Accueil > Archives de la XIe législature > Table nominative des débats et des travaux parlementaires
 

Table nominative
des débats et des travaux parlementaires 
à l'Assemblée nationale
XIe législature ~
Session 2001-2002

Table des matières

Table nominative provisoire établie par le service des Archives (débats mis à jour au 5 décembre 2001).
 
(édition du 25 février 2002)

A B C D E F G H I J K L M
N O P Q R S T U V W X Y Z

 


LETTRE T

Recherche sur cette page :


Vous pouvez saisir le nom d'un député ou un thème

 

Les divers documents référencés ci-dessous sont accessibles en ligne : 

 

T

Frantz TAITTINGER

Hauts-de-Seine (2ème circonscription)

Taittinger

 

S'inscrit au groupe du Rassemblement pour la République [J.O. du 28 septembre 2001] (p. 15345)

NOMINATION

Membre de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Michel TAMAYA

La Réunion (1ère circonscription)

Tamaya

 

S'inscrit au groupe socialiste [J.O. du 28 septembre 2001] (p. 15345)

NOMINATIONS

Membre de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Cesse d'appartenir à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales [J.O. du 20 décembre 2001]

Membre de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République [J.O. du 20 décembre 2001]

Cesse d'appartenir à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République [J.O. du 21 décembre 2001] (p. 20355)

Membre de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales [J.O. du 21 décembre 2001] (p. 20355)

interventions en séance publique

Questions au Gouvernement

Outre-mer. Réglementation. Loi no 2000-1207 d'orientation pour l'outre-mer, application, bilan [13 décembre 2001] (p. 9286)

Débats

Projet de loi no 3262 de finances pour 2002

Deuxième partie : Moyens des services et dispositions spéciales

Education nationale

I - Enseignement scolaire

Examen du fascicule [8 novembre 2001] (p. 7381)

Son intervention (p. 7395)

Thèmes avant la procédure des questions :

Enseignement : programmes : langues régionales (p. 7395)

Enseignement secondaire : personnel : non-enseignants (p. 7395)

Outre-mer

Examen du fascicule [29 octobre 2001] (p. 6799)

Son intervention (p. 6813)

Thèmes avant la procédure des questions :

DOM : La Réunion (p. 6814)

Emploi : politique de l'emploi : Outre-mer (p. 6814)

Outre-mer : Dom-Tom : logement (p. 6814)

Outre-mer : institutions (p. 6813)

Catherine TASCA

Ministre de la culture et de la communication

Tasca

 

interventions en séance publique

Réponses aux questions au gouvernement de

M. Jean Le Garrec. Arts et spectacles. Cinéma. Production française, aides de l'Etat [20 décembre 2001] (p. 9666)

M. Alain Tourret. Arts et spectacles. Cinéma. Production française, aides de l'Etat [20 décembre 2001] (p. 9668)

Débats

Projet de loi no 3262 de finances pour 2002

Deuxième partie : Moyens des services et dispositions spéciales

Culture et communication

I - Culture

Examen du fascicule [19 novembre 2001] (p. 8075)

Sa réponse (p. 8086)

Thèmes avant la procédure des questions :

Archives et bibliothèques : archives (p. 8087)

Archives et bibliothèques : bibliothèques (p. 8087)

Culture : crédits (p. 8086)

Culture : politique culturelle (p. 8086)

Enseignement : programmes : arts et spectacles (p. 8086)

Enseignement : programmes : arts et spectacles (p. 8087)

Patrimoine culturel : musées (p. 8087)

Annexes au compte rendu intégral [19 novembre 2001] (p. 8097) :

- Réunion de la commission des affaires culturelles du 13 novembre 2001

Ses interventions (p. 8097, 8102)

Sa réponse (p. 8108)

Thèmes :

Arts et spectacles : intermittents (p. 8110)

Arts et spectacles : spectacles : villes (p. 8102)

Audiovisuel et communication : cinéma (p. 8098)

Culture : crédits (p. 8097, 8108)

Culture : politique culturelle (p. 8098)

Langue française : francophonie (p. 8109)

Ministères et secrétariats d'Etat : ministère de la culture : fonctionnement (p. 8098, 8102, 8109)

Patrimoine culturel : marché de l'art (p. 8109)

Patrimoine culturel : monuments historiques (p. 8102, 8109)

II - Communication

Examen du fascicule [9 novembre 2001] (p. 7540)

