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Table nominative Table des matières
Table nominative provisoire établie par le service des Archives
(débats mis à jour au 5 décembre 2001).
LETTRE Recherche sur cette page : Vous pouvez saisir le nom d'un député ou un thème
Les divers documents référencés ci-dessous sont accessibles en ligne : O Patrick OLLIER Hautes-Alpes (2ème circonscription) Vice-Président de l’Assemblée nationale Ollier
S'inscrit au groupe du Rassemblement pour la République [J.O. du 28 septembre 2001] (p. 15345) NOMINATION Membre de la commission de la production et des échanges dépôt Avis présenté au nom de la commission de la production et des échanges sur le projet de loi de finances pour 2002 (no 3262) tome XVI : Premier ministre (Plan) (no 3325) [11 octobre 2001] interventions en séance publique Questions orales sans débat no 1586, posée le 3 décembre 2001. Enseignement maternel et primaire : personnel. Directeurs d'école (J.O. Questions p. 6836). Appelée le 4 décembre 2001. Statut (p. 8827) Rappels au règlement Dénonce le recours à l'article 40 comme un artifice de procédure destiné à masquer l'insuffisance numérique de la gauche dans l'hémicycle et estime que l'irrecevabilité est invoquée de façon circonstancielle [17 janvier 2002] (p. 632) Débats Projet de loi no 3262 de finances pour 2002 Deuxième partie : Moyens des services et dispositions spéciales Equipement, transports et logement I - Tourisme Examen du fascicule [7 novembre 2001] (p. 7247) Procédure des questions : Travail : travail saisonnier : tourisme et loisirs (p. 7265) III - Equipements, transports et aviation civile Examen du fascicule [13 novembre 2001] (p. 7699) Procédure des questions : Transports routiers : transport de marchandises : tunnels routiers (p. 7745) Services du Premier ministre Services généraux - Secrétariat général de la défense nationale - Conseil économique et social - Plan - Budget annexe des Journaux officiels Examen des fascicules [14 novembre 2001] (p. 7837)
Thèmes avant la procédure des questions : Aménagement du territoire : schéma national d'aménagement et de développement du territoire (p. 7841) Aménagement du territoire : schémas de services collectifs (p. 7841) Etat : Plan : crédits budgétaires (p. 7840) Régions : contrats de plan Etat-régions (p. 7841) Bernard OUTIN Loire (4ème circonscription) Outin
S'inscrit au groupe communiste [J.O. du 28 septembre 2001] (p. 15346) NOMINATIONS Membre de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales Membre titulaire de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux musées de France du projet de loi relatif aux musées de France [J.O. du 26 octobre 2001] (p. 16902) interventions en séance publique Questions au Gouvernement Politique sociale. Lutte contre l'exclusion. Minima sociaux, revalorisation [13 décembre 2001] (p. 9288) Questions orales sans débat no 1668, posée le 28 janvier 2002. Transports ferroviaires. Ligne Saint-Etienne Firminy (J.O. Questions p. 379). Appelée le 29 janvier 2002. Electrification (p. 970) Débats Projet de loi no 3262 de finances pour 2002 Deuxième partie : Moyens des services et dispositions spéciales Education nationale I - Enseignement scolaire Examen du fascicule [8 novembre 2001] (p. 7381)
Thèmes avant la procédure des questions : Bourses d'études : enseignement secondaire (p. 7389) Enseignement : crédits (p. 7388) Enseignement maternel et primaire : programmes : langues étrangères (p. 7390) Enseignement maternel et primaire : personnel : directeurs d'école (p. 7389) Enseignement maternel et primaire : personnel : non-enseignants (p. 7389) Enseignement maternel et primaire : personnel : professeurs des écoles (p. 7390) Handicapés : intégration en milieu scolaire (p. 7389) Jeunesse et sports Annexes au compte rendu intégral [16 novembre 2001] (p. 7971) : - Réunion de la commission des affaires culturelles du 6 novembre 2001
Thèmes : Jeunes : centres d'information jeunesse (p. 7980) Jeunes : éducation populaire (p. 7980)
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