page 09390 | page suivante |
ASSEMBLÉE NATIONALE - 1re SÉANCE DU 24 NOVEMBRE 1998
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. PATRICK OLLIER
1. Cessation de mandat et remplacement d'un député nommé membre du Gouvernement (p. 9392).
2. Saisine pour avis d'une commission (p. 9392).
3. Questions orales sans débat (p. 9392).
PROJET D'AUTOROUTE A 48
ENTRE AMBÉRIEU ET GRENOBLE Question de M. Moyne-Bressand (p. 9392)
MM. Alain Moyne-Bressand, Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transport et du logement.
RÉGLEMENTATION COMMUNAUTAIRE DU TRANSPORT MARITIME DE VOYAGEURS
ENTRE LE CONTINENT ET LES ÎLES Question de M. Goulard (p. 9393)
MM. François Goulard, Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement.
PROJET DE TRANSVERSALE FERROVIAIRE
« GRANDE CEINTURE OUEST » EN ILE-DE-FRANCE Question de Mme Idrac (p. 9394)
Mme Anne-Marie Idrac, M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement.
COUVERTURE DE LA ROCADE L 2 À MARSEILLE Question de M. Masse (p. 9395)
MM. Marius Masse, Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement.
CONTENTIEUX DES REPORTS D'INCORPORATION Question de M. Montebourg (p. 9396)
MM. Arnaud Montebourg, Alain Richard, ministre de la défense.
CRITÈRES DE REDÉPLOIEMENT
DES FORCES DE GENDARMERIE Question de M. Auberger (p. 9397)
MM. Philippe Auberger, Alain Richard, ministre de la défense.
ANNULATION PARTIELLE DES ÉLECTIONS AU CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE MARTIGUES Question de M. Vaxès (p. 9399)
MM. Michel Vaxès, Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale.
AIDES DE L'ÉTAT AUX ASSOCIATIONS
PRESTATAIRES D'AIDE À DOMICILE Question de M. Pontier (p. 9400)
MM. Jean Pontier, Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale.
PRÉVENTION DU SUICIDE Question de Mme Perrin-Gaillard (p. 9402)
Mme Geneviève Perrin-Gaillard, M. Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale.
RESTRUCTURATION DE LA POSTE EN HAUTE-VIENNE Question de Mme Pérol-Dumont (p. 9403)
Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont, M. Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale.
FORMALITÉS D'ATTRIBUTION
DES AIDES À L'AGRICULTURE DANS LE CANTAL Question de M. Coussain (p. 9404)
MM. Yves Coussain, Jean-Pierre Masseret, secrétaire d'Etat aux anciens combattants.
REDISTRIBUTION DES QUOTAS LAITIERS DANS LE DÉPARTEMENT DE LA MANCHE Question de M. André (p. 9405)
MM. René André, Jean-Pierre Masseret, secrétaire d'Etat aux anciens combattants.
CRÉATION D'UN TITRE DE «
VICTIMES DE LA DÉPORTATION DU TRAVAIL » Question de M. Daniel (p. 9406)
MM. Jean-Claude Daniel, Jean-Pierre Masseret, secrétaire d'Etat aux anciens combattants.
CONDITIONS D'ATTRIBUTION DE PRÉRETRAITES DANS LA FONCTION PUBLIQUE Question de M. Douyère (p. 9407)
MM. Raymond Douyère, Emile Zuccarelli, ministre de la fonction publique, de la réforme et de l'Etat et de la décentralisation.
PRÉVENTION DES ACCIDENTS DE CHASSE Question de M. Saumade (p. 9408)
MM. Gérard Saumade, Emile Zuccarelli, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation.
VIOLENCE URBAINE DANS L'AGGLOMÉRATION STRASBOURGEOISE Question de M. Schneider (p. 9410)
MM. André Schneider, Emile Zuccarelli, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation.