Défense : contrôle de l'exécution des crédits pour 2003
Travaux des commissions - Commission de la défense nationale et des forces armées La Mission d'information a nommé M. Guy Teissier rapporteur le 4 février 2004 Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la commission de la défense nationale et des forces armées sur le contrôle de l'exécution des crédits de la défense pour l'exercice 2003 n° 1411 déposé le 4 février 2004 par M. Guy Teissier © Assemblée nationale |