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Asie et Océanie

XII^e législature

Visite de travail d’une délégation de fonctionnaires de Thaïlande
12 février 2007

Une délégation 39 fonctionnaires de Thaïlande a effectué une visite de travail à l’Assemblée nationale le 12 février dernier. Elle a été reçue par des fonctionnaires de la division de la coopération interparlementaire et a participé à une réunion de travail portant sur la place de l’Assemblée nationale au sein des institutions françaises.

Stage de fonctionnaires du Parlement d'Afghanistan
4 -16 février 2007

 Dans le cadre du programme PNUD (Programme des Nations Unies pour le Développement) consacré à la rénovation et au renforcement des institutions afghanes, l’Assemblée nationale a accueilli dix fonctionnaires de l’Assemblée nationale (Wolesi Jirga) et du Sénat (Meshrano Jirga) d’Afghanistan.

Ils ont été reçus par le secrétaire général de la questure et ont assisté à plusieurs réunions de travail avec la directrice générale des services des affaires européennes, internationales et de défense.

Les entretiens organisés à leur intention avec les directeurs et les fonctionnaires des services de la séance, de la culture et des questions sociales, du secrétariat général de la Présidence, des affaires juridiques, des affaires internationales et de défense, de la communication et de l’information multimédia ont permis de traiter les thèmes suivants :

-          l’organisation du service de la séance et l’examen d’un texte en séance publique ;

-          les moyens de contrôle de l’Assemblée ;

-          les différents types de questions ;

-          l’organisation et le fonctionnement des commissions permanentes, l’examen d’un texte législatif en commission ;

-          les publications parlementaires, le site Internet de l’Assemblée nationale.

Ils ont rencontré la secrétaire générale du groupe UMP avec laquelle ont été abordés les thèmes de l’organisation et du fonctionnement d’un groupe parlementaire ainsi que du rôle de celui-ci dans le cadre de la procédure législative.

Une partie du programme de travail s’est déroulée au Sénat du 12 au 15 février.

Visite de travail de deux Présidents de commission de la Chambre du peuple de la République islamique d’Afghanistan
12 - 15 décembre 2006

Dans le cadre du programme PNUD (Programme des Nations Unies pour le Développement) consacré à la rénovation et au renforcement des institutions afghanes, M. Daoud Sultanzoy, Président de la commission de l’économie nationale, des ONG, du développement rural et de l’agriculture et M. Faizazullah Zaki, Président de la commission de l’environnement et des ressources naturelles, accompagnés de deux fonctionnaires de la Chambre du Peuple (Wolesi Jirga) ont été accueillis à l’Assemblée nationale du 12 au 15 décembre 2006.
Lors de cette visite de travail, la délégation a pu rencontrer M. Patrick Ollier, député (UMP) des Hauts-de-Seine, Président de la commission des affaires économiques, de l’environnement et du territoire, avec lequel ont été évoqués plus particulièrement les problèmes de reconstruction de l’Afghanistan dans le domaine de l’agriculture, de l’exploitation des ressources naturelles, de l’énergie et de la protection de l’environnement. Les parlementaires ont exprimé leurs souhaits d’une coopération future dans ces domaines.
Monsieur Marcel Dehoux, député (SOC) du Nord, membre du groupe d’amitié France-Afghanistan, a offert un déjeuner en leur honneur.
Ils ont eu successivement des entretiens avec la directrice générale des affaires européennes, internationales et de défense, le directeur du service des affaires économiques, la directrice du service de la séance, des membres du cabinet du ministre délégué aux relations avec le Parlement, des membres du cabinet du ministre de l’agriculture et de la pêche, le sous-directeur Asie du ministère des affaires étrangères, le conseiller du président de la commission de la défense nationale et des forces armées, qui ont permis de traiter des thèmes suivants :
- le fonctionnement d’une commission et de son secrétariat ;
- les relations entre le Gouvernement et le Parlement ;
- les relations entre une commission et un cabinet ministériel ;
- l’organisation de la séance publique ;
- la coopération parlementaire avec l’Afghanistan ;
- l’emploi des forces françaises en Afghanistan.
Ils ont assisté à une séance de questions aux Gouvernement ainsi qu’à une séance d’initiative parlementaire consacrée à la discussion de la proposition de loi portant création d’un ordre national des infirmiers.
Accueillis par M. Jean-François Jarrige, président de l’établissement public du musée des Arts asiatiques-Guimet, ils ont visité l’exposition «  Afghanistan, les trésors retrouvés, collections du musée national de Kaboul ».

