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Table nominative Table des matières
Table nominative provisoire établie par le service des Archives
(débats mis à jour au 5 décembre 2001).
LETTRE Recherche sur cette page : Vous pouvez saisir le nom d'un député ou un thème
Les divers documents référencés ci-dessous sont accessibles en ligne : Y Kofi YAMGNANE Finistère (6ème circonscription) Yamgnane
S'inscrit au groupe socialiste [J.O. du 28 septembre 2001] (p. 15345) NOMINATIONS Membre de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République Cesse d'appartenir à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République [J.O. du 10 janvier 2002] Membre de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan [J.O. du 10 janvier 2002]
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