Enseignement : enseignants des premier et second degrés n'exerçant pas devant des classes de l'enseignement scolaire
Travaux des commissions - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du Plan sur la gestion des personnels enseignants des premier et second degrés, n'exerçant pas devant des classes de l'enseignement scolaire n° 2215 déposé le 24 mars 2005 par M. Jean-Yves Chamard © Assemblée nationale |