COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES,
FAMILIALES ET SOCIALES

COMPTE RENDU N° 39

(Application de l'article 46 du Règlement)

Jeudi 15 mai 2003
(Séance de 14 heures 30)

12/03/95

Présidence de M. Jean-Michel Dubernard, président.

SOMMAIRE

 

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- Informations relatives à la commission

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La commission a procédé à la désignation des rapporteurs pour avis des crédits communication, francophonie et relations culturelles internationales et enseignement supérieur pour le projet de loi de finances pour 2004.

Après avoir regretté l'absence des commissaires membres du groupe socialiste, le président Jean-Michel Dubernard a rappelé que les dix autres rapporteurs pour avis du projet de loi de finances pour 2004 ont été désignés par la commission lors de la réunion du mardi 6 mai 2003. Le groupe socialiste refuse d'observer le principe des « rapporteurs tournants », qui avait pourtant fait l'objet d'un accord du bureau de la commission en début de législature, et n'a donc pas présenté de candidats pour les avis enseignement supérieur et francophonie et relations culturelles internationales qui lui avaient été attribués. En conséquence, l'avis enseignement supérieur revient au groupe UDF et l'avis francophonie et relations culturelles internationales au groupe communistes et républicains.

La commission a désigné M. Pierre-Christophe Baguet rapporteur pour avis sur les crédits de la communication, M. Olivier Jardé rapporteur pour avis sur les crédits de l'enseignement supérieur et M. Frédéric Dutoit rapporteur pour avis sur les crédits de la francophonie et des relations culturelles internationales.


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