rôle et les missions de l'architecte
Travaux des commissions - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales La Mission d'information a nommé M. Jean Le Garrec rapporteur le 30 octobre 2001 Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne déposé en application de l'article 145 du Règlement par la commission des affaires culturelles sur le rôle et les missions de l'architecte n° 3360 déposé le 30 octobre 2001 par M. Jean Le Garrec © Assemblée nationale |