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ASSEMBLÉE NATIONALE - 2e SÉANCE DU 2 FÉVRIER 2000
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE
DE
M.
RAYMOND
FORNI
1. Activités physiques et sportives. - Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, d'un projet de loi (p. 659).
DISCUSSION
DES ARTICLES (suite) (p. 659)
Article 19 (suite) (p. 659)
A mendement de suppression no 218 de M. Debré : MM. Edouard Landrain, Patrick Leroy, rapporteur de la commission des affaires culturelles ; Mme Marie-George Buffet, ministre de la jeunesse et des sports ; M. Christian Estrosi. - Rejet.
Amendement no 219 de M. Debré : MM. Christian Estrosi, le rapporteur, Mme la ministre, M. Edouard Landrain. Rejet.
Amendement no 231 de M. Landrain : MM. Edouard Landrain, le rapporteur, Mme la ministre, M. Christian Estrosi. - Rejet.
Amendement no 258 de M. Bourg-Broc : MM. Guy Drut, le rapporteur, Mme la ministre. - Rejet.
Adoption de l'article 19.
Après l'article 19 (p. 661)
Amendement no 237 de M. Douste-Blazy : MM. Guy Drut, le rapporteur, Mme la ministre, MM. Edouard Landrain, Alain Néri. - Rejet.
Article 20 (p. 662)
Amendement no 82 rectifié de la commission des affaires c ulturelles : M. le rapporteur, Mme la ministre,
M. Edouard Landrain. - Adoption.
Adoption de l'article 20 modifié.
Article 21 (p. 662)
Amendement no 83 de la commission : M. le rapporteur,
Mme la ministre. - Adoption.
Amendement no 220 de M. Rochebloine : MM. Edouard Landrain, le rapporteur, Mme la ministre. - Rejet.
Adoption de l'article 21 modifié.
Article 22 (p. 663)
M. Denis Jacquat.
Amendement de suppression no 121 de M. Drut : MM. Guy Drut, le rapporteur, Mme la ministre, MM. Christian Estrosi, Alain Néri. - Rejet.
Amendement no 221 de M. Rochebloine : MM. Edouard Landrain, le rapporteur, Mme la ministre. - Rejet.
Amendement no 222 de M. Landrain : MM. Edouard Landrain, le rapporteur, Mme la ministre. - Rejet.
Amendement no 85 de la commission : M. le rapporteur,
Mme la ministre. - Adoption.
Amendement no 86 rectifié de la commission : M. le rapporteur, Mme la ministre. - Adoption.
L'amendement no 223 de M. Rochebloine n'a plus d'objet.
Adoption de l'article 22 modifié.
Article 23 (p. 666)
Amendement no 224 de M. Rochebloine : MM. Edouard Landrain, le rapporteur, Mme la ministre. - Rejet.
Adoption de l'article 23.
Après l'article 23 (p. 666)
Amendement no 261 de M. Nayrou : MM. Henri Nayrou, le rapporteur, Mme la ministre. - Adoption.
Article 24 (p. 667)
Amendement no 88 de la commission : MM. le rapporteur, Bernard Outin, Mme la ministre, M. Alain Néri. Adoption.
Les amendements nos 225 corrigé, 226 corrigé et 227 corrigé de M. Rochebloine, n'ont plus d'objet.
Adoption de l'article 24 modifié.
Article 25 (p. 667)
Amendement de suppression no 122 de M. Drut : M. Guy Drut. - Retrait.
Amendement no 89 de la commission : M. le rapporteur,
Mme la ministre. - Adoption.
Amendement no 90 rectifié de la commission : MM. le rapporteur, le président, Mme la ministre. - Adoption.
Amendement no 91 de la commission : MM. le rapporteur, le président, Mme la ministre. - Adoption.
Amendement no 92 de la commission : M. le rapporteur,
Mme la ministre. - Adoption.
Amendement no 93 de la commission : M. le rapporteur,
Mme la ministre. - Adoption.
Amendement no 94 de la commission : M. le rapporteur,
Mme la ministre. - Adoption.
Amendement no 95 de la commission : M. le rapporteur,
Mme la ministre. - Adoption.
Amendement no 96 de la commission : M. le rapporteur,
Mme la ministre. - Adoption.
Amendement no 181 de M. Beauchaud : MM. Germinal Peiro, le rapporteur, Mme la ministre, M. Edouard Landrain. - Adoption.
Amendement no 97 de la commission : M. le rapporteur,
Mme la ministre. - Adoption.
Adoption de l'article 25 modifié.
Article 26 (p. 670)
Amendement no 98 de la commission : M. le rapporteur,
Mme la ministre. - Adoption.
Amendement no 228 de M. Rochebloine : MM. Edouard Landrain, le rapporteur, Mme la ministre. - Rejet.
Adoption de l'article 26 modifié.
Articles 27, 28 et 29. - Adoption (p. 671)
Article 30 (p. 671)
MM. Denis Jacquat, Germain Gengenwin.