Son intervention (p. 7555)

Ses réponses (p. 7560 à 7562)

Thèmes avant la procédure des questions :

Audiovisuel et communication : chaînes hertziennes (p. 7558)

Audiovisuel et communication : Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) (p. 7558)

Audiovisuel et communication : France télévision (p. 7556)

Audiovisuel et communication : nouvelles technologies (p. 7558)

Audiovisuel et communication : radio (p. 7556)

Audiovisuel et communication : secteur public (p. 7556)

Audiovisuel et communication : télévision (p. 7556)

Ministères et secrétariats d'Etat : crédits : communication (p. 7555)

Presse et livres : presse : aides (p. 7559)

Taxes parafiscales : redevance audiovisuelle (p. 7555)

Réponses aux questions :

Audiovisuel et communication : chaînes hertziennes (p. 7561) (M. Olivier de Chazeaux) (p. 7560)

Presse et livres : livres : presse (p. 7561) (M. Jean Dufour) (p. 7561)

Presse et livres : presse : aides (p. 7560) (M. Michel Françaix) (p. 7559)

Vote des crédits et articles rattachés [9 novembre 2001] (p. 7562)

Ses interventions dans la discussion des articles, amendements et sous-amendements (p. 7562 à 7566)

Culture et communication

Questions écrites budgétaires [JO du 20 novembre 2001]

Archives et bibliothèques : archives (M. Marcel Rogemont) (p. 8115)

Arts et spectacles : artistes : subventions (M. Maxime Bono) (p. 8116)

Arts et spectacles : centres d'art (M. André Aschieri) (p. 8110)

Culture : politique culturelle : décentralisation (M. Jean Rouger) (p. 8116)

Culture : politique culturelle : société de l'information (M. Patrick Bloche) (p. 8116)

Enseignement : programmes : arts (M. Edouard Landrain) (p. 8112) ; (M. Jean-Pierre Baeumler) (p. 8115) ; (M. Bernard Birsinger) (p. 8117)

Impôts et taxes : taxes foncières : archéologie préventive (M. Bernard Schreiner) (p. 8111)

Impôts et taxes : taxes parafiscales : bénéficiaires (M. Thierry Lazaro) (p. 8111)

Patrimoine culturel : Bâtiments de France : architectes (M. Jean-Luc Warsmann) (p. 8111)

Patrimoine culturel : institutions : mécénat (M. Patrick Bloche) (p. 8114)

Patrimoine culturel : monuments classés : cinémas (Mme Martine Aurillac) (p. 8110)

Patrimoine culturel : musées (M. Christian Kert) (p. 8113) ; (M. Marcel Dehoux) (p. 8115)

Patrimoine culturel : musées : Palais du cinéma (M.  Gilbert Gantier) (p. 8112)

Patrimoine culturel : oeuvres d'art (M. Christian Kert) (p. 8114)

Patrimoine culturel : propriétaires : subventions (M Pierre Lequiller) (p. 8112)

 

Projet de loi no 2939 relatif aux musées de France

Examen du texte de la commission mixte paritaire

Avant la mise aux voix du dernier texte voté par l'Assemblée nationale [29 novembre 2001] (p. 8756)

Son intervention (p. 8758)

Sa réponse (p. 8766)

Thèmes :

Collectivités territoriales : compétences : patrimoine culturel (p. 8766)

Patrimoine culturel : musées (p. 8758, 8765)

Patrimoine culturel : oeuvres d'art (p. 8759)

Patrimoine culturel : politique du patrimoine (p. 8758, 8765)

Propriété : droit de propriété (p. 8758)

Mise aux voix du texte de la commission mixte paritaire [29 novembre 2001] (p. 8767)

Ses interventions dans la discussion des articles, amendements et sous-amendements (p. 8771 à 8772)

Christiane TAUBIRA-DELANNON

Guyane (1ère circonscription)

Taubira-Delannon

 

S'apparente au groupe socialiste [J.O. du 28 septembre 2001] (p. 15345)

Cesse d'appartenir au groupe socialiste [22 novembre 2001] (p. 18590)

S'inscrit au groupe Radical, Citoyen et Vert [J.O. du 22 novembre 2001] (p. 18590)

NOMINATIONS

Membre de la commission des affaires étrangères

 

interventions en séance publique

Questions au Gouvernement

Jeunes. Protection judiciaire. Organisation [10 janvier 2002] (p. 136)

