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ASSEMBLÉE NATIONALE - 2e SÉANCE DU 9 NOVEMBRE 2000
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE
DE
M.
YVES
COCHET
1. Loi de finances pour 2001 (deuxième partie). - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 8251).
EMPLOI (suite) (p. 8251)
Réponses de Mme Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la solidarité, et de Mme Nicole Péry, secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation profes-s ionnelle, aux questions de : M. Jean-Luc Reitzer, Mme Odile Saugues, MM. Jean-Pierre Baeumler, Gérard Lindeperg, Jacques Guyard, Gérard Bapt.
EMPLOI ET SOLIDARITÉ I. - Emploi
Etat B
Titres III et IV. - Adoption (p. 8258)
Etat C
Titres V et VI. - Adoption (p. 8258)
Article 57 (p. 8258)
Amendements de suppression nos 116 de la commission des f inances, 19 de M. Gengenwin et 123 de M. Ueberschlag : MM. Jacques Barrot, rapporteur spécial de la commission des finances, pour la formation professionnelle ; Germain Gengenwin, Mme la secrétaire d'Etat.
M. Gérard Lindeperg.
Suspension et reprise de la séance (p. 8259)
Adoption des amendements nos 116, 19 et 123.
L'article 57 est supprimé.
Les amendements nos 39 de M. Vannson et 124 de M. Ueberschlag n'ont plus d'objet.
Article 58 (p. 8260)
Amendements de suppression nos 131 de la commission des finances et 87 de la commission des affaires culturelles : MM. Gérard Bapt, rapporteur spécial de la commission des finances, pour le travail et l'emploi ; Jean-Claude Boulard, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles, pour le travail et l'emploi ; Mme la ministre, M. Augustin Bonrepaux. - Retrait des amendements nos 131 et 87.
Amendement no 154 du Gouvernement. - Adoption.
Adoption de l'article 58 modifié.
Article 59. - Adoption (p. 8261)
Après l'article 59 (p. 8261)
Amendement no 117 de la commission des finances : M. Gérard Bapt, rapporteur spécial ; Mme la secrétaire d'Etat, MM. Jacques Barrot, rapporteur spécial ; Gérard Lindeperg. - Adoption.
Article 60. - Adoption (p. 8262)
Renvoi de la suite de la discussion budgétaire à la prochaine séance.
2. Dépôt d'une proposition de résolution (p. 8262).
3. Dépôt d'un rapport d'information (p. 8262).
4. Dépôt d'un projet de loi modifié par le Sénat (p. 8262).
5. Ordre du jour des prochaines séances (p. 8263).