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ASSEMBLÉE NATIONALE - 1re SÉANCE DU 6 JUIN 2000
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. PIERRE-ANDRÉ WILTZER
1. Questions orales sans débat (p. 4840).
AVENIR PROFESSIONNEL DES AIDES ÉDUCATEURS Question de M. Cuvilliez (p. 4840)
MM. Christian Cuvilliez, Jean-Luc Mélenchon, ministre délégué à l'enseignement professionnel.
AVENIR PROFESSIONNEL DES AIDES ÉDUCATEURS Question de Mme Grzegrzulka (p. 4842)
M me Odette Grzegrzulka, M. Jean-Luc Mélenchon, ministre délégué à l'enseignement professionnel.
RÉGLEMENTATION
DES TRANSPORTS SCOLAIRES DE NUIT Question de M. Jung (p. 4843)
MM. Armand Jung, Jean-Luc Mélenchon, ministre délégué à l'enseignement professionnel.
RÉALISATION DU TRONÇON DE L'A 48
ENTRE AMBÉRIEU ET GRENOBLE Question de M. Moyne-Bressand (p. 4845)
MM. Alain Moyne-Bressand, Jean-Luc Mélenchon, ministre délégué à l'enseignement professionnel.
M. le président.
AVENIR DES FILIALES DE THOMSON-CSF EN CÔTE-D'OR Question de M. Patriat (p. 4846)
M. François Patriat, Mme Florence Parly, secrétaire d'Etat au budget.
SITUATION DES MARAÎCHERS DANS LA RÉGION DE TOULOUSE Question de Mme Imbert (p. 4847)
Mmes Françoise Imbert, Florence Parly, secrétaire d'Etat au budget.
RÉGLEMENTATION DE L'ÉLEVAGE PORCIN AU SEIN DE L'UNION EUROPÉENNE Question de M. Colcombet (p. 4848)
M. François Colcombet, Mme Florence Parly, secrétaire d'Etat au budget.
FINANCEMENT DES CONTRATS TERRITORIAUX D'EXPLOITATION Question de M. Lepercq (p. 4849)
M. Arnaud Lepercq, Mme Florence Parly, secrétaire d'Etat au budget.
RÉGLEMENTATION DE LA CRYPTOLOGIE Question de M. Sarre (p. 4850)
M. Georges Sarre, Mme Florence Parly, secrétaire d'Etat au budget.
PROJET D'ENFOUISSEMENT DE DÉCHETS RADIOACTIFS DANS LES DEUX-SÈVRES Question de M. Paillé (p. 4851)
M. Dominique Paillé, Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement.
POLLUTION RADIOACTIVE RÉSIDUELLE D'UN QUARTIER DE GIF-SUR-YVETTE Question de M. Lasbordes (p. 4852)
M. Pierre Lasbordes, Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement.
GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS DANS LE DÉPARTEMENT DU GARD Question de M. Alary (p. 4854)
M. Damien Alary, Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement.
ÉQUIPEMENT EN APPAREILS IRM DU DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ORIENTALES Question de M. Vila (p. 4855)
MM. Jean Vila, Claude Bartolone, ministre délégué à la ville.
FINANCEMENT DES PLANS LOCAUX
POUR L'INSERTION ET L'EMPLOI Question de M. Bockel (p. 4856)
MM. Jean-Marie Bockel, Claude Bartolone, ministre délégué à la ville.
AFFILIATION À L'ASSURANCE MALADIE
DES FRONTALIERS TRAVAILLANT EN SUISSSE Question de M. Birraux (p. 4858)
MM. Claude Birraux, Claude Bartolone, ministre délégué à la ville.
APPLICATION DE LA COUVERTURE MALADIE UNIVERSELLE AUX SOINS DENTAIRES Question de M. Rochebloine (p. 4860)
MM. François Rochebloine, Claude Bartolone, ministre délégué à la ville.
RÉMUNÉRATION DES STAGES DE FORMATION PROFESSIONNELLE Question de M. Cohen (p. 4861)
MM. Pierre Cohen, Claude Bartolone, ministre délégué à la ville.
ÉBOULEMENT SUR LA RD 2205 DANS LA VALLÉE DE LA TINÉE DANS LES ALPES-MARITIMES Question de M. Estrosi (p. 4862)
MM. Christian Estrosi, Claude Bartolone, ministre délégué à la ville.