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ASSEMBLÉE NATIONALE - 3e SÉANCE DU 1er FÉVRIER 2000
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE
DE
M.
PIERRE-ANDRÉ
WILTZER
1. Activités physiques et sportives. - Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, d'un projet de loi (p. 562).
DISCUSSION GÉNÉRALE (suite) (p. 562)
MM. Bernard Outin, Edouard Landrain, Denis Jacquat, Jean-Claude Beauchaud, Bruno Bourg-Broc, Mme Martine David,
MM. François Rochebloine, Jean-Louis Fousseret, Gérard Voisin, Marcel Dehoux, Bernard Perrut, Armand Jung, Henri Nayrou, Alain Néri, Germinal Peiro, Mmes Catherine Picard, Yvette Benayoun-Nakache.
Clôture de la discussion générale.
Mme Marie-George Buffet, ministre de la jeunesse et des sports.
M. Jean-Claude Beauchaud.
Suspension et reprise de la séance (p. 582)
DISCUSSION
DES ARTICLES (p. 582)
Article 1er (p. 582)
M. Denis Jacquat.
Amendement no 13 de la commission des affaires culturelles : M. Patrick Leroy, rapporteur de la commission des affaires culturelles ; Mme la ministre. - Adoption.
L'amendement no 128 de M. Landrain n'a plus d'objet.
Amendements identiques nos 15 de la commission et 251 de M. Bourg-Broc : MM. le rapporteur, Christian Estrosi,
Mme la ministre. - Adoption.
Amendements identiques nos 16 rectifié de la commission et 123 de M. Outin : M. le rapporteur, Mme la ministre. - Adoption.
Amendement no 115 de M. Estrosi : MM. Christian Estrosi, le rapporteur, Mme la ministre. - Rejet.
Amendement no 129 de M. Landrain : MM. Edouard Landrain, le rapporteur, Mme la ministre. - Rejet.
Amendement no 130 de M. Landrain : MM. Edouard Landrain, le rapporteur, Mme la ministre. - Rejet.
Amendement no 250 de M. Bourg-Broc : MM. Christian Estrosi, le rapporteur, Mme la ministre. - Adoption.
Amendement no 131 de M. Landrain : MM. Edouard Landrain, le rapporteur, Mme la ministre. - Rejet.
Amendement no 17 de la commission : M. le rapporteur,
Mme la ministre. - Adoption.
Adoption de l'article 1er modifié.
Après l'article 1er (p. 585)
Amendement no 132 de M. Landrain : MM. Edouard Landrain, le rapporteur, Mme la ministre. - Retrait.
Article 2 (p. 585)
M. Denis Jacquat.
Amendement no 18 de la commission : M. le rapporteur,
Mme la ministre. - Adoption.
Amendement no 253 de M. Bourg-Broc : MM. Guy Drut, le rapporteur, Mme la ministre. - Rejet.
Amendement no 252 de M. Bourg-Broc : MM. Guy Drut, le rapporteur, Jean-Claude Beauchaud, Mme la ministre, MM. Bernard Outin, Alain Néri. - Adoption.
Amendement no 19 de la commission, avec le sousamendement no 199 de M. Estrosi : Mme Catherine Picard, MM. Christian Estrosi, le rapporteur, Mme la m inistre, MM. Edouard Landrain, Jean-Claude Beauchaud, Bernard Outin. - Rejet du sous-amendement no 199 ; adoption de l'amendement no 19 rectifié.
Adoption de l'article 2 modifié.
Article 3 (p. 588)
M. Denis Jacquat.
Amendement no 134 de M. Landrain : MM. Edouard Landrain, le rapporteur, Mme la ministre. - Rejet.
Amendement no 20 de la commission : M. le rapporteur,
Mme la ministre. - Adoption.
Les amendements nos 254 de M. Bourg-Broc et 125 de M. Drut n'ont plus d'objet.
MM. Guy Drut, le président.
Adoption de l'article 3 modifié.
Après l'article 3 (p. 589)
Amendement no 21 de la commission : MM. Jean-Claude B eauchaud, le rapporteur, Mme la ministre, MM. Edouard Landrain, Christian Estrosi. - Adoption.
Article 4 (p. 590)
M. Denis Jacquat.
Amendements identiques nos 22 de la commission et 139 de M. Drut : M. le rapporteur, Mme la ministre, M. Guy Drut. - Adoption.
Amendement no 23 de la commission : M. le rapporteur,
Mme la ministre. - Adoption.
Amendement no 24 de la commission : M. le rapporteur,
Mme la ministre. - Adoption.
Amendements nos 25 rectifié de la commission et 136 de M. Landrain : MM. le rapporteur, Edouard Landrain, Mme la ministre. - Adoption de l'amendement no 25, deuxième rectification ; l'amendement no 136 n'a plus d'objet.
A mendement no 138 de M. Landrain : M. Edouard Landrain. - Retrait.
Adoption de l'article 4 modifié.
Article 5 (p. 591)
M. Denis Jacquat, Mme Muguette Jacquaint.