n° 3531 |
Rapport d'information de la délégation de l'Assemblée nationale à l'aménagement et au développement durable du territoire déposé par la délégation de l'Assemblée nationale à l'aménagement et au développement durable du territoire sur le déploiement de la couverture numérique sur le territoire (télévision numérique de terre, téléphonie mobile, internet haut débit)
(M. Émile Blessig)
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n° 3127 |
Rapport d'information de la délégation de l'Assemblée nationale à l'aménagement et au développement durable du territoire déposé par la délégation de l'Assemblée nationale à l'aménagement et au développement durable du territoire sur l'action culturelle diffuse, instrument de développement des territoires
(M. Jean Launay et Mme Henriette Martinez)
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n° 2439 |
Rapport d'information de la délégation de l'Assemblée nationale à l'aménagement et au développement durable du territoire déposé par la délégation à l'aménagement du territoire sur le suivi des travaux et propositions de la Délégation sur l'internet haut débit, la gestion de l'eau, le traitement des déchets et les contrats de plan Etat-régions
(M. Émile Blessig)
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n° 2248 |
Rapport d'information de la délégation de l'Assemblée nationale à l'aménagement et au développement durable du territoire déposé en application de l'article 6 sexies de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires par la délégation à l'aménagement du térritoire sur les instruments de la politique de développement durable
(MM. Jean-Pierre Dufau et Émile Blessig)
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n° 1836 |
Rapport d'information de la délégation de l'Assemblée nationale à l'aménagement et au développement durable du territoire déposé en application de l'article 6 sexies de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires par la délégation à l'aménagement du térritoire sur la réforme des contrats de plan Etat-régions
(MM. Louis Giscard d'Estaing et Jacques Le Nay)
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n° 1625 |
Rapport d'information de la délégation de l'Assemblée nationale à l'aménagement et au développement durable du territoire déposé en application de l'article 6 sexies de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires par la délégation à l'aménagement du térritoire sur la désindustrialisation du territoire
(M. Max Roustan)
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n° 1170 |
Rapport d'information de la délégation de l'Assemblée nationale à l'aménagement et au développement durable du territoire déposé en application de l'article 6 sexies de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires par la délégation à l'aménagement du térritoire sur sur la gestion de l'eau sur le territoire
(M. Jean Launay)
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n° 1169 |
Rapport d'information de la délégation de l'Assemblée nationale à l'aménagement et au développement durable du territoire déposé en application de l'article 6 sexies de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires par la délégation à l'aménagement du térritoire sur sur la gestion des déchets ménagers sur le territoire
(M. Émile Blessig)
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n° 701 |
Rapport d'information de la délégation de l'Assemblée nationale à l'aménagement et au développement durable du territoire déposé en application de l'article 6 sexies de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires par la délégation à l'aménagement du térritoire sur sur les conséquences des politiques européennes sur l'aménagement du territoire
(MM. Joël Beaugendre et Philippe Folliot)
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n° 443 |
Rapport d'information de la délégation de l'Assemblée nationale à l'aménagement et au développement durable du territoire déposé en application de l'article 6 sexies de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires par la délégation à l'aménagement du térritoire sur sur la desserte du territoire par la téléphonie mobile et par internet en haut débit
(M. Nicolas Forissier)
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