Assemblée nationale - Bioéthique

Travaux préparatoires

Assemblée nationale 1^ère lecture - Sénat 1^ère lecture

Assemblée nationale - 1^ère lecture

Projet de loi relatif à la bioéthique, n° 3166, déposé le 20 juin 2001
et renvoyé à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales
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Travaux des commissions

- commission des affaires culturelles
La Commission saisie au fond a nommé M. Alain Claeys rapporteur le 9 octobre 2001
Rapport n° 3528 déposé le 10 janvier 2002 par M. Alain Claeys
Discussion en séance publique

2^e séance du mardi 15 janvier 2002 compte rendu analytique - compte rendu intégral

3^e séance du mardi 15 janvier 2002 compte rendu analytique - compte rendu intégral

1^ère séance du mercredi 16 janvier 2002 compte rendu analytique - compte rendu intégral

2^e séance du mercredi 16 janvier 2002 compte rendu analytique - compte rendu intégral

2^e séance du jeudi 17 janvier 2002 compte rendu analytique - compte rendu intégral

3^e séance du jeudi 17 janvier 2002 compte rendu analytique - compte rendu intégral

2^e séance du mardi 22 janvier 2002 compte rendu analytique - compte rendu intégral

Projet de loi relatif à la bioéthique, adopté avec modifications en 1^ère lecture par l'Assemblée nationale le 22 janvier 2002 , TA n° 763

Sénat - 1^ère lecture
(Dossier en ligne sur le site du Sénat)

Projet de loi relatif à la bioéthique, n° 189, déposé le 29 janvier 2002.
et renvoyé à la commission des affaires sociales

Travaux des commissions

- commission des affaires sociales
La Commission saisie au fond a nommé M. Francis Giraud rapporteur le 6 février 2002
Rapport n° 128 déposé le 15 janvier 2003 par M. Francis Giraud
Projet de loi relatif à la bioéthique, adopté avec modifications en 1^ère lecture par le Sénat le 29 janvier 2002 , TA n° 63