Visite de deux Secrétaires généraux adjoints de la Chambre des représentants de la République des Philippines
4 octobre 2006

 Dans le cadre de la coopération bilatérale, deux secrétaires généraux adjoints de la Chambre des représentants des Philippines ont été reçus à l’Assemblée nationale le 4 octobre 2006. L’objet de leur visite était l’étude du système institutionnel français, en raison d’un projet philippin de réforme constitutionnelle visant à substituer à l’actuel système présidentiel bicaméral un système parlementaire monocaméral. L’organisation administrative de l’Assemblée leur a été décrite par un chef de division du Secrétariat général de la Questure. La directrice de la séance leur a présenté la procédure législative. M. Christian Cabal, député (UMP) de la Loire, a offert un déjeuner à la délégation au nom du groupe d’amitié France – Philippines, en présence de M. Alain Gouriou, député (Soc) des Côtes d’Armor, de Son Exc. M. José Abeto Zaide, ambassadeur de la République des Philippines et de M. Fabrice Mauries, sous-directeur Asie du Sud-Est au ministère des Affaires étrangères.

Visite de travail d’une délégation de quatre députés australiens
2 mai 2006

 Une délégation de quatre députés australiens conduite par Mme Margaret May, Présidente de la commission du règlement, a été reçue à l’Assemblée nationale le 2 mai 2006. La délégation s’est entretenue avec M. Philippe Houillon, Président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République.
Les députés australiens ont pu assister à une séance de questions au Gouvernement et ont ensuite été reçus par la directrice du service de la séance. La délégation s’est intéressée à la procédure parlementaire, au fonctionnement des missions d’information et commissions d’enquête parlementaire, à l’organisation des travaux parlementaires et des débats.

Visite de travail d’une délégation de députés de la Chambre des représentants de Thaïlande
18 janvier 2006

Une délégation parlementaire de la Chambre des représentants de Thaïlande a été reçue à l’Assemblée nationale le 18 janvier 2006. M. Robet Lamy, député (UMP) du Rhône, président du groupe d’amitié France-Thaïlande, a offert un déjeuner en son honneur.

Venue s’informer sur les questions liées à la gestion et à l’entretien du parc immobilier, en raison du prochain déménagement du Parlement thaïlandais à l’extérieur de la capitale, la délégation a eu un entretien avec le directeur des affaires immobilières et du patrimoine.

Stage de fonctionnaires  du futur Parlement afghan
26 septembre - 5 octobre 2005

Dans le cadre du programme PNUD (Programme des Nations Unies pour le Développement) consacré à la rénovation et au renforcement des institutions afghanes, l’Assemblée nationale a accueilli, du 26 septembre au 5 octobre 2005, dix-sept fonctionnaires mis à la disposition du futur Parlement d’Afghanistan.

Ceux-ci ont été reçus par le Président Jean-Louis Debré. Par ailleurs, ils ont rencontré le Président Hamid Karzaï, Président de la République islamique d’Afghanistan , invité par le Président de l’Assemblée nationale à l’occasion de sa visite officielle en France. Ils ont également assisté à l’audition du Président Karzaï par la commission des affaires étrangères, le mardi 4 octobre.

Les fonctionnaires afghans ont été reçu par le Secrétaire général de la questure et ont assisté à plusieurs réunions de travail avec la directrice générale des services des affaires européennes et des relations internationales.

Ils ont eu des entretiens avec les directeurs et les fonctionnaires des services de la séance, des commissions, des relations internationales, des achats et des moyens matériels, et avec des fonctionnaires de la division du protocole et de la gestion.

Ils ont également suivi un programme de travail au Sénat.

Séminaire de formation à Kaboul auprès des fonctionnaires du futur Parlement d'Afghanistan
22 juin-8 juillet 2005

Cinq fonctionnaires de l’Assemblée nationale se sont succédé à Kaboul du 22 juin au 8 juillet 2005 pour participer à un séminaire de formation auprès de 120 fonctionnaires du futur Parlement d’Afghanistan. Ce séminaire s’inscrit dans le cadre d’un programme PNUD (Programme des Nations Unies pour le Développement) portant sur la rénovation et le renforcement des institutions afghanes, et que la France conduit en tant que nation pilote.

Cette action de formation fait suite à celle qui avait été organisée à l’Assemblée nationale durant les mois de novembre et décembre 2004 au bénéfice de huit directeurs de service du futur Parlement.