Débats

Projet de loi no 3262 de finances pour 2002

Deuxième partie : Moyens des services et dispositions spéciales

Outre-mer

Examen du fascicule [29 octobre 2001] (p. 6799)

Son intervention (p. 6835)

Yves TAVERNIER

Essonne (3ème circonscription)

Tavernier

 

S'inscrit au groupe socialiste [J.O. du 28 septembre 2001] (p. 15345)

NOMINATIONS

Vice-président de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan

Membre titulaire de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2002 [J.O. du 12 décembre 2001] (p. 19764)

Rapporteur pour avis du projet de loi portant réforme de la politique de l'eau (no 3205) [19 décembre 2001]

dépôts

Rapport d'information déposé au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan sur les activités et le contrôle du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale [19 décembre 2001] (no 3478)

Rapport déposé au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan sur le projet de loi de finances pour 2002 (no 3262) : annexe no 1 : Affaires étrangères (affaires étrangères) (no 3320) [11 octobre 2001]

Rapport pour avis déposé au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan sur le projet de loi (n° 3205) portant réforme de la politique de l'eau [20 décembre 2001] (no 3517)

interventions en séance publique

Débats

Projet de loi no 3262 de finances pour 2002

Deuxième partie : Moyens des services et dispositions spéciales

Affaires étrangères et coopération

Examen du fascicule [9 novembre 2001] (p. 7443)

Son intervention (p. 7443)

Thème avant la procédure des questions :

Ministères et secrétariats d'Etat : ministère des affaires étrangères : crédits budgétaires (p. 7443)

Vote des crédits et articles rattachés [9 novembre 2001] (p. 7459)

Ses interventions dans la discussion des articles, amendements et sous-amendements (p. 7460)

Annexes au compte rendu intégral [9 novembre 2001] (p. 7463) :

- Réunion de la commission des affaires étrangères du 18 octobre 2001

Son intervention (p. 7466)

Thèmes :

Corps diplomatique et consulaire (p. 7467)

Ministères et secrétariats d'Etat : ministère des affaires étrangères : crédits budgétaires (p. 7467)

Organisations internationales : Organisation des Nations unies (ONU) : contribution française (p. 7467)

Projet de loi no 3307 de financement de la sécurité sociale pour 2002

Nouvelle lecture

Discussion des articles [22 novembre 2001] (p. 8445)

Article 6 (produits du fonds de financement de la réforme des cotisations patronales de sécurité sociale)

Intervient sur l'amendement no 63 de M. Jean-Pierre Foucher (de suppression) (p. 8456)

Guy TEISSIER

Bouches-du-Rhône (6ème circonscription)

Teissier

 

S'inscrit au groupe Démocratie libérale et indépendants [J.O. du 28 septembre 2001] (p. 15346)

NOMINATION

Membre de la commission de la défense nationale et des forces armées

interventions en séance publique

Questions orales sans débat

no 1514, posée le 1 er octobre 2001. Enseignement supérieur. Professions de santé (J.O. Questions p. 5485). Appelée le 2 octobre 2001. Médecins, numerus clausus, Marseille (p. 5272)

no 1605, posée le 17 décembre 2001. Fonction publique hospitalière. Assistance publique de Marseille (J.O. Questions p. 7151). Appelée le 19 décembre 2001. Durée du travail, réduction, application (p. 9522)

interventions en séance publique

Débats

Projet de loi no 3262 de finances pour 2002

Deuxième partie : Moyens des services et dispositions spéciales

Justice

Questions écrites budgétaires [JO du 7 novembre 2001]

9 - Système pénitentiaire : administration pénitentiaire : réduction du temps de travail (p. 7334)

Pascal TERRASSE

Ardèche (1ère circonscription)

Terrasse

 

S'inscrit au groupe socialiste [J.O. du 28 septembre 2001] (p. 15345)

NOMINATIONS

Membre de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2002 [J.O. du 17 novembre 2001] (p. 18365)

Membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi rénovant l'action sociale et médico-sociale [J.O. du 4 décembre 2001] (p. 19329)

Membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant création d'établissements publics à caractère culturel [J.O. du 4 décembre 2001] (p. 19329)

Membre titulaire du conseil de surveillance de l'agence centrale des organismes de sécurité sociale [J.O. du 13 décembre 2001] (p. 19818)

interventions en séance publique

Débats

Projet de loi no 3258 relatif aux droits des malades et à la qualité du système de santé

