COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES,
FAMILIALES ET SOCIALES COMPTE RENDU N° 49
(Application de l'article 46 du Règlement) Mercredi 18 juin 2003
(Séance de 12 heures) 12/03/95 Présidence de M. Jean-Michel Dubernard, président. SOMMAIRE
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- Informations relatives à la commission |
2 | La commission a désigné Mme Cécile Gallez rapporteure pour avis sur le projet de loi d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine. La commission a ensuite désigné les membres d'éventuelles commissions mixtes paritaires : - Projet de loi modifiant la loi n° 2001-44 du 17 janvier 2001 relative à l'archéologie préventive :
Titulaires |
Suppléants |
M. Jean-Michel Dubernard |
M. Pierre Morange |
M. Michel Herbillon |
Mme Muriel Marland-Militello |
M. Laurent Hénart |
M. Christian Kert |
M. Jean-Pierre Door |
M. Marc Bernier |
M. Daniel Garrigue |
M. Gilles Artigues |
M. Patrick Bloche |
M. Jean-Yves le Bouillonnec |
M. Serge Blisko |
| - Projet de loi relatif à l'organisation du sport et à la promotion des activités physiques et sportives :
Titulaires |
Suppléants |
M. Jean-Michel Dubernard |
M. Pierre Morange |
M. Bernard Depierre |
M. Edouard Courtial |
M. Dominique Juillot |
M. Denis Jacquat |
M. Jean-Marie Geveaux |
M. Jean-Marc Roubaud |
M. Edouard Landrain |
M. François Rochebloine |
M. Christophe Masse |
M. Alain Néri |
M. Henri Nayrou |
| Le président a indiqué que le groupe des députés-e-s communistes et républicains n'a pas souhaité désigner de membres suppléants pour ces deux commissions mixtes paritaires. _________
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