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ASSEMBLÉE NATIONALE - 2e SÉANCE DU 18 NOVEMBRE 1998
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE
DE
M.
RAYMOND
FORNI
1. Lutte contre le dopage. - Suite de la discussion d'un projet de loi adopté par le Sénat (p. 9197).
DISCUSSION GÉNÉRALE (suite) (p. 9197)
MM. Bernard Charles, Jean-François Mattei, Alain Calmat, Renaud Muselier, Henri Nayrou, Jean-Antoine Leonetti, Alain Tourret, Mmes Christine Boutin, Martine David,
M.
Philippe Nauche, Mmes Catherine Picard, Yvette Benayoun-Nakache,
M.
Alain Barrau.
Mme Marie-George Buffet, ministre de la jeunesse et des sports.
Clôture de la discussion générale.
DISCUSSION
DES ARTICLES (p. 9210)
M. le président.
Article 1er (p. 9211)
Amendement no 86 de M. Muselier : MM. Guy Drut, Alain Néri, rapporteur de la commission des affaires culturelles ;
Mme la ministre. - Rejet.
Amendement no 64 du Gouvernement : Mme la ministre, MM. le rapporteur, Guy Drut. - Adoption.
Amendement no 2 de la commission des affaires culturelles :
M. Patrick Leroy, Mme la ministre. - Adoption.
Adoption de l'article 1er modifié.
Après l'article 1er (p. 9211)
Amendement no 98 de M. Beauchaud : MM. Jean-Claude Beauchaud, le rapporteur, Mme la ministre. - Adoption.
Amendement no 35, deuxième rectification, de M. Landrain :
M M. Edouard Landrain, le rapporteur, Mme la ministre. - Adoption.
Amendement no 36 rectifié de M. Landrain : MM. Edouard Landrain, le rapporteur, Mme la ministre. - Adoption.
Article 2 (p. 9212)
Mme Sylvie Andrieux.
Amendement no 3 de la commission : MM. le rapporteur, Denis Jacquat, Mme la ministre. - Adoption.
Amendement no 37 rectifié de M. Landrain : MM. Edouard Landrain, le rapporteur, Mme la ministre. - Rejet.
Amendement no 4 de la commission : M. le rapporteur,
Mme la ministre. - Adoption.
Amendement no 5 de la commission : M. le rapporteur,
Mme la ministre, M. Denis Jacquat. - Adoption.
Amendement no 61 de M. Leonetti : MM. Jean-Antoine Leonetti, le rapporteur, Mme la ministre. - Rejet.
Amendement no 60 de M. Leonetti : MM. Jean-Antoine Leonetti, le rapporteur, Mme la ministre. - Retrait.
Adoption de l'article 2 modifié.
Article 3 (p. 9214)
M M. Bruno Bourg-Broc, Georges Colombier, Denis Jacquat.
Amendements identiques nos 47 de M. Bourg-Broc et 63 corrigé de M. Colombier : M. le rapporteur, Mme la ministre, M. Georges Colombier. - Adoption.
Amendement no 48 de M. Bourg-Broc : MM. Bruno BourgBroc, le rapporteur, Mme la ministre, M. Christian Estrosi. - Rejet.
Amendement no 89 de M. Beauchaud : M. Jean-Claude Beauchaud. - Retrait.
Amendement no 62 de M. Colombier : MM. Georges Colombier, le rapporteur, Mme la ministre. - Rejet.
Amendements nos 45 de M. Delnatte, 6 de la commission et 49 de M. Bourg-Broc : MM. Bruno Bourg-Broc, le rapporteur, Mme la ministre. - Rejet de l'amendement no 45 ; adoption de l'amendement no 6 . - Rejet de l'amendement no
49. Adoption de l'article 3 modifié.
Après l'article 3 (p. 9217)
M. le rapporteur. - Réserve de l'amendement no 66 du Gouvernement jusqu'après l'article 9.
Amendement no 65 du Gouvernement, avec le sousamendement no 91 de la commission : M. Jean-Paul Bacquet, Mme la ministre, M. le rapporteur. - Retrait du sous-amendement no
91. Sous-amendement no 91 repris par M. Drut : MM. Guy Drut, Denis Jacquat. - Adoption du sous-amendement no 91 et de l'amendement no 65 modifié.
Amendement no 67 du Gouvernement, avec les sousamendements nos 88 de M. Muselier et 90 de la commission : Mme la ministre, MM. Renaud Muselier, le r apporteur, Alain Calmat, Denis Jacquat, Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale. - Rejet du sous-amendement no 88 ; adoption du sous-amendement no 90 et de l'amendement no 67 rectifié et modifié.
Article 4 (p. 9220)
Amendement no 39 de M. Landrain : MM. Edouard Landrain, le rapporteur, Mme la ministre. - Rejet.
Amendement no 7 de la commission, avec le sous-amendement no 85 de M. Muselier : MM. le rapporteur, M. Guy Drut, Mme la ministre, MM. Jean Le Garrec, président d e la commission des affaires culturelles ; Edouard Landrain, Denis Jacquat, le secrétaire d'Etat. - Rejet du sous-amendement no 85 ; adoption de l'amendement no
7. Amendement no 8 de la commission : M. Patrick Leroy,
Mme la ministre. - Adoption.
Amendement no 40 de M. Landrain : MM. Edouard Landrain, le rapporteur, Mme la ministre. - Rejet.
Adoption de l'article 4 modifié.