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Aménagement du territoire : désindustrialisation de la France


Travaux de la délégation


- Délégation de l'Assemblée nationale à l'aménagement et au développement durable du territoire
La Mission d'information a nommé M. Max Roustan rapporteur le 27 mai 2004
Rapport d'information déposé en application de l'article 6 sexies de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires par la délégation à l'aménagement du térritoire sur la désindustrialisation du territoire n° 1625 déposé le 27 mai 2004 par M. Max Roustan


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