Première lecture

Avant la discussion des articles [2 octobre 2001] (p. 5316, 5345) ; [3 octobre 2001] (p. 5404)

Son intervention (p. 5365)

Thèmes :

Santé : accès aux soins (p. 5365)

Santé : maladie d'Alzheimer (p. 5365)

Santé : prévention (p. 5365)

Projet de loi no 3262 de finances pour 2002

Première lecture

Avant la discussion des articles [16 octobre 2001] (p. 5967, 5995) ; [17 octobre 2001] (p. 6044, 6070)

Son intervention (p. 6049)

Thèmes :

Emploi : chômage : politique de l'emploi (p. 6050)

Entreprises : investissements : fiscalité (p. 6050)

Politique économique : croissance : conjoncture (p. 6049)

Politique économique : pouvoir d'achat : consommation (p. 6050)

Secteur public : services publics : rôle (p. 6050)

TVA : taux : restaurants (p. 6050)

Deuxième partie : Moyens des services et dispositions spéciales

Anciens combattants

Examen du fascicule [7 novembre 2001] (p. 7304, 7349)

Procédure des questions :

Anciens combattants et victimes de guerre : devoir de mémoire (p. 7371)

Projet de loi no 3307 de financement de la sécurité sociale pour 2002

Première lecture

Avant la discussion des articles [23 octobre 2001] (p. 6433, 6459) ; [24 octobre 2001] (p. 6510, 6537)

Son intervention (p. 6517)

Thèmes :

Retraites : fonctionnaires civils et militaires : montant des pensions (p. 6518)

Retraites : généralités : liquidation des pensions (p. 6518)

Retraites : généralités : politique à l'égard des retraités (p. 6517)

Retraites : généralités : système par répartition (p. 6517)

Nouvelle lecture

Avant la discussion des articles [21 novembre 2001] (p. 8397)

Son intervention (p. 8420)

Thèmes :

Personnes âgées : allocation dépendance (p. 8421)

Personnes âgées : politique de la vieillesse (p. 8421)

Personnes âgées : soins et maintien à domicile (p. 8421)

Retraites : généralités : calcul des pensions (p. 8420)

Retraites : généralités : cotisations (p. 8421)

Santé : maladie d'Alzheimer (p. 8422)

Gérard TERRIER

Moselle (1ère circonscription)

Terrier

 

S'inscrit au groupe socialiste [J.O. du 28 septembre 2001] (p. 15345)

NOMINATIONS

Membre de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Membre titulaire de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation sociale [J.O. du 24 octobre 2001] (p. 16782)

dépôts

Rapport au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le projet de loi, modifié par le Sénat en deuxième lecture, de modernisation sociale titre II : travail, emploi et formation professionnelle [14 novembre 2001] (no 3385)

Rapport déposé au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en vue de la lecture définitive du projet de loi de modernisation sociale (n° 3468) [18 décembre 2001] (no 3471)

Rapport d'information déposé au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la loi de modernisation sociale titre II : travail, emploi et formation professionnelle [14 janvier 2002] (no 3531)

interventions en séance publique

Débats

Projet de loi no 3307 de financement de la sécurité sociale pour 2002

Première lecture

Discussion des articles [25 octobre 2001] (p. 6578, 6618, 6658) ; [26 octobre 2001] (p. 6709, 6744)

Article 4 (allègement de cotisations sociales patronales en faveur de l'embauche d'un premier salarié)

Son amendement no 325 (unification des régimes d'exonération applicable à la première embauche) (p. 6592)

Nouvelle lecture

Discussion des articles [22 novembre 2001] (p. 8445)

Après l'article 25

Son amendement no 60 (associations d'aide aux familles) (p. 8501)

Projet de loi no 3262 de finances pour 2002

Deuxième partie : Moyens des services et dispositions spéciales

Emploi et solidarité

I - Emploi

Examen du fascicule [6 novembre 2001] (p. 7184)

Son intervention (p. 7209)

Thèmes avant la procédure des questions :

Emploi : chômage (p. 7209)

Emploi : contrats emploi-jeunes (p. 7209)

Emploi : politique de l'emploi (p. 7209)

Formation professionnelle : contrats d'insertion professionnelle (p. 7210)

Politique sociale : lutte contre l'exclusion (p. 7209)

