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rôle et les missions de l'architecte

( 1er avril 2005 )


Travaux des commissions

- Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
La Mission d'information a nommé M. Jean Le Garrec rapporteur le 30 octobre 2001
Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne déposé en application de l'article 145 du Règlement par la commission des affaires culturelles sur le rôle et les missions de l'architecte n° 3360 déposé le 30 octobre 2001 par M. Jean Le Garrec


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