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Comptes rendus des réunions de la commission de la défense nationale et des forces armées
Session 2004-2005
Mardi 27 septembre 2005
(séance de 17 heures) - Examen du rapport d'information sur les nouveaux défis de la construction de l'Europe de la défense (MM. Jean Michel et Jérôme Rivière, rapporteurs) - Information relative à la commission Mardi 21 juin 2005
(séance de 16 heures 30) - Audition du général Nazzareno Cardinali, directeur de l'Organisation Conjointe de Coopération en matière d'Armement (OCCAR) Mardi 7 juin 2005
(séance de 16 heures 30) - Audition des associations de retraités militaires ; - Informations relatives à la commission Mardi 31 mai 2005
(séance de 16 heures 30) - Audition de M. Nick Witney, directeur de l'agence européenne de défense (AED) Mercredi 11 mai 2005
(séance de 11 heures) - Audition conjointe avec la commission des affaires étrangères de M. Stanislas de Laboulaye, secrétaire général adjoint du ministère des affaires étrangères, directeur général des affaires politiques et de sécurité Mercredi 11 mai 2005
(séance de 10 heures) - Audition conjointe avec la commission des affaires étrangères de M. Philippe Thiébaud, gouverneur pour la France de l'agence internationale de l'énergie atomique Mardi 3 mai 2005
(séance de 16 heures 15) - Audition de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense - Information relative à la commission Mercredi 13 avril 2005
(séance de 11 heures) - Audition de M. Luc Vigneron, président-directeur général de Giat Industries Mardi 12 avril 2005
(séance de 16 heures 45) - Audition du général Gérard Bezacier, directeur du centre de doctrine d'emploi des forces (CDEF) - Information relative à la commission Mercredi 30 mars 2005
(séance de 11 heures) - Audition de M. Francis Delon, secrétaire général de la défense nationale Mardi 29 mars 2005
(séance de 16 heures 30) - Examen du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2004-1374 du 20 décembre 2004 relative à la partie législative du code de la défense - n° 2165 (M. François Vannson, rapporteur) - Informations relatives à la commission Mercredi 23 mars 2005
(séance de 10 heures 30) - Examen du rapport d'information sur la participation de capitaux étrangers aux industries européennes d'armement (MM. Bernard Deflesselles et Jean Michel, rapporteurs) - Information relative à la commission Mercredi 16 mars 2005
(séance de 10 heures 30) - Communication de MM. Georges Siffredi et Jean-Claude Viollet, rapporteurs d'information, sur Giat Industries : suivi des mesures sociales d'accompagnement Mardi 15 mars 2005
(séance de 11 heures 30) - Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, modifié par le Sénat, portant statut général des militaires - n° 2056 (M. Guy Teissier, rapporteur) - Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi modifiant la loi n° 94-589 du 15 juillet 1994 relative aux modalités de l'exercice par l'État de ses pouvoirs de contrôle en mer - n°1549 (Mme Marguerite Lamour, rapporteure) Mercredi 9 mars 2005
(séance de 10 heures 30) - Examen du rapport d'information sur la recherche dans le domaine militaire (M. Yves Fromion, rapporteur) Mardi 8 mars 2005
(séance de 16 heures 30) - Examen du projet de loi, modifié par le Sénat, portant statut général des militaires - n° 2056 (M. Guy Teissier, rapporteur) Mercredi 2 mars 2005
(séance de 10 heures 30) - Examen du rapport de la mission d'information sur le contrôle de l'exécution des crédits de la défense pour l'exercice 2004 (M. Guy Teissier, rapporteur) - Informations relatives à la commission Mercredi 9 février 2005
(séance de 9 heures) - Table ronde sur le thème de la prolifération, avec la participation de M. Jérémy Issacharoff, directeur général adjoint pour les affaires stratégiques au ministère israélien des affaires étrangères Mardi 25 janvier 2005
(séance de 10 heures 30) - Audition de M. Shaul Mofaz, ministre de la défense de l'Etat d'Israël Mercredi 19 janvier 2005
(séance de 9 heures) - Table ronde sur le thème de la prolifération, avec la participation de M. Hossein Moussavian, chef de la commission politique du conseil national de sécurité d'Iran, de M. Saiedi, représentant adjoint de l'Iran auprès de l'agence de l'énergie atomique et de M. Khoshroo, vice-ministre iranien des affaires étrangères Mardi 14 décembre 2004
(séance de 11 heures) - Examen, pour avis, du projet de loi relatif à l'ouverture du capital de DCN et à la création par celle-ci de filiales - n° 1977 (M. Philippe Vitel, rapporteur pour avis) Mercredi 8 décembre 2004
(séance de 14 heures 45) - Information relative à la commission Mercredi 1er décembre 2004
(séance de 14 heures 45) - Suite de l'examen du projet de loi relatif au statut général des militaires - n° 1741 (M. Guy Teissier, rapporteur) - Examen, pour avis, du projet de loi de finances rectificative pour 2004 - n° 1921 (M. Philippe Vitel, rapporteur pour avis) Mercredi 1er décembre 2004
(séance de 9 heures 30) - Suite de l'examen du projet de loi relatif au statut général des militaires - n° 1741 (M. Guy Teissier, rapporteur) Mardi 30 novembre 2004
(séance de 16 heures 30) - Examen du projet de loi relatif au statut général des militaires - n° 1741 (M. Guy Teissier, rapporteur) Mercredi 24 novembre 2004
(séance de 16 heures 15) - Audition de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, sur le projet de loi relatif au statut général des militaires (n° 1741) Mercredi 17 novembre 2004
(séance de 10 heures 30) - Examen du rapport d'information sur les conditions d'exécution des grands programmes de défense (MM. Jean-Louis Bernard et Antoine Carré, rapporteurs) - Information relative à la commission Mercredi 10 novembre 2004
(séance de 10 heures) - Examen de l'avis budgétaire marine (M. Charles Cova, rapporteur pour avis). - Examen de l'avis budgétaire gendarmerie (M. Philippe Folliot, rapporteur pour avis). - Examen de l'avis budgétaire espace, communications et renseignement (M. Yves Fromion, rapporteur pour avis). - Examen de l'avis budgétaire crédits d'équipement (M. Jérôme Rivière, rapporteur pour avis). - Examen de l'avis budgétaire titre III et personnels civils et militaires d'active et de réserve (M. Pierre Lang, rapporteur pour avis). - Vote sur l'ensemble des crédits de la défense pour 2005. Mardi 9 novembre 2004
(séance de 16 heures 15) - Audition de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, sur la situation en Côte d'Ivoire Mercredi 3 novembre 2004
(séance de 16 heures 30) - Audition de M. Pierre Mutz, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2005 (n° 1800) Mercredi 3 novembre 2004
(séance de 10 heures) - Examen de l'avis budgétaire air (M. Jean-Louis Bernard, rapporteur pour avis) - Examen de l'avis budgétaire forces terrestres (M. Joël Hart, rapporteur pour avis) - Examen de l'avis budgétaire dissuasion nucléaire (M. Antoine Carré, rapporteur pour avis) - Examen de l'avis budgétaire services communs (M. Jean-Claude Viollet, rapporteur pour avis) - Examen de l'avis budgétaire affaires étrangères (M. François Lamy, rapporteur pour avis) Mardi 2 novembre 2004
(séance de 11 heures) - Examen du rapport d'information sur les réserves (MM. Guy Teissier et Jean-Louis Léonard, rapporteurs) Mercredi 27 octobre 2004
(séance de 10 heures) - Audition des représentants des syndicats des personnels civils de la défense Mardi 26 octobre 2004
(séance de 17 heures) - Audition de Mme Evelyne Ratte, secrétaire générale pour l'administration du ministère de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2005 (n° 1800) Mercredi 20 octobre 2004
(séance de 11 heures 30) - Audition du général Bernard Thorette, chef d'état-major de l'armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2005 (n° 1800) Mercredi 20 octobre 2004
(séance de 10 heures) - Audition du général Richard Wolsztynski, chef d'état-major de l'armée de l'air, sur le projet de loi de finances pour 2005 (n° 1800) Mardi 19 octobre 2004
(séance de 16 heures 30) - Audition de M. Luc Vigneron, président-directeur général de Giat Industries, président du conseil des industries de défense françaises (CIDEF), sur le livre blanc du CIDEF - Information relative à la commission Mercredi 13 octobre 2004
(séance de 11 heures 30) - Audition de M. François Lureau, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de finances pour 2005 (n° 1800) Mercredi 13 octobre 2004
(séance de 10 heures) - Audition de l'amiral Jean-Louis Battet, chef d'état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2005 (n° 1800) Mardi 12 octobre 2004
(séance de 17 heures) - Audition du général Henri Bentégeat, chef d'état-major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2005 (n° 1800) Mardi 5 octobre 2004
(séance de 16 heures 30) - Audition de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2005 (n° 1800) Mardi 5 octobre 2004
(séance de 10 heures 30)
- Élection du bureau de la commission
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