Tenant compte de la spécialisation des fonctionnaires afghans, le séminaire de formation, essentiellement axé sur l’activité législative, était articulé autour de plusieurs modules comportant des volets à la fois théoriques et pratiques. Les thèmes abordés ont porté successivement sur le rôle et le fonctionnement du Parlement, les services des Assemblées, la confection de la loi, le compte rendu des séances publiques, le contrôle de l’Exécutif, la gestion pratique de la séance publique et le travail en commission.

Visite de travail du Secrétaire général du Gouvernement afghan et du Secrétaire général de l’Assemblée nationale d’Afghanistan
28 mars-1^er avril 2005

Faisant suite à la mission d’évaluation conduite à Kaboul en juin 2004 et à la formation à Paris, au mois de décembre dernier, de huit cadres de la future structure administrative du Parlement afghan, l’Assemblée nationale a accueilli, du 28 mars au 1^er avril 2005, M. Farooq Wardak, Secrétaire général du Gouvernement afghan et le Dr Azizullah Lodin, Secrétaire général de la future Assemblée nationale d’Afghanistan.

Ils ont été reçus par le Président de l’Assemblée nationale ; ils ont aussi rencontré Mme Geneviève Levy, députée (UMP) du Var, présidente du groupe d’études à vocation internationale sur l’Afghanistan, ainsi que plusieurs membres du groupe d’études.

M. Farooq Wardak s’est entretenu avec le directeur de cabinet du ministre chargé des Relations avec le Parlement, un directeur du Secrétariat général du Gouvernement et le président de la section du rapport et des études au Conseil d’État.

Le Dr Azizullah Lodin a eu des entretiens avec les Secrétaires généraux et a assisté à plusieurs réunions de travail avec la directrice générale des services administratifs, la directrice du service de la séance et le chef de la division du protocole et de la gestion.

La délégation a eu, par ailleurs, des entretiens au Sénat.

Stage de huit fonctionnaires du futur Parlement d'Afghanistan
27 novembre-18 décembre 2004

Faisant suite à la mission d’évaluation conduite à Kaboul au mois de juin 2004 par la directrice générale des services des affaires européennes et des relations internationales qui avait pour objectif d’informer les autorités afghanes sur les moyens à mettre en œuvre pour installer une assemblée parlementaire, huit cadres de la future structure administrative du Parlement afghan ont été accueillis en formation à l’Assemblée nationale, du 27 novembre au 18 décembre 2004.

Ils ont été reçus par le Président de l’Assemblée nationale puis par Mme Geneviève Levy, députée (UMP) du Var, présidente du groupe d’études à vocation internationale sur l’Afghanistan, qui a offert un déjeuner en leur honneur.

Ils ont eu successivement des entretiens avec les secrétaires généraux de l’Assemblée nationale ainsi qu’avec les directeurs et les fonctionnaires des services de la séance, des commissions, des relations internationales, de la communication, des affaires financières, des achats et des moyens matériels, des affaires immobilières et du patrimoine, des affaires administratives générales, du personnel, et avec des fonctionnaires des divisions du secrétariat général de la présidence, du protocole et de la gestion, de l’accueil, de la sûreté et de la sécurité.

Ils ont été reçus par la secrétaire générale du groupe parlementaire UMP, par le conseiller pour les affaires internationales du groupe parlementaire socialiste ainsi que par le général, commandant militaire du Palais Bourbon.

Associée à la mise en œuvre de ce stage, l’Ecole nationale d’administration a organisé deux journées de formation consacrées au droit constitutionnel et trois journées d’entretiens au Conseil d’État, au Secrétariat général du Gouvernement, au ministère délégué aux relations avec le Parlement et au Conseil constitutionnel.

M. Jean-Pierre Plancade, sénateur (Soc) de Haute-Garonne, président du groupe d’études à vocation internationale sur l’Afghanistan, a offert au Palais du Luxembourg un dîner en l’honneur de la délégation. Celle-ci a été reçue par le secrétaire général du Sénat, les directeurs généraux des services législatifs, de la communication et du développement technologique ainsi que par le directeur de cabinet du Président du Sénat.

