Travaux de la commission d'enquête sur
les conséquences sanitaires et sociales
de la
Canicule
(26 févr. 2004 )


COMPTE  RENDU  N° 1
(Application de l'article 46 du Règlement)

Mardi 21 octobre 2003
(Séance de 18 heures 30)

 Présidence de M. Edouard LANDRAIN, président d’âge,
puis de M. Claude EVIN, président

 SOMMAIRE 

–  Nomination du Bureau et désignation du Rapporteur

 La Commission s’est réunie ce jour et a désigné son bureau qui est ainsi constitué : 

Président :

M.       Claude EVIN

Vice-présidents :

MM.    Pierre LASBORDES

            Claude LETEURTRE

Secrétaires :

M.       Maxime GREMETZ

Mme    Paulette GUINCHARD-KUNSTLER

 Puis la Commission a désigné M. François d’AUBERT comme Rapporteur.

La Commission a procédé à un premier échange de vues. Estimant que ses travaux devront se dérouler dans la transparence, la Commission s’est cependant réservé la possibilité de tenir certaines réunions hors présence de la presse. La date de la prochaine réunion a été fixée au mercredi 29 octobre 2003 à 16 h 30.


COMPTE  RENDU  N° 2
(Application de l'article 46 du Règlement) 

Mercredi 25 février 2004
(Séance de 17 heures 00)

 Présidence de M. Claude EVIN, président 

SOMMAIRE 

–  Examen du rapport et vote sur celui-ci

La Commission s’est réunie ce jour et a adopté le rapport présenté par M. François d’Aubert.

En application de l’article 143 du Règlement, le rapport sera remis au Président de l’Assemblée nationale et sera rendu public, sous réserve des dispositions des alinéas 2 et 3 de ce même article, le mercredi 3 mars 2004.


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