N° 2821
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N° 154
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ASSEMBLÉE NATIONALE

SÉNAT

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

 

ONZIÈME LÉGISLATURE

SESSION ORDINAIRE DE 2000-2001

_____________________________________________________

__________________________________________________________

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale
le 9 décembre 2000.

Annexe au procès-verbal de la séance
du 19 décembre 2000.

________________________

OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION
DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES

________________________

 

RAPPORT
SUR

LES CONDITIONS D'IMPLANTATION D'UN NOUVEAU SYNCHROTRON
ET LE ROLE DES TRES GRANDS EQUIPEMENTS DANS LA RECHERCHE PUBLIQUE
OU PRIVEE, EN FRANCE ET EN EUROPE

Tome II
LE RÔLE DES TRÈS GRANDS ÉQUIPEMENTS DANS LA RECHERCHE
PUBLIQUE OU PRIVÉE, EN FRANCE ET EN EUROPE

PAR M. Christian CUVILLIEZ,

PAR M. René TRÉGOUËT,

Député.

Sénateur.

__________________

Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale
par M. Jean-Yves LE DÉAUT,
Premier
Vice-Président de l'Office

__________________

Déposé sur le Bureau du Sénat
par M. Henri REVOL,
Président de l'Office.

 

Que sont les très grands équipements scientifiques (TGE) et quel rôle jouent-ils dans la recherche publique et privée en France et en Europe ? Quels sont les besoins prévisibles dans ce domaine ? Quelles sont les procédures de décision et de financement actuelles et comment peut-on les améliorer ? Quelles pourraient être les modalités d'un soutien accru des entreprises et de l'Union européenne à leur construction et à leur mise en _uvre ?

Telles sont quelques-unes des questions auxquelles M. Christian CUVILLIEZ, Député, et M. René TRÉGOUËT, Sénateur, répondent, après leur précédente étude sur les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron publiée en mars 2000.

C'est à un voyage au " pays des TGE " qu'est d'abord invité le lecteur, à qui sont présentés, sans prétendre à l'exhaustivité, d'une part de nombreux grands équipements actuellement en service, répertoriés ou non dans la nomenclature actuelle, et, d'autre part, quelques-uns des projets formulés par les chercheurs eux-mêmes.

Les Rapporteurs proposent ensuite de distinguer les divers TGE selon leur finalité et établissent trois catégories à cet effet : les TGE de percée thématique, les TGE d'infrastructure et les TGE de grand programme.

Cette classification permet de définir des modes de décision et de financement adaptés à chaque cas concret, l'ensemble des TGE nécessitant au demeurant une politique de concertation étroite avec la communauté scientifique et une action continue dans le temps.

Faisant le constat que des perspectives doivent être tracées non seulement pour les investissements mais aussi pour les recrutements de jeunes chercheurs, M. Christian CUVILLIEZ et M. René TRÉGOUËT appellent à l'organisation des Etats généraux de la recherche du début du XXIe siècle réunissant les populations, la communauté scientifique et les élus, dont l'objectif serait de définir la vision et l'organisation de la recherche française pour les prochaines décennies et dont les propositions pourraient être reprises dans une loi de programmation traduisant le Contrat d'objectifs de la recherche française du début du XXIe siècle.

Lettres de saisine

Groupe de travail

Personnalités rencontrées

Rapport
Sommaire

-
première partie : La montée des besoins en grands équipements dans toutes les disciplines scientifiques.
-
deuxième partie : Le rôle moteur des très grands équipements et l'importance d'en tirer le meilleur parti.
-
troisième partie : La nécessité d'améliorer les décisions sur les tge et de programmer à long terme le financement de la recherche.
-
recommandation
-
examen du rapport par l'Office
-
annexes

Comptes rendus des auditions


GROUPE DE TRAVAIL

M. Roger BALIAN, membre de l'Académie des sciences, ancien président de la Société française de physique

M. Gilles COHEN-TANNOUDJI, Conseiller du directeur des sciences de la matière du CEA

M. Robert COMÈS, Directeur du Laboratoire pour l'Utilisation du Rayonnement Electromagnétique (LURE)

M. Jean GALLOT, Professeur émérite à l'université de Rouen, ancien Recteur

M. Jean JERPHAGNON, conseiller du directeur technique d'Alcatel

Mme Sylvie JOUSSAUME, Directrice-adjointe, Laboratoire des sciences du climat et de l'environnement, CEA-CNRS

M. Philippe LAREDO, Directeur de recherche, Centre de sociologie de l'innovation, Ecole Nationale Supérieure des Mines de Paris

Mme Claudine LAURENT, Vice-présidente du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie (CSRT)

M. Denis LE BIHAN, Directeur de recherche CEA, Service hospitalier Frédéric Joliot, Orsay

Mme Phyllis LIVANOS, Direction des sciences de la matière, chargée du suivi de la fusion, CEA

M. Vincent MIKOL, Directeur de recherche, Aventis

M. Jérôme PAMELA, Responsable du JET dans le cadre du European Fusion Development Agreement

M. Pierre POINTU, ancien Directeur des services de recherche du groupe Saint Gobain

M. Jochen SCHNEIDER, Directeur du Hasylab, Hambourg

M. Michel SPIRO, Président du conseil scientifique du LEP-CERN

PERSONNALITÉS RENCONTRÉES

I - Auditions

Les comptes rendus des auditions sont publiés dans le volume 2 du présent rapport.

La méthodologie du rapport
mercredi 26 avril 2000

M. Jacques FRIEDEL, Président honoraire de l'Académie des Sciences
Mme Claudine LAURENT
, Vice-présidente du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie (CSRT)
M. Roger BALIAN
, membre de l'ancien Conseil des grands équipements

Les aspects budgétaires et fiscaux des TGE
mercredi 17 mai 2000

Ministère de la recherche - direction de la recherche
M. Vincent COURTILLOT
, Directeur de la recherche
M. Michel Le BELLAC
, Conseiller du diecteur de la recherche pour la physique et les sciences de l'ingénieur (CRD2)
M. Jean-Pierre CHARLEMAGNE
, Chef du bureau du Budget civil de recherche, du Développement et du financement des programmes

Ministère de la Recherche - Direction de la Technologie
Mme Geneviève BERGER
, Directrice de la Technologie
M. Bernard FROIS
, Directeur du département énergie, transports, environnement et ressources naturelles (DTA4)
M. Jean-Alexis GRIMAUD
, Directeur du département bio-ingéniérie (DTA2)

Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie - Secrétariat d'Etat au Budget
M. Laurent GALZY
, Sous-directeur, Direction du budget
M. Stéphane BRIMONT
, Chef de Bureau, Direction du budget

CEA
M. Philippe BRAIDY
, Directeur financier
M. François GOUNAND
, Directeur des Sciences de la Matière
M. Bernard SALANON
, Direction de la Stratégie
M. Pierre TRÉFOURET
, Chef du service des Affaires publiques

CNRS
M. Nicolas RUBEL
, Chef du service de la programmation des moyens
Mme Nathalie GODET
, Secrétaire permanent des grands équipements

Sciences et Technologies de l'Information et de la Communication
mercredi 31 mai 2000

INRIA
M. Gilles KAHN
, Directeur scientifique

BULL
M. Gérard ROUCAIROL
, Directeur de la recherche et du développement, Président du Conseil d'orientation du réseau national des technologies logicielles

CINES (Centre Informatique National de l'Enseignement Supérieur)
M. Alain QUÉRÉ
, Directeur

France TELECOM
M. Francis JUTAND
, Directeur scientifique de France Télécom R & D
Mme Marie-Claude FÉRON
, Adjointe aux relations institutionnelles

MATRA DATAVISION - SYNTEC
M. Hugues ROUGIER
, Président

RENATER
M. Dany VANDROMME
, Directeur

CEA
M. Jean THERME
, Directeur du LETI
M. Alain HOFFMANN
, Directeur de l'Informatique
M. Bernard SALANON
, Direction de la Stratégie
M. Pierre TRÉFOURET
, Chef du service des Affaires publiques

CNRS
M. Michel VOOS
, Chargé de mission auprès du Directeur général
M. Jacques DUPONT-ROC
, Directeur scientifique adjoint au département des sciences physiques et mathématiques
M. Patrick LE QUÉRÉ
, Chargé de mission au département des sciences pour l'ingénieur
M. Jean-Charles POMEROL
, Chargé de mission au département des sciences pour l'ingénieur
M. Serge FAYOLLE
, Directeur adjoint de l'IDRIS (Institut du Développement et des Ressources en Informatique Scientifique)

Sciences du Vivant
mercredi 7 juin 2000

Programme national de Génomique
Professeur Pierre CHAMBON
, Président du conseil scientifique

Institut de génétique et de biologie moléculaire cellulaire
Professeur Dino MORAS

Génopoles
Dr. Pierre TAMBOURIN
, Directeur général

EMBL
Dr. Fotis C. KAFATOS
, Directeur général
Dr. Christian BOULIN
, Coordinator of Scientific facilities

Institut Pasteur
Professeur Henri KORN
, Directeur du Laboratoire de biologie cellulaire et moléculaire du neurone

CEA
M. Michel VAN DER REST
, Directeur de l'IBS, Grenoble
Dr. Denis LE BIHAN
, Directeur de recherche, Laboratoire d'imagerie neurologique anatomique et fonctionnelle, Service hospitalier Frédéric Joliot, Orsay
M. Bernard SALANON
, Direction de la Stratégie
M. Pierre TRÉFOURET
, Chef du service des Affaires publiques

CNRS
Mme Geneviève ROUGON
, Directeur scientifique adjoint au Département des sciences du vivant
M. Jean-Claude THIERRY
, Chargé de mission au département des sciences du vivant

INSERM
Professeur Patrice DEBRÉ
, Directeur scientifique auprès du Directeur général

Les sources de neutrons, le magnétisme à haut champs et la RMN
mercredi 21 juin 2000

CEA
M. René PELLAT
, Haut Commissaire à l'énergie atomique
M. François GOUNAND
, Directeur des sciences de la matière
Mme Françoise FABRE
, Adjointe au directeur des sciences de la matière
M. Bernard SALANON
, Direction de la stratégie
M. Pierre TRÉFOURET
, Chef du service des affaires publiques

CNRS
M. Alain FONTAINE
, Directeur scientifique adjoint, Département des Sciences physiques et mathématiques
M. Dominique GIVORD
, Directeur du service des champs magnétiques pulsés, Toulouse
M. José TEIXEIRA
, Directeur-adjoint du Laboratoire Léon Brillouin
Mme Dominique VIOLLET
, Chargée des relations avec les élus

Institut LAUE-LANGEVIN
M. Christian VETTIER
, directeur adjoint

LCMI (Laboratoire des Champs Magnétiques Intenses) / GHMFL (Grenoble High Magnetic Field Laboratory) /
M. Peter WYDER
, Directeur
M. Gérard MARTINEZ
, Directeur-adjoint (CNRS)
M. Claude BERTHIER
, Responsable des programmes RMN (CNRS)

Politique générale des TGE
mercredi 28 juin 2000

Compagnie de Saint Gobain
M. J-C LEHMANN
, Directeur de la recherche de Saint Gobain

Ministère de la Recherche : Direction de la Recherche
Michel FOUGEREAU
, Conseiller du Directeur de la Recherche pour les sciences de la vie, la biologie et la médecine
M. Jacques HAIECH
, Directeur du Programme national de génomique
M. Claude PUECH
, Conseiller du Directeur de la Recherche pour les Mathématiques et l'Informatique
Mme Michèle LEDUC
, Conseiller du Directeur de la Recherche pour la Physique et les Sciences de l'Ingénieur

Ministère de la Recherche : Direction de la Technologie
M. Jean-Alexis GRIMAUD
, Directeur du département bio-ingéniérie
M. Maurice FISCHER
, Conseiller pour les technologies de l'information
M. Bernard FROIS
, Directeur du département énergie, transports, environnement, ressources naturelles

Physique des particules et Physique du noyau
mercredi 13 septembre 2000

CERN
M. Luciano MAIANI
, Directeur général
M. Claude DÉTRAZ
, Directeur de la recherche

CEA
M. François GOUNAND
, Directeur des sciences de la matière
M. Bernard SALANON
, Direction de la Stratégie
M. Pierre TRÉFOURET
, chef du service des affaires publiques

CNRS-IN2P3
M. Jean-Jacques AUBERT
, Directeur scientifique
M. Guy WORMSER
, Directeur scientifique adjoint

GANIL
M. Daniel GUERREAU
, Directeur
M. Dominique GOUTTE
, Directeur adjoint
M. Laurent BEAUVAIS
, Secrétaire général
M. Jean-Pierre GRANDIN
, CIRIL (Centre interdisciplinaire de recherche Ions lourds Lasers)

Fusion
mercredi 20 septembre 2000

CEA
M. René PELLAT
, Haut-Commissaire à l'énergie atomique
M. Guy LAVAL
, Directeur de recherche
M. Jean JACQUINOT
, Chef du département de recherche sur la fusion contrôlée
M. Michel CHATELIER
, Directeur de recherche
M. Bernard SALANON
, Direction de la Stratégie
M. Pierre TRÉFOURET
, Chef du Service des Affaires publiques

CNRS
M. Dominique ESCANDE
, Directeur de recherche au CNRS - Laboratoire de physique des interactions ioniques et moléculaires

ITER
M. Robert AYMAR
, Directeur

JET
M. Jérôme PAMELA
, Responsable du JET dans le cadre de l'European Fusion Development Agreement

Fusion avec confinement inertiel,
Physique gravitationnelle et
Géologie sous-marine
mercredi 4 octobre 2000

Laser MégaJoule
M. Guy LAVAL
, Directeur de recherche CNRS, Conseiller du Haut-commissaire à l'énergie atomique
M. Bernard SALANON
, Direction de la Stratégie

Projet VIRGO (Physique gravitationnelle)
M. Alain BRILLET
, OCA - co-Directeur du projet VIRGO
M. Claude BOCCARA
, Directeur de recherche, ESPCI
M. Michel DAVIER
, Professeur à l'Université de Paris-Sud (LAL), Membre de l'Académie des Sciences
M. Jacques DUPONT-ROC
, Directeur scientifique adjoint- CNRS - Département Sciences Physiques et Mathématiques
M. Daniel ENARD
, OCA - Directeur technique du projet VIRGO
Mme Elisabeth GIACOBINO
, Directrice de recherche, Laboratoire Kastler-Brossel, Université Pierre et Marie Curie
M. Jean-Marie MACKOWSKI
, INPL- SMA-Virgo
M. François RICHARD
, Directeur du Laboratoire de l'accélérateur linéaire (LAL)
M. Michel YVERT
, Laboratoire d'Annecy-le-Vieux de Physique des Particules (LAPP)

OPD (Ocean Drilling Program)
M. John LUDDEN
, Directeur de recherche, CRPG-CNRS, Nancy
M. Philippe PÉZARD
, Directeur de recherche, Insteem-CNRS
M. Philippe VIDAL
, Directeur adjoint, INSU-CNRS

Océanographie
mercredi 18 octobre 2000

IFREMER
M. Jean-François MINSTER
, Président-directeur général
M. Daniel DESBRUYÈRES
, Directeur du département de l'environnement profond
M. Maurice HÉRAL
, Directeur Ressources vivantes
M. Philippe HUCHON
, Professeur à l'Université Paris VI

CNRS
M. Guy BOUCHER
, INSU-CNRS
Mme Pascale DELECLUSE
, Laboratoire d'océanographie dynamique et de climatologie (LODYC) - CNRS / Université PARIS 6 / IRD
Mme Laurence EYMARD
, Présidente du groupe ad hoc Terre-Océan-Atmosphère-Espace du Comité des Programmes scientifiques du CNES
M. Gérard JUGIE
, IFRTP (Institut français de recherche et de technologie polaire) - CNRS / CNES / Ifremer / TAAF / MétéoFrance / EPF
M. Laurent LABEYRIE
, Laboratoire des sciences du climat et de l'environnement (LSCE) - CNRS / CEA, Directeur du programme IMAGES (International Marine Global Change Study)
M. Christian LE PROVOST
, Laboratoire d'études en Géophysique et océanographie spatiales (LEGOS) CNRS / CNES / Univ. Toulouse 3
M. Frank ROUX
, INSU, Chargé de mission pour la physique de l'océan et de l'atmosphère
Mme Dominique VIOLLET
, Chargée des relations avec les élus

CNES
Mme Nicole PAPINEAU
, Déléguée adjointe à l'observation de la Terre
M. Philippe ESCUDIER
, Chef de la division altimétrie et du projet Jason
M. Arnaud BENEDETTI
, Chargé des relations avec le Parlement

CEA
M. Philippe JEAN-BAPTISTE
, Direction des sciences de la matière
M. Bernard SALANON
, Direction de la stratégie
M. Pierre TRÉFOURET
, Cabinet de l'Administrateur général, chargé des relations avec le Parlement

Météorologie
mercredi 25 octobre 2000

CNES
M. Jean-Louis FELLOUS
, Délégué à l'étude et à l'observation de la Terre
M. Arnaud BENEDETTI
, Chargé des relations avec le Parlement

CNRS
M. Gilles BERGAMETTI
, Laboratoire interuniversitaire des systèmes atmosphériques (LISA) - CNRS / Univ. Paris 7 / Univ. Paris 12
Mme Laurence EYMARD
, CNRS, Présidente du groupe ad-hoc Terre-Océan-Atmosphère-Biosphère du Comité des Programmes scientifiques du CNES
M. Daniel GUEDALIA
, Laboratoire d'aérologie - CNRS / Observatoire Midi-Pyrénées / Univ. Paul Sabatier Toulouse III, Président de la Commission spécialisée océan-atmosphère
M. Franck ROUX
, CNRS - INSU, Chargé de mission pour la physique de l'océan et de l'atmosphère
M. Michel VAUCLIN
, Laboratoire d'études des transferts en hydrologie et environnement (LTHE) CNRS / Univ.Grenoble 1 / INP Grenoble / IRD
Mme Dominique VIOLLET
, Chargée des relations avec les élus

Institut Pierre-Simon Laplace (IPSL)-CETP, LMD, LODYC, LPCM, LSCE, SA-CNRS/Univ. P & M Curie Paris VI/Univ. Versailles-St Quentin-CEA-ENS-ORSTOM-CNES
M. Gérard MEGIE
, Directeur de l'IPSL
Mme Danièle HAUSER
, Centre d'étude des environnements terrestres et planétaires (CETP) - CNRS / Univ. Versailles, Présidente du comité scientifique du programme national de recherche sur l'atmosphère et l'océan
M. Jean JOUZEL
, Laboratoire des sciences du climat et de l'environnement LSCE-CNRS/CEA
M. Hervé LE TREUT
, Laboratoire de Météorologie dynamique - CNRS / ENS / Ecole Polytechnique / Univ.Paris 6, Modélisation de l'atmosphère

Météo-France
M. Daniel CARIOLLE
, Directeur de la recherche

Astronomie,
Astrophysique et
Planétologie
mercredi 8 novembre 2000

CEA
M. Joël FELTESSE
, Chef du DAPNIA (Département d'Astrophysique, de Physique des particules, de Physique Nucléaire et de l'Instrumentation Associée), Direction des sciences de la matière
M. Laurent VIGROUX
, Chef du SAp (Service d'Astrophysique), Direction des sciences de la matière
M. Bernard SALANON
, Direction de la Stratégie
M. Pierre TRÉFOURET
, Conseiller au cabinet de l'administrateur général

CNES
M. José ACHACHE
, Directeur général adjoint scientifique du CNES
M. Richard BONNEVILLE
, Délégué à l'exploration et à l'étude de l'Univers
M. Arnaud BENEDETTI
, Chargé des relations avec le Parlement

CNRS
M. Michel BLANC
, Directeur du Laboratoire d'astrophysique de l'Observatoire Midi-Pyrénées
Mme Geneviève DEBOUZY
, Directrice scientifique adjointe de l'INSU-CNRS
M. Bernard FORT
, Directeur de l'Institut d'astrophysique de Paris
M. Jacques HAISSINSKI
, Professeur à l'université Paris-Sud, chercheur au LAL, Orsay
M. Jean-Marie HAMEURY
, Directeur de l'Observatoire de Strasbourg
M. Olivier LE FEVRE
, Directeur de recherche, Laboratoire d'Astrophysique de Marseille (LAM), Représentant de la France au Conseil de l'ESO
M. Jean-Loup PUGET
, Directeur de l'Institut d'astrophysique spatiale d'Orsay
M. Christophe SOTIN
, Professeur de géophysique à l'université de Nantes
Mme Dominique VIOLLET
, Chargée des relations avec les élus

ESA
M. R-M. BONNET
, Directeur du programme scientifique

Station spatiale internationale, vols habités et Galileo
mercredi 15 novembre 2000

CNES
M. Gérard BRACHET
, Directeur général
M. Jean-Paul GRANIER
, Conseiller auprès du directeur général
M. Arnaud BENEDETTI
, Chargé des relations avec le Parlement

CNRS
M. Jacques SEYLAZ
, Directeur scientifique adjoint du Département des sciences du vivant
M. Christophe VIGNY
, Chargé de mission à l'INSU

ESA
M. Antonio RODOTA
, Directeur général
M. Jean-Jacques DORDAIN
, Directeur de la stratégie et de l'évaluation technique
M. Louis FORNERY
, Administrateur à la Direction de la stratégie

Sciences de l'Homme et de la société
Projets de réacteurs du CEA
mercredi 22 novembre

CNRS
Mme Marie-Claude MAUREL
, Directrice du Département des sciences de l'Homme et de la société du CNRS
M. Georges TATE
, Directeur adjoint du Département des sciences de l'Homme et de la société du CNRS
M. Philippe FLUZIN
, Directeur de l'Institut de recherche sur les archéomatériaux
M. Bruno HELLY
, Directeur de recherche à l'Institut Fernand Courby
M. Bruno PEQUIGNOT
, Professeur des Universités, Conseiller scientifique du Département des Sciences de l'Homme et de la société
Mme Dominique VIOLLET
, Chargée des relations avec les élus

CEA
M. François GOUNAND
, Directeur des sciences de la matière
M. Jean-Louis LACLARE
, Chef du projet de source de neutrons multi-usages
M. Jacques BOUCHARD
, Directeur du pôle nucléaire civil du CEA (réacteur Jules Horowitz)
M. Bernard SALANON
, Direction de la Stratégie
M. Pierre TRÉFOURET
, Conseiller au cabinet de l'administrateur général

Ecosystèmes terrestres
mercredi 29 novembre

INRA
M. Bertrand HERVIEU
, Président
Mme Marion GUILLOU
, Directrice générale
M. Jean BOIFFIN
, Directeur scientifique Environnement, Forêt et Agriculture

Commission de l'Union européenne
mercredi 29 novembre

M. Philippe BUSQUIN, Commissaire européen à la Recherche
M. Yvan CAPOUET
, Conseiller au cabinet du Commissaire à la Recherche, chargé de l'énergie, des STIC, des affaires économiques et des entreprises
M. Marco MALACARNE
, Chef de l'unité Access to Research Infrastructures
Mme Jeanne MONFRET
, Conseiller scientifique à la Représentation permanente de la France auprès des institutions européennes

II - Visites

CERN
M.
Luciano MAIANI, Directeur général
M.
Claude DÉTRAZ, Directeur de la recherche
M. M. BUHLER-BROGLIN
, Direction des accélérateurs

Institut Laue Langevin (ILL)
Professeur Dirk DUBBERS
, Directeur
M. Christian VETTIER
, Directeur
M. Colin CARLILE
, Directeur

ESRF
M. Yves PETROFF
, Directeur

LCMI (Laboratoire des Champs Magnétiques Intenses) / GHMFL (Grenoble High Magnetic Field Laboratory) /
M. Peter WYDER
, Directeur
M. Gérard MARTINEZ
, Directeur-adjoint (CNRS)

EMBL (European Molecular Biology Laboratory)
M. Stephen CUSACK
, Directeur


RAPPORT

SOMMAIRE
(Pour en faciliter la consultation en ligne, ce rapport est constitué de 11 fichiers)

INTRODUCTION GÉNÉRALE

PREMIÈRE PARTIE - LA MONTEE DES BESOINS EN GRANDS EQUIPEMENTS DANS TOUTES LES DISCIPLINES SCIENTIFIQUES

INTRODUCTION

I - PHYSIQUE DES PARTICULES
1. Les équipements lourds de la physique des particules
2. Les TGE de la physique des particules dans la nomenclature actuelle
3. Les besoins prévisibles

II - PHYSIQUE DU NOYAU
1. Les équipements lourds de la physique du noyau
2. Les TGE de la physique du noyau dans la nomenclature actuelle des TGE
3. Les besoins prévisibles

III - PHYSIQUE GRAVITATIONNELLE
1. Les équipements lourds de la physique gravitationnelle
2. Le TGE actuel de la physique gravitationnelle
3. Les besoins prévisibles

IV - FUSION
1. Les équipements lourds de la fusion
2. Les TGE de la fusion dans la nomenclature actuelle
3. Les besoins prévisibles

V - LE LASER MEGAJOULE
1. Le Laser MegaJoule pour l'étude de la fusion avec confinement inertiel
2. Le Laser MegaJoule, un équipement potentiellement fédérateur pour les recherches sur les lasers de puissance

VI - SYNCHROTRONS
1. Les besoins en rayonnement synchrotron
2. Les dépenses actuelles dans le domaine du rayonnement synchrotron
3. Les besoins prévisibles

VII - NEUTRONS
1. Les sources de neutrons en fonctionnement sur le sol national
2. Les dépenses correspondant aux sources de neutrons
3. Les besoins prévisibles en sources de neutrons
4. Le projet RJH (réacteur Jules Horowitz)
5. Le projet CONCERT de source multi-usages du CEA
5.1. Des perspectives techniques intéressantes
5.2. Des perspectives économiques encourageantes

VIII - LE MAGNÉTISME À HAUT CHAMP ET LA RMN
1. Le magnétisme à haut champ
1.1. La recherche française sur les champs magnétiques intenses
1.2. La pérennité du LCMI

2. La RMN (résonance magnétique nucléaire)
2.1. Les avantages de la RMN
2.2. Les perspectives d'avenir de la RMN et les besoins de financement

IX - SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION
1. La microélectronique et les nanotechnologies
2. L'optoélectronique
3. Les supercalculateurs et les centres de calcul
3.1. L'augmentation fulgurante de la demande de capacités de calcul
3.2. Le retard français et européen

4. Les technologies logicielles
4.1. L'INRIA et le CNRS
4.2. Les commandes publiques et le Logiciel libre ou ouvert

5. Les télécommunications
5.1. Les réseaux de service
5.2. Un exemple de réseau expérimental : le VTHD
5.3. La recherche sur les télécommunications

6. La formation et l'emploi dans les STIC

X - SCIENCES DU VIVANT
1. Les équipements lourds des sciences du vivant actuellement recensés
1.1. La contribution française à l'EMBL
1.2. Les sciences de la vie dans l'espace
1.3. La structuration de la recherche génomique
1.4. L'évolution des crédits des TGE des sciences du vivant, un indicateur peu significatif

2. Des besoins croissants à l'avenir en grands investissements
2.1. L'approche structurale
2.2. L'approche génétique
2.3. L'approche biochimique
2.4. La bioinformatique
2.5. La conservation des souches

3. Le modèle d'organisation des sciences du vivant
4. Un effort vital

XI - L'IMAGERIE MÉDICALE
1. Les neurosciences et l'imagerie médicale, un enjeu scientifique majeur
2. Les équipements d'imagerie cérébrale
3. Les efforts à engager

XII - GÉOLOGIE
1. Le programme ODP
2. L'évolution des crédits des TGE de la géologie
3. Les besoins prévisibles

XIII - OCÉANOGRAPHIE
1. Les équipements lourds de l'océanographie
2. Les équipements océanographiques de la nomenclature actuelle des TGE
3. Les besoins prévisibles

XIV - MÉTÉOROLOGIE
1. Les équipements lourds de la météorologie
2. Les équipements de la nomenclature actuelle des TGE
3. Les besoins prévisibles

XV - ASTRONOMIE AU SOL
1. Les TGE actuels de l'astronomie au sol
2. L'évolution et le niveau actuel des dépenses pour l'astronomie au sol
3. Les besoins prévisibles de l'astronomie au sol

XVI- ASTROPHYSIQUE SPATIALE
1. Les moyens lourds de l'astrophysique spatiale
2. Les TGE de l'astrophysique dans la nomenclature actuelle
3. Les besoins prévisibles en TGE de l'astrophysique

XVII - PLANÉTOLOGIE
1. Les équipements lourds de la planétologie
2. Les TGE de la planétologie selon la nomenclature actuelle
3. Les besoins prévisibles en TGE de la planétologie

XVIII - STATION SPATIALE INTERNATIONALE
1. La Station spatiale internationale, un équipement lourd d'importance politique et stratégique
2. Les dépenses déjà effectuées dans la Station spatiale internationale
3. Les charges prévisibles à l'avenir

XIX - LE SYSTÈME GALILEO DE POSITIONNEMENT PAR SATELLITE
1. Un équipement stratégique non encore pris en compte
2. Les dépenses prévisibles

XX - ECOSYSTÈMES TERRESTRES
1. Les efforts actuels de l'INRA
2. Les besoins à l'avenir

XXI - SCIENCES DE L'HOMME ET DE LA SOCIÉTÉ
1. Les Maisons des Sciences de l'Homme
2. Les Instituts à l'étranger
3. Les bibliothèques, les réseaux de documentation et les bases de données

DEUXIÈME PARTIE - LE RÔLE MOTEUR DES TRÈS GRANDS ÉQUIPEMENTS ET L'IMPORTANCE D'EN TIRER LE MEILLEUR PARTI

INTRODUCTION

I - UNE NOUVELLE DIMENSION DE LA SCIENCE INDISSOCIABLE DES TRÈS GRANDS ÉQUIPEMENTS
1. La nouvelle dimension de la science moderne
1.1. La sophistication croissante des instruments d'observation et de mesure
1.2. La mutualisation des équipements
1.3. L'interdisciplinarité

2. Les définitions successives des très grands équipements
2.1. La définition du Conseil des grands équipements
2.2. Les réflexions du ministère de la recherche à la mi-2000
2.2.1 Une extension aux super-calculateurs et aux réseaux
2.2.2. Les sciences du vivant
2.2.3. Les sciences humaines et sociales
2.2.4. Une nomenclature qui présente un intérêt exclusivement comptable et ex post
2.2.5. Des référents insuffisants selon vos Rapporteurs

2.3. La notion d'infrastructure de recherche pour la Commission européenne
2.4. Le rapport de l'Inspection générale des Finances et de l'Inspection générale de l'administration de l'Education nationale et de la Recherche
2.5. Le rapport du CSRT (Conseil Supérieur de la Recherche et de la Technologie)
3. La classification fonctionnelle proposée
3.1. Le champ des très grands équipements
3.1.1. Un fort contenu technologique
3.1.2. Un caractère novateur au plan scientifique
3.1.3. Une importance clé pour la communauté scientifique
3.1.4. Un coût de construction et d'exploitation hors normes
3.1.5. Des procédures concertées de décision et de financement conduisant à des engagements à long terme
3.2. Les différentes fonctions des très grands équipements
3.3. Les trois catégories des TGE
3.4. Les recouvrements entre les trois catégories

II - DES EFFETS D'ENTRAÎNEMENT MULTIPLES QUI RENTABILISENT LES DÉPENSES CONSENTIES
1. Les bénéfices scientifiques secondaires tirés des TGE
1.1. La structuration des différents secteurs de la recherche
1.2. La coopération entre disciplines
1.3. La formation au contact de la science de pointe

2. Les effets d'entraînement technologiques, industriels et économiques
2.1. Les retombées économiques et industrielles locales
2.1.1. Les retombées directes
2.1.2. Les retombées locales indirectes

III - L'IMPORTANCE D'UNE VALORISATION MAXIMALE DES TRÈS GRANDS ÉQUIPEMENTS
1. Une coopération européenne et internationale souhaitable mais ne dispensant en rien d'un effort national
1.1. Le partage optimal entre effort national et effort international
1.2. Les marges limitées d'évolution de la politique de recherche communautaire
1.2.1. Le soutien aux TGE dans le 5ème PCRD
1.2.2 Les premiers pas de la négociation sur le 6ème PCRD
1.2.3. Les propositions de vos Rapporteurs
1.3. La coopération bilatérale puis multilatérale, un modèle qui a fait ses preuves
1.4. Un effort national indispensable et à la portée de la France
1.4.1. Une croissance des coûts due à l'émergence de grands projets mis à la charge du seul budget de la recherche
1.4.2. Un effort au plus égal, le plus souvent inférieur à celui des autres pays

2. Les conditions techniques
2.1. L'automatisation des processus expérimentaux
2.2. Le traitement et la transmission des données
2.2.1. Les supercalculateurs
2.2.2. Les réseaux de transmission à hauts débits
2.2.3. L'archivage et la conservation des données
2.3. La continuité des mesures
2.4. La recherche duale
2.4.1. L'importance de la recherche et de la technologie militaires dans le monde
2.4.2. Des initiatives à multiplier au niveau national

3. Les conditions humaines
3.1. Le projet d'équipes restreintes de haut niveau et motivées
3.2. Une nécessaire autonomie de gestion pour la construction et l'exploitation
3.3. De nouveaux métiers et de nouvelles perspectives de carrière
3.4. Des solutions d'urgence à apporter aux conditions de recrutement des jeunes chercheurs et des ingénieurs et techniciens de pointe

4. Les conditions organisationnelles
4.1. Les relations entre les grands organismes de recherche commanditaires
4.2. Les règles de la gestion publique
4.2.1. Les règles des marchés publics
4.2.2. Les difficultés de préparation du remplacement des TGE
4.2.3. Les règles de gestion du personnel
4.2.4. L'indispensable consolidation des coûts
4.3. Les avantages et les inconvénients du recours à la sous-traitance
4.4. La diversité des structures juridiques possibles
4.4.1. La gestion déléguée
4.4.2. Le GIE (Groupement d'intérêt économique)
4.4.3. Le GIP (Groupement d'intérêt public)
4.4.4. La société civile
4.4.5. Une question qui mérite des études complémentaires
4.5. L'impératif d'un suivi continu et d'une évaluation permanente

CONCLUSION

TROISIÈME PARTIE - LA NÉCESSITÉ D'AMÉLIORER LES DÉCISIONS SUR LES TGE ET DE PROGRAMMER À LONG TERME LE FINANCEMENT DE LA RECHERCHE

INTRODUCTION

I - DES PROCESSUS DE DÉCISION SUR LES TRÈS GRANDS ÉQUIPEMENTS À FAIRE ÉVOLUER VERS UNE PLUS GRANDE OUVERTURE ET UNE PLUS GRANDE RESPONSABILISATION
1. Les lacunes actuelles du traitement budgétaire des TGE et de l'information du Parlement sur ce sujet
1.1. L'approche budgétaire des TGE
1.2. L'insuffisance des documents de base fournis au Parlement

2. Le rôle important mais périlleux de l'ancien Conseil des grands équipements
2.1. Historique du Conseil
2.2. Une mission utile mais impossible
2.2.1. L'intérêt de ses méthodes et de son rôle
2.2.2. Les limites de la structure

3. Le schéma de décision adopté par la direction de la recherche pour les TGE
3.1. Rappel : l'instruction du dossier SOLEIL et la décision sur le projet
3.2. Le nouveau schéma de décision tel qu'explicité par la direction de la recherche

4. Les interrogations sur le système de décision prévu pour les TGE
4.1. La recentralisation et la multiplication des instances de conseil
4.2. La consultation démocratique et la transparence

5. Les voies d'une amélioration
5.1. La cohérence en terme d'aménagement du territoire
5.1.1. Le nouvel élan des régions, tel que le projet SOLEIL l'a révélé
5.1.2. Les TGE, des instruments d'aménagement du territoire parmi d'autres
5.1.3. La coordination des efforts des régions dans les investissements de recherche
5.1.4. L'exhaustivité et la transparence de l'information
5.1.5. L'extension du rôle des régions
5.2. La subsidiarité comme principe d'organisation
5.3. Le processus d'émergence, d'instruction des projets, d'appel et de suivi
5.4. Les questions de financement
5.5. L'évaluation
5.6. Le choix d'une des institutions existantes pour le conseil et l'évaluation des TGE
5.7. La continuation du rôle du Parlement pour le recours et une supervision en fonction des besoins

II - DES FINANCEMENTS À SÉCURISER À LONG TERME PAR UNE PROGRAMMATION GLOBALE DE L'EFFORT DE RECHERCHE
1. La nécessité d'engagements à long terme pour les TGE et pour les autres moyens matériels de la recherche
1.1. Le long terme, horizon de temps intrinsèque des TGE
1.2. Capitalisation, amortissements et fonds de réserve ?

2. La nécessité d'un plan à long terme pour l'emploi scientifique
2.1. Des départs massifs dans un contexte de désaffection pour les études scientifiques
2.2. Les changements nécessaires en amont
2.3. Les prémisses d'une nouvelle politique de l'emploi scientifique

3. Pour une loi de programmation de la recherche
3.1. Les autorisations de programme
3.2. Les lois de programme
3.3. Les lois de programmation militaire
3.4. Les expériences de programmation dans le domaine de la recherche
3.4.1. Utilité et actualité des lois de programmation non militaires
3.4.2. La loi d'orientation et de programmation du 15 juillet 1982 pour la recherche et le
développement technologique
3.4.3. Le bilan de la loi d'orientation et de programmation du 15 juillet 1982
3.4.3. La loi du 23 décembre 1985 relative à la recherche et au développement technologique
3.5. Pour une loi de programmation sur les TGE
3.5.1. Les hypothèses macro-économiques et budgétaires
3.5.2. Une programmation des investissements et de l'emploi

III - UN NOUVEL ÉLAN POUR LA RECHERCHE DU DÉBUT DU XXIE SIÈCLE, DANS LE CADRE D'UN GRAND CONTRAT NATIONAL
1. L'audace exemplaire de différents pays
2. Un grand débat national pour un grand contrat d'objectifs
2.1. Le Colloque national de la Recherche de 1981-1982
2.2. Pour des Etats généraux de la recherche du début du XXIe siècle
2.3. Un grand Contrat d'objectifs pour la Recherche du début du XXIe siècle

CONCLUSION GENERALE

RECOMMANDATIONS

EXAMEN DU RAPPORT PAR L'OFFICE

ANNEXES

ANNEXE 1 : LISTE DES ÉQUIPEMENTS LOURDS DE LA RECHERCHE

ANNEXE 2 : LISTE DES SIGLES

ANNEXE 3 : LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, UNE PRIORITÉ RÉELLE DANS DE NOMBREUX PAYS
1. Le retard de l'Union européenne
2. Des efforts divergents selon les pays
2.1. Concernement collectif pour la recherche et impact de la science
2.2. Les Etats-Unis déterminés à accroître leur avance
2.3. La relance de l'effort de R & D au Royaume-Uni

ANNEXE 4 : L'ÉVOLUTION DE L'EFFORT DE RECHERCHE DE LA FRANCE DEPUIS 1993
1. Le ralentissement des efforts de recherche de la France de 1993 à 1999
1.1. Une baisse du ratio DIRD/PIB de 2,4 à 2,17 % en 6 ans
1.2. Une croissance du BCRD plus lente que celle du PIB
1.3. La part croissante de la recherche privée

2. La transition représentée par la loi de finances pour 2000 et le projet de loi de finances pour 2001
2.1. Une évolution globale positive mais encore timide
2.2. Une priorité marquée en faveur des sciences du vivant et des STIC
2.3. Inflexion, point de départ ou nouvel élan ?

ANNEXE 5 : LA RÉPARTITION DES EFFORTS ENTRE DISCIPLINES
1. Quels domaines de recherche privilégier?
2. Le débat priorités - régularité des efforts de recherche
3. La place du spatial dans l'effort de recherche de la France
3.1. L'espace, une nouvelle frontière de la recherche pour de nombreuses disciplines
3.2. L'indispensable accélération des efforts de l'Europe
3.3. Des choix à faire et des sources nouvelles de financement à mettre en place

ANNEXE 6 : ELÉMENTS SUR LE FINANCEMENT PRIVÉ DE LA RECHERCHE
1. Le rôle encore modeste des institutions sans but lucratif et des fondations
dans le financement de la recherche
2. Les facteurs influençant le dynamisme de la recherche privée
3. La recherche privée en France
3.1. Une position de départ moins favorable que dans d'autres pays
3.2. Les efforts récents
3.3. Le renforcement des interactions entre la recherche publique et privée
3.4. Le crédit d'impôt recherche
3.4. L'innovation et l'ANVAR

COMPTES RENDUS DES AUDITIONS

1. LA MÉTHODOLOGIE DU RAPPORT - 26 avril 2000

2. LES ASPECTS BUDGÉTAIRES ET FISCAUX DES TGE - 17 mai 2000

3. SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION - 31 mai 2000

4. SCIENCES DU VIVANT - 7 juin 2000

5. LES SOURCES DE NEUTRONS, LE MAGNÉTISME À HAUTS CHAMPS ET LA RMN - 21 juin 2000

6. POLITIQUE GÉNÉRALE DES TGE - POLITIQUE DES TGE POUR L'ANALYSE FINE DE LA MATIÈRE, LES STIC ET LES SCIENCES DU VIVANT - 28 juin 2000

7. PHYSIQUE DES PARTICULES ET PHYSIQUE DU NOYAU - 13 septembre 2000

8. FUSION - 20 septembre 2000

9. FUSION AVEC CONFINEMENT INERTIEL, PHYSIQUE GRAVITATIONNELLE ET GÉOLOGIE SOUS-MARINE - 4 octobre 2000

10. OCÉANOGRAPHIE - 18 octobre 2000

11. MÉTÉOROLOGIE - 25 octobre 2000

12. ASTRONOMIE, ASTROPHYSIQUE ET PLANÉTOLOGIE - 8 novembre 2000

13. STATION SPATIALE INTERNATIONALE, VOLS HABITÉS ET GALILEO - 15 novembre 2000

14. SCIENCES DE L'HOMME ET DE LA SOCIÉTÉ - 22 novembre 2000

15. PROJETS DE RÉACTEURS DU CEA - 22 novembre 2000

16. ECOSYSTÈMES TERRESTRES - 29 novembre 2000

INDEX DES INTERVENTIONS

______________

N° 2821.- Rapport de MM. Christian Cuvilliez et René Trégouët sur le rôle des très grands équipements dans la recherche publique ou privée, en France et en Europe (office d'évaluation des choix scientifiques).