Accueil> Dossiers

mission sur la guerre du Golfe et les Balkans

( 1er avril 2005 )


Travaux des commissions

- Commission de la défense nationale et des forces armées
La Mission d'information a nommé M. Bernard Cazeneuve rapporteur le 15 mai 2001
Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne déposé en application de l'article 145 du Règlement par la commission de la défense en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les conditions d'engagement des militaires français ayant pu les exposer, au cours de la guerre du Golfe et des opérations conduites ultérieurement dans les Balkans, à des risques sanitaires spécifiques - Tome I : Rapport - Tome II : Auditions n° 3055 déposé le 15 mai 2001 par M. Bernard Cazeneuve


© Assemblée nationale