet de loi de finances pour 2002 (n° 3262) : Défense Avis : Gendarmerie (M. Georges Lemoine, rapporteur pour avis) Avis : Marine (M. Jean-Yves Le Drian, rapporteur pour avis) Mardi 30 octobre 2001
(Séance de 17 heures 15) · Projet de loi de finances pour 2002 (n° 3262) : Défense Avis : Forces terrestres (M. Jean-Claude Sandrier, rapporteur pour avis) Mercredi 24 octobre 2001
(Séance de 10 heures 30) - Audition du Général Jean-Pierre Job, Chef d'état-major de l'armée de l'Air Mercredi 24 octobre 2001
(Séance de 9 heures) - Audition de M. Yves Gleizes, Délégué général pour l'Armement Mardi 23 octobre 2001
(Séance de 18 heures 15) - Audition de l'Amiral Jean-Louis Battet, Chef d'état-major de la Marine Mardi 23 octobre 2001
(Séance de 17 heures) - Audition de M. Pierre Steinmetz, Directeur général de la Gendarmerie nationale Mercredi 17 octobre 2001
(Séance de 11 heures) - Audition des représentants des syndicats des personnels civils de la défense... Mercredi 17 octobre 2001
(Séance de 9 heures 30) - Audition des représentants des associations de retraités militaires. Mardi 16 octobre 2001
(Séance de 18 heures) - Audition du Général Yves Crène, Chef d'état-major de l'armée de Terre Mercredi 10 octobre 2001
(Séance de 16 heures 15) - Examen du rapport d'information sur l'aéronautique navale
(M. Jean-Yves Le Drian, rapporteur) Mardi 9 octobre 2001
(Séance de 16 heures 15) - Audition de M. Jean-François Hebert, Secrétaire général pour l'Administration du ministère de la Défense Mardi 9 octobre 2001
(Séance de 10 heures 30) - Audition de M. Hubert Védrine, Ministre des Affaires étrangères, et de M. Alain Richard, Ministre de la Défense Mercredi 3 octobre 2001
(Séance de 10 heures 30) - Examen du rapport de la mission d'information sur l'entretien de la flotte Mardi 2 octobre 2001
(Séance de 16 heures 15) - Audition du Général Jean-Pierre Kelche, Chef d'état-major des Armées - Informations relatives à la Commission Mercredi 19 septembre 2001
(Séance de 10 heures) - Information relative à la Commission Mardi 18 septembre 2001
(Séance de 14 heures 30) - Audition de M. Alain Richard, Ministre de la Défense, sur les crédits de la Défense pour 2002 Vendredi 14 Septembre 2001
(15 heures) Audition de MM. Daniel Vaillant, Ministre de l'Intérieur, Hubert Védrine, Ministre des Affaires étrangères et Alain Richard, Ministre de la Défense, à la suite des attentats terroristes commis aux États-Unis d'Amérique. Mardi 11 septembre 2001
(Séance de 15 heures) - Audition de MM. Hubert Védrine, Ministre des Affaires étrangères, et Alain Richard, Ministre de la Défense, sur la crise macédonienne
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