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algue Caulerpa taxifolia

( 1er avril 2005 )
(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Assemblée nationale - 1ère lecture

Proposition de loi de M. André ASCHIERI et plusieurs de ses collègues relative à la prévention et au contrôle de la prolifération de l'algue Caulerpa taxifolia, n° 1344, déposée le 27 janvier 1999
et renvoyée à la commission de la production et des échanges


Cette proposition de loi a été redéposée sous la legislature suivante : voir le dossier


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