COMMISSION des AFFAIRES CULTURELLES,
FAMILIALES ET SOCIALES

COMPTE RENDU N° 1

(Application de l'article 46 du Règlement)

Jeudi 27 juin 2002
(Séance de  10 heures)

12/03/95

Présidence de M.  Edouard Landrain, président d'âge
puis de M. Jean-Michel Dubernard, président

SOMMAIRE

 

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- Nomination du bureau

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La commission des affaires culturelles, familiales et sociales s'est réunie pour procéder à la nomination de son bureau.

- Nomination du président

La commission a été saisie des candidatures de M. Jean-Michel Dubernard et de Mme Catherine Génisson.

L'élection a donné lieu à un seul tour de scrutin :

- Nombre de votants : 82

- Bulletin blanc ou nul : 1

- Suffrages exprimés : 81

- Majorité absolue : 41

Ont obtenu :

- M. Jean-Michel Dubernard 62

- Mme Catherine Génisson 19

M. Jean-Michel Dubernard a été élu président de la commission.

Présidence de M. Jean-Michel Dubernard, président

- Nomination des vice-présidents

La commission a été saisie des candidatures de MM. Bernard Accoyer et René Couanau, Mme Catherine Génisson, M. Denis Jacquat.

M. Jean-Luc Préel a formulé le souhait de voir le groupe UDF représenté parmi les vice-présidents.

Le président Jean-Michel Dubernard a rappelé qu'une pratique constante depuis 1988 consistait à laisser à l'opposition un poste de vice-président.

M. Jean-Luc Préel a déclaré renoncer à se porter candidat.

Le nombre de candidats n'étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, MM. Bernard Accoyer et René Couanau, Mme Catherine Génisson, M. Denis Jacquat ont été proclamés vice-présidents de la commission, conformément à l'article 39, alinéa 4, du Règlement.

- Nomination des secrétaires

La commission a été saisie des candidatures de MM. Yves Bur, Georges Colombier, François Liberti, Jean-Luc Préel et Pascal Terrasse.

Après une suspension de séance, la candidature de M. Liberti a été retirée par Mme Muguette Jacquaint.

Le nombre des candidats n'étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, MM. Yves Bur, Georges Colombier, Jean-Luc Préel et Pascal Terrasse ont été proclamés secrétaires de la commission, conformément à l'article 39, alinéa 4, du Règlement.

En conséquence, le bureau de la commission est ainsi constitué :

Président : M. Jean-Michel Dubernard

Vice-présidents : M. Bernard Accoyer

M. René Couanau

Mme Catherine Génisson

M. Denis Jacquat

Secrétaires : M. Yves Bur

M. Georges Colombier

M. Jean-Luc Préel

M. Pascal Terrasse

Le président Jean-Michel Dubernard, après avoir félicité les députés élus au bureau de la commission, a rappelé qu'il connaissait la commission des affaires culturelles, familiales et sociales depuis 1986 et estimé qu'il s'agissait de la commission la plus belle, parce que la plus humaine. L'homme est toujours au c_ur de ses travaux, comme en témoigne la liste de ses compétences. Deux textes adoptés sous la XIème législature sont symboliques de cette vocation humaniste qui s'exprime à travers les sujets les plus divers : la loi sur les droits des malades et celle sur la restitution par la France de la dépouille mortelle de Saartjie Baartman à l'Afrique du Sud.

La charge de travail de la commission est particulièrement importante, comme le montre le rapport d'activité de la XIème législature établi par le précédent président, M. Jean Le Garrec. Durant cette législature, la commission des affaires culturelles, familiales et sociales a en effet tenu 382 réunions, soit 642 heures de travail, et publié 202 rapports, dont 108 rapports au fond et 68 avis budgétaires. Elle a, de loin, été la commission la plus active de l'Assemblée nationale. Les textes relevant de sa compétence (soit 47 lois examinées au fond, 4 textes examinés pour avis et 5 lois de financements de la sécurité sociale) ont été débattus pendant 919 heures en séance publique et ont fait l'objet de plus de 13 000 amendements. La commission des affaires culturelles, familiales et sociales a enfin réalisé, durant toute la législature, de nombreuses auditions, dont une quarantaine ouvertes à la presse dans la salle Lamartine.

Pour faire face à cette tâche considérable, il convient de réfléchir avec tous les membres du bureau à l'organisation du travail afin de rendre celui-ci plus efficace, plus précis mais également plus intéressant et plus mobilisateur pour les députés. Dans cet esprit, les commissaires sont d'ores et déjà invités à faire connaître les secteurs d'activités de la commission qui les intéressent plus particulièrement.

Une des missions de la commission est d'anticiper : il s'agira donc de multiplier le travail et la réflexion en amont, par petits groupes prospectifs. Mais la commission doit également mieux faire connaître son travail : pour ce faire, elle organisera, encore plus que part le passé, des colloques et des tables rondes afin de participer à la revalorisation de l'image du travail parlementaire.

En conclusion, le président Jean-Michel Dubernard a fait part de son souhait de travailler dans un esprit de dialogue et d'échange avec tous les groupes et de préserver, au sein de la commission, le climat d'amitié et de courtoisie qui y a régné durant la XIème législature sous l'autorité de M. Jean Le Garrec.

Mme Catherine Génisson, après s'être félicité de la nomination de Mme Nicole Ameline au poste de ministre de la parité et de l'égalité professionnelle, a rappelé l'excellent climat et le travail constructif réalisé sous la présidence de M. Jean Le Garrec et assuré le nouveau président de la commission de la volonté des députés socialistes de continuer à travailler dans cet esprit.


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