Sécurité sociale : fonds de financement de la réforme des cotisations patronales de sécurité sociale (FOREC) (p. 7209)

Travail : réduction du temps de travail (p. 7209)

Procédure des questions :

Travail : plan social : salariés (p. 7229)

Michel TERROT

Rhône (12ème circonscription)

Terrot

 

S'inscrit au groupe du Rassemblement pour la République [J.O. du 28 septembre 2001] (p. 15345)

NOMINATION

Membre de la commission des affaires étrangères

André THIEN AH KOON

La Réunion (3ème circonscription)

Thien Ah Koon

 

N'appartient à aucun groupe [J.O. du 28 septembre 2001] (p. 15346)

NOMINATION

Membre de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

interventions en séance publique

Questions au Gouvernement

Outre-mer. Dom. Réunion. Commerce et artisanat, distribution, concentration [31 octobre 2001] (p. 6967)

Questions orales sans débat

no 1667, posée le 28 janvier 2002. Outre-mer. Non appelée (J.O. Questions p. 379)

Débats

Projet de loi no 3262 de finances pour 2002

Deuxième partie : Moyens des services et dispositions spéciales

Outre-mer

Examen du fascicule [29 octobre 2001] (p. 6799)

Son intervention (p. 6815)

Thèmes avant la procédure des questions :

DOM : La Réunion (p. 6815)

DOM : La Réunion : jeunes (p. 6815)

DOM : La Réunion : logement (p. 6816)

DOM : La Réunion : revenu minimum d'insertion (RMI) (p. 6816)

Etablissements de santé : centres hospitaliers : La Réunion (p. 6815)

Outre-mer : Dom-Tom : coopération interrégionale (p. 6815)

Ventes et échanges : monopole : La Réunion (p. 6815)

Jean-Claude THOMAS

Marne (3ème circonscription)

Thomas

 

S'inscrit au groupe du Rassemblement pour la République [J.O. du 28 septembre 2001] (p. 15345)

NOMINATION

Membre de la commission de la production et des échanges

interventions en séance publique

Questions au Gouvernement

Transports aériens. Aéroports. Région parisienne, perspectives [10 octobre 2001] (p. 5741)

Jean TIBERI

Paris (2ème circonscription)

Tiberi

 

S'inscrit au groupe du Rassemblement pour la République [J.O. du 28 septembre 2001] (p. 15345)

NOMINATION

Membre de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Marisol TOURAINE

Indre-et-Loire (3ème circonscription)

Touraine

 

S'inscrit au groupe socialiste [J.O. du 28 septembre 2001] (p. 15345)

NOMINATION

Membre de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Alain TOURRET

Calvados (6ème circonscription)

Secrétaire de l’Assemblée nationale

Tourret

 

S'inscrit au groupe Radical, Citoyen et Vert [J.O. du 28 septembre 2001] (p. 15346)

NOMINATION

Membre de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

dépôts

Avis présenté au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur le projet de loi de finances pour 2002 (no 3262) tome I : Fonction publique et réforme de l'Etat (fonction publique) (no 3324) [11 octobre 2001]

Proposition de résolution no 3365 visant à la création d'une commission d'enquête relative à la disparition de l'entreprise Moulinex, à la responsabilité de ses dirigeants, de ses administrateurs, de ses actionnaires et du secteur bancaire [31 octobre 2001]

interventions en séance publique

Questions au Gouvernement

Justice. Fonctionnement. Loi no 2000-516 du 15 juin 2000 renforçant la présomption d'innocence et les droits des victimes, application [28 novembre 2001] (p. 8566)

Arts et spectacles. Cinéma. Production française, aides de l'Etat [20 décembre 2001] (p. 9668)

Gendarmerie. Fonctionnement. Effectifs de personnel, moyens matériels [17 janvier 2002] (p. 541)

Questions orales sans débat

no 1568, posée le 3 décembre 2001. Etablissements de santé. Equipements (J.O. Questions p. 6833). Appelée le 4 décembre 2001. Scanners, installation, Vire (p. 8833)

Débats

Projet de loi no 3262 de finances pour 2002

Deuxième partie : Moyens des services et dispositions spéciales

Fonction publique et réforme de l'Etat

Examen du fascicule [16 novembre 2001] (p. 7943)

Son intervention (p. 8028)

Thèmes avant la procédure des questions :

Femmes : politique à l'égard des femmes : fonction publique de l'Etat (p. 8028)