Mission de trois fonctionnaires de l’Assemblée nationale en Afghanistan
15-23 juin 2004
Faisant suite aux contacts de M. Jean-Pierre Guinhut, ambassadeur de France en Afghanistan, avec les autorités du Gouvernement transitoire de ce pays, la directrice générale des services des affaires européennes et des relations internationales, accompagnée de deux fonctionnaires de l’Assemblée nationale, s’est rendue à Kaboul du 15 au 23 juin 2004.
Dans la perspective de l’organisation des futures élections législatives, prévues à la fin du mois de septembre, et compte tenu de la nécessité de permettre le fonctionnement des institutions parlementaires, ce déplacement avait pour objectif d’informer les autorités afghanes sur les moyens à mettre en œuvre pour installer une assemblée parlementaire, d’évaluer l’environnement humain et matériel disponible afin de mieux identifier les besoins urgents et de proposer, à titre d’action prioritaire, la formation à Paris, au mois de septembre, des futurs cadres de la structure administrative transitoire de la Chambre basse afghane (Wolesi Jirga).

Visite de travail d’un Député de l’Assemblée nationale de Corée du sud
4 mars 2003
Dans le cadre de la coopération interparlementaire, M. Jin Park, député de l’Assemblée nationale de Corée du Sud, actuellement invité par le ministère français des affaires étrangères au titre des personnalités d’avenir, a effectué une visite de travail à l'Assemblée nationale le 4 mars 2003.
Après avoir assisté aux questions au Gouvernement, il a eu des entretiens consacrés à la situation politique internationale avec M. André Santini, député (UDF) des Hauts-de-Seine, président du groupe d’amitié France-Corée du Sud, et avec les membres du groupe d’amitié.
Il a également été reçu par des fonctionnaires du service des relations internationales.

Séminaire sur « Le Parlement à l’heure de la transition » à Phnom Penh
3-5 mars 2003
Dans le cadre de la « Convention de coopération entre l’Assemblée nationale du Royaume du Cambodge et l’Assemblée nationale de la République française » signée par leur président le 21 juin 2001, deux fonctionnaires de la Direction générale des affaires européennes et des relations internationales ont animé un séminaire de droit et de technique parlementaires.
A l’approche des élections législatives qui auront lieu en juillet prochain, la partie cambodgienne avait retenu comme thème « le Parlement à l’heure de la transition » entre une assemblée sortante et une assemblée nouvellement élue.
Ce séminaire réunissait des députés, des fonctionnaires et des conseillers du Président et des vice-présidents de l’Assemblée nationale du Cambodge.
A la demande des députés, les thèmes de la mise en place des organes de la nouvelle assemblée, de la fin de l’immunité parlementaire et de la création d’une caisse d’entraide des anciens députés, ont été plus particulièrement développés.
A l’intention des fonctionnaires, les intervenants français ont insisté sur l’importance du travail en amont dans la perspective de l’ouverture d’une nouvelle législature et sur le caractère essentiel de la bonne organisation de l’accueil des députés.

Visite de travail d’une délégation de députés et de fonctionnaires de l'Assemblée nationale du Vietnam
13-16 janvier 2003

Dans le cadre de la coopération interparlementaire, une délégation de députés et de fonctionnaires de l’Assemblée nationale du Vietnam conduite par M. Vu Minh Mao, vice‑président de la commission des sciences, de la technologie et de l’environnement, a effectué une visite de travail à l'Assemblée nationale du 13 au 16 janvier 2003.
Souhaitant s’informer sur le processus législatif ainsi que sur les questions relatives à l’urbanisme et à l’habitat, elle a été reçue par M. Patrick Ollier, député (UMP) des Hauts-de-Seine, président de la commission des affaires économiques, de l’environnement et du territoire. Elle a également eu des entretiens avec le secrétaire général de l’Assemblée nationale et de la Présidence, la directrice du service des relations internationales et des fonctionnaires de la commission des affaires économiques, de l’environnement et du territoire.
Mme Martine Aurillac, députée (UMP) de Paris, vice-présidente du groupe d’amitié France-Vietnam, a offert un déjeuner en l’honneur de la délégation.

Visite de travail d’une délégation de fonctionnaires parlementaires du Cambodge
25-29 novembre 2002
Dans le cadre d’un programme d’appui au Parlement cambodgien, financé notamment par l’Union interparlementaire et le Programme des Nations Unies pour le Développement, une délégation de quatre fonctionnaires parlementaires des Assemblées du Royaume du Cambodge a effectué une visite de travail dans les services de l' Assemblée nationale du 25 au 29 novembre 2002.
La délégation a été reçue par M. Jacques Brunhes, député (C) des Hauts-de-Seine, président du groupe d’amitié France-Cambodge. Elle a assisté à des réunions de commissions et à la séance des questions au gouvernement.
Les stagiaires se sont également entretenus avec le directeur du service de la séance, la directrice du service des commissions ainsi qu’avec les chefs des secrétariats de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales et de la commission des affaires étrangères.

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