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ASSEMBLÉE NATIONALE - 1re SÉANCE DU 10 OCTOBRE 2000
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. PIERRE LEQUILLER
1. Questions orales sans débat (p. 6546).
FINANCEMENT DE LA LUTTE
CONTRE LA POLLUTION AUTOMOBILE Question de M. Martin-Lalande (p. 6546)
MM. Patrice Martin-Lalande, François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur.
CONSOLIDATION DU COTEAU LIGÉRIEN
ENTRE SAUMUR ET MONTSOREAU Question de M. Marchand (p. 6548)
MM. Jean-Michel Marchand, François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur.
CONSÉQUENCES DES RESTRUCTURATIONS INDUSTRIELLES DANS LE SECTEUR DU MACHINISME AGRICOLE Question de M. Baert (p. 6550)
MM. Dominique Baert, François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur.
DESSERTE AÉRIENNE DE PERPIGNAN Question de M. Vila (p. 6551)
MM. Jean Vila, François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur.
TAUX DE TVA DANS LE SECTEUR DE LA RESTAURATION Question de M. Meylan (p. 6553)
MM. Michel Meylan, François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur.
RESTRUCTURATION DES ÉTABLISSEMENTS HOSPITALIERS DE CHERBOURG ET VALOGNES Question de M. Cazeneuve (p. 6554)
M. Bernard Cazeneuve, Mme Dominique Gillot, secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés.
RECOUVREMENT DES HONORAIRES DES PRATICIENS
HOSPITALIERS EXERÇANT UNE ACTIVITÉ LIBÉRALE Question de M. Denis (p. 6556)
M. Jean-Jacques Denis, Mme Dominique Gillot, secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés.
AVENIR DE LA MATERNITÉ DE MOÛTIERS Question de M. Gaymard (p. 6557)
M. Hervé Gaymard, Mme Dominique Gillot, secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés.
FINANCEMENT DE L'AIDE À DOMICILE Question de M. Perrut (p. 6559)
M. Bernard Perrut, Mme Dominique Gillot, secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés.
FINANCEMENT DES ÉTABLISSEMENTS HOSPITALIERS DE MOSELLE Question de M. Gilbert Maurer (p. 6561)
M. Gilbert Maurer, Mme Dominique Gillot, secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés.
RÉALISATION D'UNE LIAISON AUTOROUTIÈRE
TROYES-BOURGES Question de M. Gorce (p. 6562)
M. Gaëtan Gorce, Mme Michelle Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme.
AMÉNAGEMENT DE LA RN 134 EN VALLÉE D'ASPE Question de Mme Lignières-Cassou (p. 6563)
M mes Martine Lignières-Cassou, Michelle Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme.
AMÉNAGEMENT DE LA RN 145 DANS LA CREUSE ET L'ALLIER Question de M. Auclair (p. 6564)
M. Jean Auclair, Mme Michelle Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme.
INTÉGRATION SCOLAIRE DES ÉLÈVES ÉTRANGERS Question de M. Frêche (p. 6566)
M M. Georges Frêche, Jean-Luc Mélenchon, ministre délégué à l'enseignement professionnel.
SITUATION MATÉRIELLE DU LYCÉE DE MATA'UTU À WALLIS Question de M. Brial (p. 6568)
MM. Victor Brial, Jean-Luc Mélenchon, ministre délégué à l'enseignement professionnel.
2. Ordre du jour de l'Assemblée (p. 6569).
3. Calendrier des travaux de l'Assemblée (p. 6570).
4. Questions orales sans débat (suite) (p. 6570)
STATUT DES DIRECTEURS D'ÉCOLE Question de M. Reymann (p. 6570)
M M. Marc Reymann, Jean-Luc Mélenchon, ministre délégué à l'enseignement professionnel.
STATUT DES PROFESSEURS D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE Question de M. Balduyck (p. 6571)
MM. Jean-Pierre Balduyck, Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle.
POLITIQUE DE DÉCENTRALISATION CULTURELLE EN MILIEU RURAL Question de M. Malavieille (p. 6572)
MM. Patrick Malavieille, Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle.