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Table nominative Table des matières
Table nominative provisoire établie par le service des Archives
(débats mis à jour au 5 décembre 2001)
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Les divers documents référencés ci-dessous sont accessibles en ligne : N Philippe NAUCHE Corrèze (2ème circonscription) Nauche S'inscrit au groupe socialiste [J.O. du 28 septembre 2001] (p. 15345) NOMINATIONS Membre de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales Membre suppléant de la délégation française aux Assemblées du Conseil de l'Europe et de l'U.E.O. Membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre les discriminations [J.O. du 10 octobre 2001] (p. 15959) Rapporteur de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation sociale [J.O. du 31 octobre 2001] (p. 17141) Membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux droits des malades et à la qualité du système de santé [J.O. du 8 février 2002] (p. 2616) dépôts Rapport déposé au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation sociale [30 octobre 2001] (no 3358) Rapport au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le projet de loi, modifié par le Sénat en deuxième lecture, de modernisation sociale (n° 3316) titre Ier : santé, solidarité et sécurité sociale [14 novembre 2001] (no 3385) Rapport déposé au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en vue de la lecture définitive du projet de loi de modernisation sociale (n° 3468) [18 décembre 2001] (no 3471) Rapport d'information déposé au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la loi de modernisation sociale [14 janvier 2002] (no 3531) interventions en séance publique Questions au Gouvernement Ordre public. Terrorisme. Attaques bactériologiques et chimiques, lutte et prévention [16 octobre 2001] (p. 5962) Débats Projet de loi no 3258 relatif aux droits des malades et à la qualité du système de santé Première lecture Avant la discussion des articles [2 octobre 2001] (p. 5316, 5345) ; [3 octobre 2001] (p. 5404)
Thèmes : Assurance maladie maternité : généralités : couverture maladie universelle (CMU) (p. 5340) Etablissements de santé : droits du malade (p. 5340, 5369) Professions de santé : déontologie (p. 5369) Professions de santé : exercice de la profession (p. 5340, 5369) Professions de santé : ordre professionnel (p. 5340, 5369) Santé : prévention (p. 5369) Discussion des articles [3 octobre 2001] (p. 5420) ; [4 octobre 2001] (p. 5459, 5506, 5577) Article 12 (renforcement de la place des usagers dans le système de santé) Son amendement no 275 (représentation du mouvement mutualiste) (p. 5485) Son amendement no 276 (représentation du mouvement mutualiste) (p. 5485) Article 54 (prévention et promotion de la santé) Son amendement no 281 corrigé (délégations régionales de l'institut) (p. 5554) Son amendement no 283 (délégations régionales de l'institut) (p. 5555) Projet de loi no 3262 de finances pour 2002 Deuxième partie : Moyens des services et dispositions spéciales Emploi et solidarité II - Solidarité, santé et économie solidaire Examen du fascicule [12 novembre 2001] (p. 7626) Procédure des questions : Santé : maladie d'Alzheimer (p. 7666) Bernard NAYRAL Hérault (5ème circonscription) Nayral
S'inscrit au groupe socialiste [J.O. du 28 septembre 2001] (p. 15345) NOMINATION Membre de la commission de la production et des échanges Henri NAYROU Ariège (2ème circonscription) Nayrou
S'inscrit au groupe socialiste [J.O. du 28 septembre 2001] (p. 15345) NOMINATION Membre de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales interventions en séance publique Questions au Gouvernement Impôt sur le revenu. Politique fiscale. Bénévoles des associations, frais, déduction [17 octobre 2001] (p. 6065) Déchets, pollutions et nuisances. Installations classées. Catastrophe industrielle, usine AZF, Toulouse, aide aux victimes [31 octobre 2001] (p. 6965) Questions orales sans débat no 1501, posée le 1 er octobre 2001. Formation professionnelle. Etablissements (J.O. Questions p. 5483). Appelée le 2 octobre 2001. Equipements et machines, sécurité des élèves, réglementation (p. 5284) no 1628, posée le 7 janvier 2002. Sécurité routière. Signalisation (J.O. Questions p. 7). Appelée le 9 janvier 2002. Véhicules lents (p. 17) Débats Projet de loi no 3262 de finances pour 2002 Deuxième partie : Moyens des services et dispositions spéciales Aménagement du territoire et environnement I - Aménagement du territoire Examen du fascicule [14 novembre 2001] (p. 7767)
Thèmes avant la procédure des questions : Aménagement du territoire : Comité interministériel d'aménagement du territoire (CIAT) : schémas de services collectifs (p. 7789) Sécurité publique : risques technologiques (p. 7789) Télécommunications : téléphones mobiles : antennes-relais (p. 7789) Emploi et solidarité II - Solidarité, santé et économie solidaire Examen du fascicule [12 novembre 2001] (p. 7626) Procédure des questions : Politique économique : économie solidaire (p. 7667) Intérieur Examen du fascicule [12 novembre 2001] (p. 7571)
Thèmes avant la procédure des questions : Collectivités territoriales : dotation globale de fonctionnement (DGF) : communautés de communes (p. 7598) Travail : réduction du temps de travail : communes (p. 7599) Procédure des questions : Travail : réduction du temps de travail : communes (p. 7614) Jeunesse et sports Questions écrites budgétaires [JO du 17 novembre 2001] 11 - Sports : clubs et associations : aides et allocations (p. 7988) Véronique NEIERTZ Seine-Saint-Denis (9ème circonscription) Neiertz
S'inscrit au groupe socialiste [J.O. du 28 septembre 2001] (p. 15345) NOMINATION Membre de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République interventions en séance publique Débats Proposition de loi no 3189 relative à la réforme du divorce Première lecture Discussion des articles [9 octobre 2001] (p. 5644) ; [10 octobre 2001] (p. 5744) Article 5 (procédure préalable à l'assignation en cas de divorce pour rupture irrémédiable du lien conjugal) Intervient sur l'amendement no 28 de Mme Marie-Françoise Clergeau (information du juge sur les affaires civiles ou pénales en cours) (p. 5651) Intervient sur l'amendement no 36 du Gouvernement (de précision) (p. 5652) Article 10 (conséquences du divorce sur le nom des ex-époux) Intervient sur l'amendement no 23 de M. Patrick Delnatte (possibilité de conserver son nom marital pour un usage professionnel en cas de remariage) (p. 5660) Seconde délibération Article 10 (conséquences du divorce sur le nom des ex-époux) Son amendement no 2 (remariage) (p. 5751) Alain NÉRI Puy-de-Dôme (2ème circonscription) Néri
S'inscrit au groupe socialiste [J.O. du 28 septembre 2001] (p. 15345) NOMINATIONS Membre de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales Membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au régime d'assurance chômage des intermittents du spectacle [J.O. du 26 janvier 2002] (p. 1840) dépôt Avis présenté au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le projet de loi de finances pour 2002 (no 3262) tome XIII : Jeunesse et sports (no 3321) [11 octobre 2001] interventions en séance publique Questions au Gouvernement Santé. Méningite. Vaccination, Puy-de-Dôme [16 janvier 2002] (p. 472) Questions orales sans débat no 1645, posée le 21 janvier 2002. Economie sociale. Mutuelles (J.O. Questions p. 207). Appelée le 23 janvier 2002. Couverture maladie universelle, conséquences (p. 756) Débats Projet de loi no 3262 de finances pour 2002 Deuxième partie : Moyens des services et dispositions spéciales Anciens combattants Examen du fascicule [7 novembre 2001] (p. 7304, 7349)
Thèmes avant la procédure des questions : Anciens combattants et victimes de guerre : crédits (p. 7346) Anciens combattants et victimes de guerre : devoir de mémoire (p. 7346) Anciens combattants et victimes de guerre : guerre d'Algérie (p. 7347) Anciens combattants et victimes de guerre : veuves (p. 7346) Cérémonies publiques et fêtes légales : commémorations (p. 7348) Ministères et secrétariats d'Etat : ministère des anciens combattants (p. 7346) Rapatriés : harkis (p. 7347) Jeunesse et sports Examen du fascicule [16 novembre 2001] (p. 7943)
Thèmes avant la procédure des questions : Sports : compétitions (p. 7944) Sports : crédits (p. 7944) Sports : dopage (p. 7944) Sports : Fonds national pour le développement du sport (FNDS) (p. 7944) Annexes au compte rendu intégral [16 novembre 2001] (p. 7971) : - Réunion de la commission des affaires culturelles du 6 novembre 2001
Thèmes : Jeunes : Fonds de coopération de la jeunesse et de l'éducation populaire (FONJEP) (p. 7974) Sports : dopage (p. 7974) Sports : Fonds national pour le développement du sport (FNDS) (p. 7974) Questions écrites budgétaires [JO du 17 novembre 2001] 14 - Sports : dopage (p. 7989) Proposition de loi no 3370 tendant à ouvrir le droit à la retraite à taux plein pour les salariés ayant cotisé quarante annuités avant d'atteindre l'âge de 60 ans Première lecture Avant la discussion des articles [27 novembre 2001] (p. 8541) Thèmes : Retraites : généralités : âge de la retraite Retraites : généralités : cotisations Retraites : généralités : système par répartition (p. 8554) Yves NICOLIN Loire (5ème circonscription) Nicolin
S'inscrit au groupe Démocratie libérale et indépendants [J.O. du 28 septembre 2001] (p. 15346) NOMINATION Membre de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales dépôts Proposition de loi no 3342 visant à promouvoir un commerce international équitable entre le Nord et le Sud [17 octobre 2001] Proposition de loi no 3483 sur la réduction des nuisances sonores des véhicules deux-roues [19 décembre 2001] Proposition de loi no 3484 visant à permettre la mise en cause de la responsabilité de l'administration fiscale [19 décembre 2001] interventions en séance publique Questions au Gouvernement Sécurité publique. Sécurité des biens et des personnes. Délinquance, lutte et prévention [20 novembre 2001] (p. 8282) Débats Proposition de loi no 3189 relative à la réforme du divorce Première lecture Discussion des articles [9 octobre 2001] (p. 5644) ; [10 octobre 2001] (p. 5744) Seconde délibération Article 10 (conséquences du divorce sur le nom des ex-époux) Intervient sur l'amendement no 2 de Mme Véronique Neiertz (remariage) (p. 5752) Projet de loi no 2940 relatif à la sécurité des infrastructures et systèmes de transport et aux enquêtes techniques après événement de mer, accident ou incident de transport terrestre Première lecture Avant la discussion des articles [10 octobre 2001] (p. 5754)
Thèmes : Collectivités territoriales (p. 5766) Ordre public : terrorisme (p. 5765) Sécurité routière : poids lourds (p. 5764) Jean-Marc NUDANT Côte-d'Or (2ème circonscription) Nudant
S'inscrit au groupe du Rassemblement pour la République [J.O. du 28 septembre 2001] (p. 15345) NOMINATIONS Membre de la commission de la production et des échanges Membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la sécurité des infrastructures de transport et aux enquêtes techniques après événements de mer, accident ou incident de transport terrestre [J.O. du 9 novembre 2001] (p. 17864) Jean-Paul NUNZI Tarn-et-Garonne (2ème circonscription) Nunzi
S'inscrit au groupe Radical, Citoyen et Vert [J.O. du 28 septembre 2001] (p. 15346) NOMINATION Membre de la commission de la production et des échanges interventions en séance publique Questions au Gouvernement Automobiles et cycles. Valéo. Emploi et activité [23 janvier 2002] (p. 783) Débats Projet de loi no 3262 de finances pour 2002 Deuxième partie : Moyens des services et dispositions spéciales Agriculture et pêche, BAPSA Examen du fascicule [5 novembre 2001] (p. 7076)
Thèmes avant la procédure des questions : Agriculture : aides (p. 7111) Agroalimentaire : appellations d'origine contrôlée (p. 7112) Retraites : régime agricole : montant des pensions (p. 7111) Santé : sécurité sanitaire : maladie de la vache folle (p. 7111)
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