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ASSEMBLÉE NATIONALE - 1re SÉANCE DU 12 OCTOBRE 2000
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. PIERRE LEQUILLER
1. Lutte contre les discriminations. Discussion d'une proposition de loi (p. 6762).
M. Philippe Vuilque, rapporteur de la commission des affaires culturelles.
Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité.
DISCUSSION GÉNÉRALE (p. 6767)
Mme Cécile Helle,
MM. Thierry Mariani, Maxime Gremetz, Rudy Salles, Jean-Michel Marchand, Pierre Cardo, Patrick Bloche, Anicet Turinay, Robert Gaïa, Mme Catherine Génisson.
M.
M. Jean Le Garrec, président de la commission des affaires culturelles.
Clôture de la discussion générale.
DISCUSSION DES ARTICLES (p. 6782)
Article 1er (p. 6782)
M. Jean-Luc Mélenchon, ministre délégué à l'enseignement professionnel.
M. François Goulard.
Amendement no 22 de M. Mariani : MM. Thierry Mariani, le rapporteur, Mme la ministre, M. Maxime Gremetz. Rejet.
Amendement no 24 de M. Mariani : M. Thierry Mariani.
Amendement no 25 de M. Mariani : MM. Thierry Mariani, le rapporteur, Mme Nicole Péry, secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle. - Rejet des amendements nos 24 et 25.
Amendement no 23 de M. Mariani : MM. Thierry Mariani, le rapporteur, Mme la ministre, M. Maxime Gremetz. Rejet.
Amendement no 15 de M. Gremetz : MM. Maxime Gremetz, le rapporteur, Mme la ministre. - Retrait.
Amendement no 16 de M. Gremetz : MM. Maxime Gremetz, le rapporteur. - Retrait.
Amendement no 26 de M. Mariani : MM. Thierry Mariani, le rapporteur. - Rejet.
Amendement no 14 de M. Vuilque : M. le rapporteur,
Mme la ministre, M. Maxime Gremetz. - Adoption.
Amendement no 27 de M. Mariani : MM. Thierry Mariani, le rapporteur, Mme la ministre, M. Pierre Cardo. - Rejet.
Amendement no 17 de M. Gremetz : MM. Maxime Gremetz, le rapporteur, Mme la ministre, M. Georges Sarre. - Retrait.
Amendement no 4 de M. Gengenwin : MM. Rudy Salles, le rapporteur, Mme la ministre. - Rejet.
Amendement no 11 de la commission des affaires culturelles : M. le rapporteur, Mme la ministre, MM. Maxime Gremetz, Thierry Mariani. - Retrait.
Amendement no 28 de M. Mariani : MM. Thierry Mariani, le rapporteur, Mme la ministre. - Rejet.
Amendement no 10 de M. Vuilque : M. le rapporteur,
Mme la ministre. - Adoption.
Adoption de l'article 1er modifié.
Article 2 (p. 6790)
M. Jean-Luc Warsmann.
Amendements identiques nos 30 de M. Mariani et 1 de M. Salles et amendement no 29 de M. Mariani : MM. Thierry Mariani, Rudy Salles, le rapporteur, Mme la ministre. - Rejets.
Amendement no 40 de M. Vuilque : M. le rapporteur,
Mme la ministre. - Adoption.
Amendement no 41 de M. Vuilque : M. le rapporteur,
Mme la ministre. - Adoption.
Amendement no 31 de M. Mariani : MM. Thierry Mariani, le rapporteur, Mme la ministre. - Rejet.
Amendement no 12 de la commission : M. le rapporteur,
Mme la ministre, M. Maxime Gremetz. - Adoption.
Adoption de l'article 2 modifié.
Après l'article 2 (p. 6793)
Amendements nos 35 de M. Mariani et 2 de M. Salles : MM. Rudy Salles, le rapporteur, Mme la ministre,
M. Thierry Mariani. - Rejets.
Article 3 (p. 6793)
MM. Thierry Mariani, Pierre Cardo, le président de la commission.
Adoption de l'article 3.
Article 4 (p. 6794)
Amendement no 33 de M. Mariani : M. Thierry Mariani.
Amendement no 32 de M. Mariani : MM. Thierry Mariani, le rapporteur, Mme la ministre. - Rejet des amendements nos 33 et 32.
Amendement no 5 de M. Gengenwin : MM. Rudy Salles, le rapporteur, Mme la ministre. - Rejet.
Amendement no 34 de M. Mariani : MM. Thierry Mariani, le rapporteur, Mme la ministre. - Rejet.
Adoption de l'article 4.
Après l'article 4 (p. 6795)
Amendement no 21 de M. Birsinger : MM. Maxime Gremetz, le rapporteur, Mme la ministre. - Rejet.
L'amendement no 9 du Gouvernement a été retiré.
Amendement no 38 du Gouvernement : Mme la ministre,
M. le rapporteur. - Adoption.
Amendement no 37 du Gouvernement : Mme la ministre, MM. le rapporteur, Maxime Gremetz, Thierry Mariani, Pierre Cardo. - Adoption.
Amendement no 19 de M. Gremetz : MM. Maxime Gremetz, le rapporteur, Mme la ministre, M. Jean-Luc Warsmann. - Rejet.