Fonctionnaires et agents publics : effectifs (p. 8028)

Fonctionnaires et agents publics : hauts fonctionnaires (p. 8029)

Handicapés : politique à l'égard des handicapés : fonction publique de l'Etat (p. 8028)

Secteur public : services publics (p. 8029)

Travail : réduction du temps de travail : fonction publique de l'Etat (p. 8029)

Vote des crédits et articles rattachés [16 novembre 2001] (p. 8040)

Après l'article 76

Intervient sur l'amendement no 133 du Gouvernement (reconduction du congé de fin d'activité) (p. 8041)

Articles non rattachés et amendements portant articles additionnels

[19 novembre 2001] (p. 8183, 8209)

Avant l'article 57

Son amendement no 108 (extension du pouvoir d'investigation sur pièces et sur place aux rapporteurs et présidents des commissions saisies pour avis sur le projet de loi de finances) (p. 8260)

Georges TRON

Essonne (9ème circonscription)

Tron

 

S'inscrit au groupe du Rassemblement pour la République [J.O. du 28 septembre 2001] (p. 15345)

NOMINATION

Membre de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan

dépôts

Rapport déposé au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan sur le projet de loi de finances pour 2002 (no 3262) : annexe no 39 : Premier ministre (services généraux, Conseil économique et social, Plan et journaux officiels) (no 3320) [11 octobre 2001]

Proposition de loi no 3494 visant à étendre le taux réduit de TVA de 5,5% aux prestations juridiques assurées aux particuliers [19 décembre 2001]

interventions en séance publique

Questions au Gouvernement

Transports aériens. Aéroports. Région parisienne, perspectives [17 octobre 2001] (p. 6069)

Finances publiques. Déficit budgétaire. Réduction [14 novembre 2001] (p. 7804)

Finances publiques. Dépenses. Revendications catégorielles, financement [12 décembre 2001] (p. 9216)

Politique économique. Croissance. Perspectives [20 décembre 2001] (p. 9669)

Débats

Projet de loi no 3262 de finances pour 2002

Première lecture

Avant la discussion des articles [16 octobre 2001] (p. 5967, 5995) ; [17 octobre 2001] (p. 6044, 6070)

Son intervention (p. 6044)

Thèmes :

Etat : réforme (p. 6046)

Finances publiques : déficits publics et sociaux (p. 6045)

Finances publiques : dépenses (p. 6045)

Finances publiques : procédure budgétaire : transparence (p. 6044)

Fonctionnaires et agents publics : effectifs : coût (p. 6046)

Lois de finances : loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (p. 6046)

Politique économique : croissance : conjoncture (p. 6044)

Première partie : conditions générales de l'équilibre financier

Discussion des articles [17 octobre 2001] (p. 6106) ; [18 octobre 2001] (p. 6149, 6196) ; [19 octobre 2001] (p. 6234, 6276, 6322)

Après l'article 11 (suite) : amendements précédemment réservés

Son amendement no 80 deuxième rectification (extension aux majeurs dans l'incapacité de travailler de l'abattement de 20 % sur la valeur de la résidence principale du défunt pour les descendants sous tutelle ou curatelle) (p. 6300)

Deuxième partie : Moyens des services et dispositions spéciales

Economie et finances

II - Charges communes - Services financiers - Budget annexe des Monnaies et médailles - Comptes spéciaux du Trésor - Taxes parafiscales - Commerce extérieur

Vote des crédits et articles rattachés [19 novembre 2001] (p. 8161)

Charges communes

Etat B, titre II

Intervient sur l'amendement no 147 de M. Arnaud Montebourg (réduction des crédits de 9 616 000 euros - Présidence de la République) (p. 8163)

Fonction publique et réforme de l'Etat

Examen du fascicule [16 novembre 2001] (p. 7943)

Son intervention (p. 8035)

Thèmes avant la procédure des questions :

Emploi : contrats emploi-jeunes : fonction publique de l'Etat (p. 8036)

Emploi : recrutement : fonctionnaires et agents publics (p. 8036)

Etat : réforme (p. 8036)

Fonctionnaires et agents publics : effectifs (p. 8035)

Retraites : fonctionnaires civils et militaires (p. 8036)

Secteur public : services publics (p. 8035)

Syndicats : politique contractuelle : fonction publique de l'Etat (p. 8036)

Vote des crédits et articles rattachés [16 novembre 2001] (p. 8040)

