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ASSEMBLÉE NATIONALE - 1re SÉANCE DU 24 OCTOBRE 2000
SOMMAIRE
PRE
SIDENCE DE M. RAYMOND FORNI
1. Proclamation de députés (p. 7339).
2. Questions au Gouvernement (p. 7339).
E
LECTIONS PRE
SIDENTIELLES EN CO TE D'IVOIRE (p. 7339)
MM. Henri Emmanuelli, Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie.
FARINES ANIMALES ET ESB (p. 7340)
MM. Joseph Parrenin, Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche.
BOURSES D'ENSEIGNEMENT SUPE
RIEUR ET RMI (p. 7341)
M. Albert Facon, Mme Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la solidarité.
APPLICATION DES 35 HEURES DANS LES PME (p. 7341)
M. Yves Deniaud, Mme Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la solidarité.
SÉCURITÉ ALIMENTAIRE (p. 7343)
MM. Didier Julia, Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche.
TERRORISME (p. 7343)
MM. Renaud Muselier, Lionel Jospin, Premier ministre.
PLAN DE SOINS INFIRMIERS (p. 7344)
M. Emile Blessig, Mme Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la solidarité.
INTERDICTION DES FARINES ANIMALES (p. 7345)
M. Claude Gatignol, Mme Dominique Gillot, secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés.
RETRAITES ET CMU (p. 7346)
M. Patrice Carvalho, Mme Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la solidarité.
DIFFICULTE S DE LA PESC (p. 7347)
MM. Michel Suchod, Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie.
ENCE PHALOPATHIE SPONGIFORME BOVINE (p. 7348)
M. Jean-Michel Marchand, Mme Dominique Gillot, secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés.
3. Loi de finances pour 2001 (première partie). Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 7349).
M. Didier Migaud, rapporteur général de la commission des finances.
M. Laurent Fabius, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie.
EXPLICATIONS DE VOTE (p. 7350)
MM. François d'Aubert, Jean-Louis Idiart, Philippe Auberger, Christian Cuvilliez, Pierre Méhaignerie, Michel Suchod.
VOTE SUR L'ENSEMBLE DE LA PREMIE RE PARTIE (Application de l'article 44, alinéa 3, de la Constitution) (p. 7355)
Adoption, par scrutin, par un seul vote, des dispositions ayant fait l'objet de la seconde délibération et de l'ensemble de la première partie du projet de loi de finances pour 2001.
Suspension et reprise de la séance (p. 7355)
PRE SIDENCE DE Mme NICOLE CATALA
4. Ordre du jour de l'Assemblée (p. 7356).
5. N omination d'un député en mission temporaire (p. 7356).
6. Nouvelles régulations économiques. - Communication relative à la désignation d'une commission mixte paritaire (p. 7356).
7. Loi de financement de la sécurité sociale pour 2001. Discussion d'un projet de loi (p. 7356).
Mme Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la solidarité.
Mme Dominique Gillot, secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés.
M. Alfred Recours, rapporteur de la commission des affaires culturelles, pour les recettes et l'équilibre général.
M. Claude Evin, rapporteur de la commission des affaires culturelles, pour l'assurance maladie.
M. Denis Jacquat, rapporteur de la commission des affaires culturelles, pour l'assurance vieillesse.
Mme Marie-France Clergeau, rapporteure de la commission des affaires culturelles, pour la famille.
M. Jérôme Cahuzac, rapporteur pour avis de la commission des finances.
M. Jean Le Garrec, président de la commission des affaires culturelles.
Renvoi de la suite de la discussion à la prochaine séance.
8. Ordre du jour de la prochaine séance (p. 7373).