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ASSEMBLÉE NATIONALE - 1re SÉANCE DU 23 MAI 2000
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE Mme CHRISTINE LAZERGES
1. Questions orales sans débat (p. 4478).
CONSÉQUENCES POUR GIAT INDUSTRIES DE LA CESSION DE CIME BOCUZE Question de Mme Yvette Benayoun-Nakache (p. 4478)
Mme Hélène Mignon, M. Michel Sapin, ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat.
CONSÉQUENCES DES DISPOSITIONS RELATIVES AU REPORT D'INCORPORATION Question de M. Miossec (p. 4479)
MM. Charles Miossec, Michel Sapin, ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat.
EFFECTIFS DES PERSONNELS DE L'ENSEIGNEMENT PRIMAIRE EN MOSELLE Question de M. Michel Liebgott (p. 4480)
MM. Claude Jacquot, Jean-Luc Mélenchon, ministre délégué à l'enseignement professionnel.
« MARCHANDISATION » DE L'ÉCOLE Question de M. Desallangre (p. 4481)
MM. Jacques Desallangre, Jean-Luc Mélenchon, ministre délégué à l'enseignement professionnel.
AVENIR DE L'ENTREPRISE FRESENIUS-KABI DE LIMOGES Question de M. Rodet (p. 4483)
M. Alain Rodet, Mme Florence Parly, secrétaire d'Etat au budget.
Mme la présidente.
AMÉNAGEMENT DES TERRAINS DÉSAFFECTÉS
DES USINES RENAULT DE BOULOGNE-BILLANCOURT Question de M. Baguet (p. 4484)
MM. Pierre-Christophe Baguet, Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle.
RÉALISATION D'UNE AIRE DE SERVICE SUR L'A 66 AU BASSIN D'ARCACHON Question de M. Deluga (p. 4485)
MM. François Deluga, Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle.
AMÉNAGEMENT DE LA RN 10 DANS LE DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE Question de M. Madrelle (p. 4486)
MM. Bernard Madrelle, Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle.
DYSFONCTIONNEMENTS DE LA LIGNE SNCF PARIS-GRANVILLE Question de M. Lenoir (p. 4488)
MM. Jean-Claude Lenoir, Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle.
RESTAURATION DES UVRES D'ART Question de M. Brard (p. 4489)
MM. Jean-Pierre Brard, Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle.
SITUATION FINANCIÈRE DU CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-BRIEUC Question de Mme Bousquet (p. 4490)
Mmes Danielle Bousquet, Dominique Gillot, secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés.
CRÉATION D'UN CENTRE D'ACCUEIL MÉDICO-SOCIAL PRÉCOCE À CAUDRY DANS LE NORD Question de Mme Douay (p. 4492)
Mmes Brigitte Douay, Dominique Gillot, secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés.
CONDITIONS DE RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS PAR L'ÉDUCATION NATIONALE Question de Mme Trupin (p. 4493)
Mmes Odette Trupin, Dominique Gillot, secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés.
AVENIR DE LA MATERNITÉ DE L'HÔPITAL DE PAIMPOL Question de M. Gouriou (p. 4494)
M. Alain Gouriou, Mme Dominique Gillot, secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés.
AVENIR DE LA MAISON DE REPOS DU GÂVRE EN LOIRE-ATLANTIQUE Question de M. Hunault (p. 4496)
M. Michel Hunault, Mme Dominique Gillot, secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés.
SITUATION BUDGÉTAIRE DU CENTRE HOSPITALIER DE TARARE DANS LE RHÔNE Questions de M. Lamy (p. 4497)
M. Robert Lamy, Mme Dominique Gillot, secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés.
CONSÉQUENCES DE LA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
POUR LES ASSOCIATIONS D'AIDE À DOMICILE Question de M. Schneider (p. 4498)
M. André Schneider, Mme Dominique Gillot, secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés.
CONDITIONS D'ACCÈS AUX STAGES EN ENTREPRISE Question de M. Ligot (p. 4499)
M. Maurice Ligot, Mme Dominique Gillot, secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés.
EFFECTIFS DES PRATICIENS DANS LE PAS-DE-CALAIS Question de M. Lefait (p. 4500)
M. Michel Lefait, Mme Dominique Gillot, secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés.