page 09010 | page suivante |
ASSEMBLÉE NATIONALE - 2e SÉANCE DU 8 NOVEMBRE 1999
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. PHILIPPE HOUILLON
1. Loi de finances pour 2000 (deuxième partie). - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 9011).
ENVIRONNEMENT (suite) Réponses de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, aux questions de : Mme Nicole Bricq, MM. Jean-Pierre Dufau, Marc Reymann, Pierre Micaux, Jean-Claude Mignon, Jean Launay.
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET ENVIRONNEMENT II. - Environnement
Etat B
Titres III et IV. - Adoption (p. 9016)
Etat C
Titres V et VI. - Adoption (p. 9017)
TRAVAIL ET EMPLOI M. Gérard Bapt, rapporteur spécial de la commission des finances, pour le travail et l'emploi.
M. Jean-Claude Boulard, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles, pour le travail et l'emploi.
M. Jacques Barrot, rapporteur spécial de la commission des finances, pour la formation professionnelle.
M. Patrick Malavieille, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles, pour la formation professionnelle.
M. Jean Le Garrec, président de la commission des affaires culturelles.
MM. Germain Gengenwin, Yves Cochet, Mme Roselyne Bachelot-Narquin,
MM. Maxime Gremetz, Gérard Lindeperg, François Goulard, Pierre Carassus, Jean Ueberschlag, Patrick Leroy, Gaëtan Gorce, Claude Hoarau.
Suspension et reprise de la séance (p. 9039)
Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité.
Mme Nicole Péry, secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle.
Réponses de Mmes la ministre et la secrétaire d'Etat aux questions de : MM. Michel Hunault, Yves Nicolin et Germain Gengenwin.
EMPLOI ET SOLIDARITÉ I. - Emploi
Etat B
Titres III et IV. - Adoption (p. 9047)
Etat C
Titres V et VI. - Adoption (p. 9047)
Article 70 (p. 9048)
Amendement de suppression no 25 de M. Gengenwin : MM. Germain Gengenwin, Jacques Barrot, rapporteur spécial ; Mme la secrétaire d'Etat, M. Jean Ueberschlag. Rejet.
A mendement no 39 de la commission des finances : M. Jacques Barrot, rapporteur spécial ; Mme la secrétaire d'Etat. - Adoption.
Adoption de l'article 70 modifié.
Renvoi de la suite de la discussion à la prochaine séance.
2. Ordre du jour des prochaines séances (p. 9049).