COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES,
FAMILIALES ET SOCIALES

COMPTE RENDU N° 7

(Application de l'article 46 du Règlement)

Mercredi 27 octobre 2004
(Séance de 9 heures 30)

12/03/95

Présidence de M. Jean-Michel Dubernard, président.

SOMMAIRE

 

pages

- Loi de finances pour 2005 (commission élargie)

· Avis jeunesse et sports (M. Pierre-Christophe Baguet, rapporteur pour avis)

2

A l'issue de l'audition de M. Jean-François Lamour, ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative (voir compte rendu analytique officiel de la réunion du 27 octobre 2004), la commission des affaires culturelles, familiales et sociales a examiné pour avis, sur le rapport de M. Pierre-Christophe Baguet, les crédits de la jeunesse et des sports pour 2005.

Conformément aux conclusions du rapporteur pour avis, la commission a émis un avis favorable à l'adoption des crédits de la jeunesse et des sports.


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