Travaux de l'O.S.C.E. : Rome 9-12 octobre 2003 (rapport d'information)
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Travaux des commissions - Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.) La Mission d'information a nommé M. Michel Voisin rapporteur le 18 décembre 2003 Rapport d'information déposé en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation sur la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.) sur la Conférence sur la liberté religieuse et le Forum parlementaire sur la Méditerranée (Rome : 9-12 octobre 2003) n° 1321 déposé le 18 décembre 2003 par M. Michel Voisin © Assemblée nationale |