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Programme des précédentes diffusions
des réunions de commission ou de mission d'information
ouvertes à la presse

2008

   

- Programme des précédentes diffusions
sous la XIIe législature

[2012 - 2011 - 2010 - 2009 -2007]

Jour

Horaire
de diffusion

Réunion de commission ou de mission d'information ou événement

lundi 22 décembre
2008

14h30

Commission des affaires économiques
Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Devedjian, ministre en charge de la mise en œuvre du plan de relance, sur le projet de loi pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés

lundi 22 décembre
2008

10h00

Commission des finances
Audition, ouverte à la presse, de M. Eric Woerth, ministre du Budget, des comptes publics et de la fonction publique, et de M. Patrick Devedjian, ministre en charge de la mise en oeuvre du plan de relance, sur le projet de loi de finances rectificative pour 2009

jeudi 18 décembre
2008

9h30

Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Auditions ouvertes à la presse et au public  sur « la prestation d’accueil du jeune enfant »
 - 9 h 30 : M. Thierry Dieuleveux, inspecteur général des affaires sociales, chef de la mission de révision générale des politiques publiques relative à la politique familiale ; - 10 h 30 : M. Yves Ackermann, vice-président de la commission culture, éducation, jeunesse, sport de l'Assemblée des départements de France (ADF), président du Conseil général du Territoire-de-Belfort, M. Jean-Michel Rapinat, directeur du service politiques sociales de l'enfance, et Mme Nathalie Alazard, chargée de mission sur les dossiers enfance, Mme Fabienne Padovani, présidente de la commission éducation, culture, jeunesse et sports du Conseil général de Loire-Atlantique, et M. Claude Vinot, président de la commission actions sociales et intergénérationnelles du Conseil général de Côte-d'Or ;

- 11 h 30 : M. Yves Fournel, vice-président de la commission éducation de l'Association des maires des grandes villes de France (AMGVF), adjoint au maire de Lyon à l'éducation et la petite enfance, et Mme Hélène Cascaro, chargée de mission culture, éducation, enfance, M. Patrick Masclet, président de la commission cohésion sociale de l'Association des maires de France (AMF), maire d'Arleux, et Mme Isabelle Voix, en charge du social, M. Jean Marc Collet, vice-président de la Communauté de communes des vallées de la Tille et de l'Ignon (COVATI), président de la commission enfance jeunesse

mercredi 17 décembre
2008

10h45

Mission d’information sur la révision des lois bioéthiques
 Auditions ouvertes à la presse
- 10 h 45, M. Pierre-Louis Fagniez, conseiller auprès de l’enseignement supérieur et de la recherche
- 16 h 15, Mme Nicole Questiaux, membre du conseil d’orientation de l’Agence de la biomédecine

mardi 16 décembre
2008

16h15

Commission des finances
- Audition ouverte à la presse, salle 6241, 2ème sous-sol, Palais-Bourbon
de M. René Ricol, médiateur du Crédit, sur l’accès des entreprises aux crédits bancaires

mardi 16 décembre
2008

14h00

Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques – OPECST
De 14 h à 18 h. Audition publique ouverte à la presse sur la valorisation de la recherche

Mercredi 10 décembre 2008 10h45

Mission d’information sur la révision des lois bioéthiques
Auditions ouvertes à la presse
à 10 h 45. M. Emmanuel Picavet, maître de conférence à l’Université Panthéon-Sorbonne, Paris 1
à 16 h 15, M. Philippe Pouletty, président de France Biotech, association française des entreprises de technologie
à 17 h 45, Mme Carine Camby, Conseiller maître à la Cour des Comptes, ancienne directrice générale de l’Agence de la biomédecine de 2005 à mai 2008

Mardi 9 décembre 2008 16h30

Mission d’information sur la révision des lois bioéthiques
Table ronde, ouverte à la presse, réunissant M. Gilbert Schulsinger
, Grand maître Honoris causa de la Grande Loge de France, Dr Serge Ajzenfisz, président du groupe de réflexion éthique de la Grande Loge de France, M. Christian Hervé, professeur, directeur du laboratoire d’éthique médicale de la faculté de médecine Paris 5, et de médecine légale de la Grande Loge nationale française, Mme Françoise Grux, grande maîtresse adjointe, et Mme Marie-Anne Mevel de la Grande Loge féminine de France, et M. Jean-Pierre Foucault, président de la commission bioéthique et de la santé publique du Grand-Orient de France

