|
Comptes rendus des réunions
de la
délégation à l'aménagement
et au développement durable du territoire
Session 2003-2004
Pour disposer
d'informations sur les schémas de services collectifs,
consultez le
dossier proposé sur le site de la
DATAR.
A noter que
la Délégation interministérielle à l’aménagement
et à la compétitivité des territoires (DIACT) s’est
substituée à la Délégation à l’aménagement du territoire
et à l’action régionale (DATAR) à compter du 1er janvier
2006 (décret n° 2005-1791 du 31 décembre 2005).
|
|
Mercredi 7 juillet 2004
(séance de 11 heures)
Audition de
M. Alain Rousset, président de la région Aquitaine, président de l'Association
des régions de France Mercredi 26 mai 2004
(séance de 16 heures 15)
Rapport
d'information sur la désindustrialisation du territoire (M. Max Roustan,
rapporteur) Mardi 25 mai 2004
(séance de 16 heures 15)
Audition
de M. Marc CENSI, maire de Rodez, président de la Communauté d'agglomération de
Rodez, président de l'Assemblée des communautés de France, sur la réforme des
contrats de plan Etats-régions Mercredi 19 mai 2004
(séance de 9 heures)
- Informations relatives à la délégation
- Audition de M. Nicolas Jacquet, délégué de la DATAR, sur la réforme des contrats de plan
État-régions Mercredi 3 mars 2004
(séance de 16 heures 30) Rapport d'information sur la désindustrialisation du territoire
(M. Max Roustan, rapporteur) : Mardi 10 février 2004
(séance de 16 heures 30) Rapport d'information sur la désindustrialisation du territoire
(M. Max Roustan, rapporteur) : Mercredi 4 février 2004
(séance de 16 heures 30) Rapport d'information sur la désindustrialisation du territoire
(M. Max Roustan, rapporteur) : Mercredi 28 janvier 2004
(séance de 16 heures 30) Rapport d'information sur la désindustrialisation du territoire
(M. Max Roustan, rapporteur) : Mercredi 14 janvier 2004
(séance de 16 heures 30) Rapport d'information sur la désindustrialisation du territoire
(M. Max Roustan, rapporteur) Mercredi 17 décembre 2003
(séance de 11 heures)
Rapport d'information sur la désindustrialisation du territoire
(M. Max Roustan, rapporteur) :
- Audition de M. Guillaume Sarkozy,
président de l'Union des industries textiles
Mercredi 10 décembre 2003
(séance de 11 heures)
Rapport d'information sur la désindustrialisation du territoire
(M. Max Roustan, rapporteur) :
- Audition de M. Denis Gautier-Sauvagnac,
vice-président et délégué général de l'Union des industries et métiers de la métallurgie Mercredi 3 décembre 2003
(séance de 16 heures 30)
Rapport d'information sur la désindustrialisation du territoire
(M. Max Roustan, rapporteur) :
- Audition de M. Stephen Pierce, directeur de la Chambre de commerce américain en France
Mercredi 29 octobre 2003
(séance de 16 heures 30)
- Présentation du rapport d'information sur la gestion de l'eau sur le territoire
(M. Jean Launay, rapporteur)
- Présentation du rapport d'information sur la gestion des déchets ménagers sur le territoire (M. Emile Blessig,
rapporteur)
- Nomination de rapporteurs
|