Après l'article 76

Intervient sur l'amendement no 133 du Gouvernement (reconduction du congé de fin d'activité) (p. 8041)

Services du Premier ministre

Services généraux - Secrétariat général de la défense nationale - Conseil économique et social - Plan - Budget annexe des Journaux officiels

Examen des fascicules [14 novembre 2001] (p. 7837)

Son intervention (p. 7837)

Thèmes avant la procédure des questions :

Etat : Conseil économique et social : crédits budgétaires (p. 7851)

Etat : Plan : crédits budgétaires (p. 7838)

Etat : services du Premier ministre : crédits budgétaires (p. 7838)

Finances publiques : fonds spéciaux (p. 7839)

Presse et livres : Documentation française (p. 7838)

Presse et livres : Journaux officiels : crédits budgétaires (p. 7837)

Projet de loi de finances rectificative no 3384 pour 2001

Première lecture

Avant la discussion des articles [4 décembre 2001] (p. 8898)

Soutient la motion de renvoi en commission de M. Jean-Louis Debré (p. 8930) : rejetée (p. 8932)

Thèmes :

Assemblée nationale : conditions de travail (p. 8930)

Emploi : chômage (p. 8931)

Finances publiques : déficit budgétaire (p. 8931)

Finances publiques : dépenses (p. 8931)

Finances publiques : recettes non fiscales (p. 8931)

Politique économique : croissance : conjoncture (p. 8931)

Odette TRUPIN

Gironde (9ème circonscription)

Trupin

 

S'inscrit au groupe socialiste [J.O. du 28 septembre 2001] (p. 15345)

NOMINATION

Membre de la commission des affaires étrangères

dépôt

Rapport déposé au nom de la commission des affaires étrangères sur :

- le projet de loi, adopté par le Sénat (n° 2170), autorisant l'approbation du protocole d'entente entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Québec relatif à la protection sociale des élèves et étudiants et des participants à la coopération, signé à Québec le 19 décembre 1998

- et le projet de loi, adopté par le Sénat (n° 2678), autorisant l'approbation de l'avenant no 2 à l'entente entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Québec en matière de sécurité sociale [19 décembre 2001] (no 3479)

Projet de loi de finances pour 2002 n° 3262

Affaires étrangères

Questions écrites budgétaires [JO du 10 novembre 2001]

5 - Union européenne : Parlement européen : langue française (p. 7486)

Anicet TURINAY

Martinique (1ère circonscription)

Turinay

 

S'apparente au groupe du Rassemblement pour la République [J.O. du 28 septembre 2001] (p. 15345)

NOMINATIONS

Membre de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre les discriminations [J.O. du 10 octobre 2001] (p. 15959)

interventions en séance publique

Questions au Gouvernement

Outre-mer. DOM. Transports aériens, transports de marchandises, aides de l'Etat [10 octobre 2001] (p. 5740)

Débats

Proposition de loi no 2566 relative à la lutte contre les discriminations

Nouvelle lecture

Avant la discussion des articles [11 octobre 2001] (p. 5880)

Son intervention (p. 5881)

Thèmes :

Justice : action civile (p. 5882)

Justice : preuve (p. 5882)

Syndicats : représentativité (p. 5882)

Travail : droit du travail (p. 5881)

Ses explications de vote (p. 5882)

Projet de loi no 3262 de finances pour 2002

Deuxième partie : Moyens des services et dispositions spéciales

Outre-mer

Examen du fascicule [29 octobre 2001] (p. 6799)

Son intervention (p. 6830)

Thèmes avant la procédure des questions :

DOM : Martinique : emploi (p. 6830)

DOM : Martinique : jeunes (p. 6830)

DOM : Martinique : tourisme et loisirs (p. 6830)

Outre-mer : Dom-Tom : développement économique (p. 6831)

Outre-mer : Dom-Tom : statut juridique (p. 6831)

Joseph TYRODE

Doubs (4ème circonscription)

Tyrode

 

S'inscrit au groupe socialiste [J.O. du 28 septembre 2001] (p. 15345)

NOMINATION

Membre de la commission des affaires étrangères

dépôt

Rapport déposé au nom de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi (n° 3156) autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échanges de notes, entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse concernant l'interprétation de la convention relative au service militaire des doubles nationaux du 16 novembre 1995 [5 décembre 2001] (no 3440)

 

 

 

Retour en haut de la page