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observatoires régionaux, sur les effets du réchauffement

( 1er avril 2005 )
(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Assemblée nationale - 1ère lecture

Proposition de loi de M. Élie HOARAU et plusieurs de ses collègues tendant à la création, dans les Caraïbes, le Pacifique et l'Océan Indien d'Observatoires régionaux, sur les effets du réchauffement climatique dans les territoires de l'Outre-mer français, n° 2149, déposée le 9 février 2000
et renvoyée à la commission de la production et des échanges
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