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Comptes rendus des réunions de la commission de la défense nationale et des forces armées
Session 2005-2006
Mercredi 27 septembre 2006
(séance de 10 heures) - Audition de M. Louis Gallois, coprésident d'EADS - Information relative à la commission Mercredi 6 septembre 2006
(séance de 15 heures) - Audition de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, sur la situation au Liban Mardi 27 juin 2006
(séance de 17 heures) - Examen du rapport d'information sur la reconversion des militaires (MM. Michel Dasseux et Hugues Martin, rapporteurs) Mardi 20 juin 2006
(séance de 17 heures) - Examen du rapport d'information sur le suivi des mesures sociales d'accompagnement liées à la situation de Giat Industries (MM. Jean-Claude Mignon et Jean-Claude Viollet, rapporteurs) Mercredi 14 juin 2006
(séance de 17 heures) - Examen, pour avis, du rapport sur le projet de loi portant règlement définitif du budget de 2005 (n° 3109) (M. Guy Teissier, rapporteur pour avis) - Informations relatives à la commission Mercredi 31 mai 2006
(séance de 9 heures 30) - Audition du général Jacques Pâris de Bollardière, directeur du service national Mardi 30 mai 2006
(séance de 16 heures 30) - Examen du rapport pour avis sur la proposition de résolution (n° 2801) tendant à modifier les articles 36 et 39 du Règlement afin de répartir plus équitablement les compétences des commissions permanentes (M. Guy Teissier, rapporteur pour avis) Mercredi 10 mai 2006
(séance de 16 heures 15) - Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, sur la situation au Tchad Mercredi 10 mai 2006
(séance de 10 heures) - Audition des représentants des associations de retraités militaires - Information relative à la commission Mardi 9 mai 2006
(séance de 16 heures 30) - Présentation par IPSOS des conclusions de son étude sur l'évolution des opinions publiques européennes face aux problèmes de défense Mercredi 3 mai 2006
(séance de 10 heures) - Audition de M. Jean-Marie Poimbœuf, président-directeur général de DCN Mercredi 12 avril 2006
(séance de 10 heures) - Audition du général Gérard Deanaz, commandant de la force de gendarmerie européenne (EUROGENDFOR) - Information relative à la commission Mardi 11 avril 2006
(séance de 16 heures 30) - Audition du général Benoît Puga, commandant des opérations spéciales (COS) Mardi 4 avril 2006
(séance de 16 heures 30) - Examen de la proposition de résolution de M. Daniel Paul tendant à créer une commission d'enquête sur le déroulement, depuis décembre 2002, des opérations concernant l'ex-porte-avions Clemenceau - n° 2871 (M. Daniel Mach, rapporteur) Mercredi 29 mars 2006
(séance de 10 heures) - Examen du rapport de la mission d'information sur le contrôle de l'exécution des crédits de la défense pour l'exercice 2005 - Information relative à la commission Mardi 21 mars 2006
(séance de 17 heures 30) - Audition de M. Xavier Bertrand, ministre de la santé et des solidarités, sur le bioterrorisme - Information relative à la commission Mercredi 1er mars 2006
(séance de 10 heures) - Examen, en deuxième lecture, du projet de loi (n° 2870) modifiant la loi n° 99-894 du 22 octobre 1999 portant organisation de la réserve militaire et du service de défense - Communication sur GIAT Industries - Information relative à la commission Mardi 28 février 2006
(séance de 16 heures 30) - Audition de M. Alain Juillet, haut responsable chargé de l'intelligence économique Mercredi 22 février 2006
(séance de 16 heures 30) - Audition de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, sur la situation de l'ex-Clemenceau Mardi 7 février 2006
(séance de 16 heures 30) - Audition de M. Denis Ranque, président-directeur général de Thales - Information relative à la commission Mercredi 1er février 2006
(séance de 16 heures 30) - Audition du Général Henri Bentégeat, chef d'état-major des armées, sur la situation en Côte d'Ivoire. Mercredi 1er février 2006
(séance de 10 heures) - Audition de M. Jean de Ponton d'Amécourt, directeur de la délégation aux affaires stratégiques du ministère de la défense Mercredi 25 janvier 2006
(séance de 12 heures) - Audition de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, sur la dissuasion nucléaire française Mercredi 18 janvier 2006
(séance de 10 heures) - Audition de représentants d'associations œuvrant pour le contrôle du commerce mondial des armes légères. Mercredi 14 décembre 2005
(séance de 16 heures 30) - Examen du rapport d'information sur la condition militaire (Mme Bernadette Païx et M. Damien Meslot, rapporteurs) Mardi 13 décembre 2005
(séance de 16 heures 30) - Audition de M. Hamlaoui Mékachéra, ministre délégué aux anciens combattants Mercredi 7 décembre 2005
(séance de 10 heures) - Examen du rapport d'information sur le service militaire adapté (Mme Françoise Branget, rapporteure) Mardi 6 décembre 2005
(séance de 16 heures 30) - Audition des représentants des syndicats des personnels civils de la défense Mercredi 23 novembre 2005
(séance de 9 heures 30) - Examen, en deuxième lecture, du projet de loi (n° 2565) modifiant diverses dispositions relatives à la défense (M. François Vannson, rapporteur) - Examen du projet de loi (n° 2156) modifiant la loi n° 99-894 du 22 octobre 1999 portant organisation de la réserve militaire et du service de défense (M. Jean-Louis Léonard, rapporteur) Mercredi 16 novembre 2005
(séance de 16 heures 15) - Audition de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, sur le projet de loi (n° 2156) modifiant la loi n° 99-894 du 22 octobre 1999 portant organisation de la réserve militaire et du service de défense. Mercredi 16 novembre 2005
(séance de 9 heures 30) - Audition de M. Noël Forgeard, Président Exécutif d'EADS. Mardi 15 novembre 2005
(séance de 16 heures 30) - Audition de M. Pierre Mutz, préfet de la zone de défense de Paris, préfet de police de Paris. Mercredi 26 octobre 2005
(séance de 16 heures 30) Examen pour avis des crédits pour 2006 - Mission « Défense » : (M. Yves Fromion, rapporteur pour avis) (M. Philippe Vitel, rapporteur pour avis) (M. Jérôme Rivière, rapporteur pour avis) (M. Antoine Carré, rapporteur pour avis) (M. Jean-Claude Beaulieu, rapporteur pour avis) - Avis d'ensemble sur crédits de la Mission « Défense » Mercredi 26 octobre 2005
(séance de 10 heures) Examen pour avis des crédits pour 2006 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » : · « liens entre la Nation et son armée » (M. Jean-Claude Viollet, rapporteur pour avis) - Mission « Sécurité » : · « gendarmerie nationale » (M. Philippe Folliot, rapporteur pour avis). - Mission « Défense » : · « équipement des forces (espace, communications, dissuasion) » (M. Jean Michel, rapporteur pour avis) · « préparation et emploi des forces (air) » (M. Jean-Louis Bernard, rapporteur pour avis) · « préparation et emploi des forces (forces terrestres) » (M. Joël Hart, rapporteur pour avis) Mardi 25 octobre 2005
(séance de 17 heures 30) - Audition de M. François Lureau, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de finances pour 2006 (n° 2540) Mercredi 19 octobre 2005
(séance de 11 heures 30) - Audition du général Guy Parayre, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2006 (n° 2540) Mercredi 19 octobre 2005
(séance de 10 heures) - Audition de M. Christian Piotre, secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2006 (n° 2540) Mardi 18 octobre 2005
(séance de 16 heures 30) - Audition du général Richard Wolsztynski, chef d'état-major de l'armée de l'air, sur le projet de loi de finances pour 2006 (n° 2540) Mercredi 12 octobre 2005
(séance de 11 heures 30) - Audition de l'amiral Alain Oudot de Dainville, chef d'état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2006 (n° 2540) Mercredi 12 octobre 2005
(séance de 10 heures) - Audition du général Bernard Thorette, chef d'état-major de l'armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2006 (n° 2540) Mardi 11 octobre 2005
(séance de 16 heures 30) - Audition du général Henri Bentégeat, chef d'état-major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2006 (n° 2540) Mardi 4 octobre 2005
(séance de 16 heures 15) - Audition de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2006 Mardi 4 octobre 2005
(séance de 11 heures)
- Élection du bureau de la commission
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