Mission d'information
Famille et droits des enfants
(02 février 2005)
Image : famille avec parents et enfants


Comptes-rendus

 

 

COMPTE  RENDU  N° 1
(Application de l'article 46 du Règlement)

 Mardi 1er février 2005
(Séance de 17 heures)

Présidence de M. René GALY-DEJEAN, président d’âge,
puis de M. Patrick BLOCHE, président

 

SOMMAIRE

 

 

page

 

–  Nomination du Bureau et désignation du Rapporteur.............................................................................

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La Mission d’information s’est réunie ce jour et a désigné son Bureau qui est ainsi constitué : 

Président :

M.       Patrick BLOCHE

Vice-présidents :

M.       Bernard DEBRE

Mme    Henriette MARTINEZ

Secrétaires :

Mme    Patricia ADAM

Mme    Jacqueline FRAYSSE

 

Puis la Mission a désigné Mme Valérie PECRESSE comme Rapporteure.

Elle a ensuite procédé à un premier échange de vues sur l’orientation et le déroulement des travaux au cours duquel sont intervenus, outre le Président et la Rapporteure, M. Hervé MARITON, M. Bernard DEROSIER, M. Patrick DELNATTE, Mme Henriette MARTINEZ, M. Pierre GOLDBERG, Mme Christine BOUTIN, M. Pierre-Christophe BAGUET, Mme Patricia ADAM, Mme Nadine MORANO, M. Sébastien HUYGHE, Mme Hélène MIGNON, M. Yves NICOLIN et Mme Martine AURILLAC.

Elle a décidé de tenir ses séances à huis clos tout en se réservant la possibilité d’en ouvrir certaines à la presse.

Le Président a fixé la date de la prochaine réunion au mercredi 9 février 2005 à 10 heures.

 

 


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