page 04912 | page suivante |
ASSEMBLÉE NATIONALE - 3e SÉANCE DU 6 JUIN 2000
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. PHILIPPE HOUILLON
1. Loi d'orientation sur la forêt. - Discussion d'un projet de loi (p. 4913).
M. François Brottes, rapporteur de la commission de la production.
DISCUSSION GÉNÉRALE (p. 4915)
M.
Pierre Micaux, Mme Huguette Bello,
MM. Jean Proriol, Claude Jacquot, Jean Charroppin, Patrice Carvalho, François Sauvadet, Mme Marie-Hélène Aubert,
MM. Jean-Louis Bianco, Robert Lamy, Félix Leyzour, Aloyse Warhouver, Joseph Parrenin, François Vannson, Pierre Ducout, Michel Vergnier.
Clôture de la discussion générale.
Renvoi de la suite de la discussion à la prochaine séance.
2. Dépôt de rapports (p. 4931).
3. Dépôt d'un rapport en application d'une loi (p. 4931).
4. Dépôt d'un rapport d'information (p. 4931).
5. Dépôt de projets de loi modifiés par le Sénat (p. 4932).
6. Ordre du jour des prochaines séances (p. 4932).