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ART. 8
N° 438
ASSEMBLEE NATIONALE
15 février 2005

AVENIR DE L'ÉCOLE - (n° 2025)

AMENDEMENT N° 438

présenté par

M. DECOOL

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ARTICLE 8

(Rapport annexé)

Dans la première phrase du 178e alinéa du I, après le mot :

« sportif »,

insérer le mot :

« ludique ».

EXPOSÉ SOMMAIRE

Il s’agit par cet amendement de préciser le caractère ludique des associations intervenant dans le champ sportif.