Mardi 9 décembre 2008 16h15

Commission des affaires économiques
Communication ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Charié
sur sa mission, confiée par le Premier ministre, relative à l’urbanisme commercial

jeudi
4 décembre 2008
9h30

Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
 Auditions ouvertes à la presse et au public sur « la prestation d’accueil du jeune enfant »

 
- 9 h 30. M. Jean-Louis Deroussen,
président du conseil d’administration de la Caisse nationale d’allocations familiales (CNAF), et M. Hervé Drouet, directeur général
- 10 h 30. Mme Françoise Bourcier,
directrice de la Caisse d’allocations familiales de Côte-d’Or, M. Clément Charlot, directeur de la Caisse d’allocations familiales de Loire-Atlantique, et M. Bernard Lerat, directeur de la Caisse d’allocations familiales de Paris
- 11 h 30. M. François Fondard,
président du conseil d’administration de l’Union nationale des associations familiales (UNAF)

Jeudi
27
novembre
2008
11 h 00

Commission des affaires européennes
Commission des affaires économiques
Audition ouverte à la presse de M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d’État chargé des affaires européennes, sur le présidence française de l’Union européenne

Mercredi
26
novembre
2008
16 h 15

Commission des affaires économiques
Projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion
Audition ouverte à la presse de Mme Christine Boutin, ministre du logement et de la ville, sur le projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion

Mardi
25
novembre
2008
16 h 15

Mission d’information sur la révision des lois bioéthiques
Audition ouverte à la presse de M. Henri Atlan, ancien membre du CCNE, directeur d’études à l’Ecole des hautes études en sciences sociales

Mardi
25
novembre
2008
16 h 15

Commission des affaires économiques
Projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion
Audition ouverte à la presse de M. Jean-François Gabilla, président de la Fédération des promoteurs-constucteurs (FPC), M. Pierre Quercy, délégué général et Mme Dominique Dujols, Directrice des relations institutionnelles de l’Union sociale pour l’habitat (USH) et M. Stéphane Dambrine, président de l’Union sociale pour l’habitat d’Îlle de France (AORIF)

Jeudi
20
novembre
2008
9 h 30

Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Auditions ouvertes à la presse et au public sur la « prestation d’accueil du jeune enfant »,
- 9h30 : M Alain Kurkdjian, chef par intérim du service des droits des femmes et de l’égalité au ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
- 10h30 : M. Olivier Peraldi, adjoint au délégué interministériel à la famille au ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, et Mme Sylvia Jacob, chargée de mission en charge des modes d’accueil du jeune enfant
- 11h30 : M. Dominique Libault, directeur de la sécurité civile au ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

Mercredi
19
novembre
2008
1h45

Commission des affaires économiques
Audition ouverte à la presse
Audition de M. Jérôme Bédier, président de l'Union d'économie sociale pour le logement(1% logement) (UESL)

Mardi
18
novembre
2008
16 h 15

Mission d’information sur la révision des lois bioéthiques
Audition ouverte à la presse
Audition de M. Pierre Le Coz, vice-président du Comité consultatif national d'éthique (CCNE)

Mercredi
12
novembre
2008
9 h 00

Commission des finances
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Commission élargie
Projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127)
Examen de la mission Santé

Vendredi
7
novembre
2008
15 h 00

Commission des finances
Commission des lois
Commission élargie
Projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127)
Examen de la mission Gestion des finances publiques et des ressources humaines ; gestion du patrimoine immobilier de l’État

Vendredi
7
novembre
2008
9 h 00

Commission des finances
Commission des lois
Commission élargie
Projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127)
Examen de la mission Direction de l’action du Gouvernement; pouvoirs publics; conseil et contrôle de l’État

Jeudi
6
novembre
2008
15 h 00

Commission des finances
Commission des affaires économiques
Commission élargie
Projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127)
Examen de la mission Ville et logement

Jeudi
6
novembre
2008
10 h 30

Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Auditions ouvertes à la presse et au public sur la « la prestation d’accueil du jeune enfant »,
- 10h30 : Présentation par la Cour des comptes de l’insertion dans son rapport annuel sur la sécurité sociale de 2008 concernant les aides à la garde des jeunes enfants : Mme Rolande Ruellan, présidente de la sixième chambre, Mme Marianne Lévy-Rosenwald, conseiller maître, et Mme Stéphanie Bigas, conseiller référendaire
- 11h30 : Mme Anne-Marie Brocas, directrice de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES) au ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
 

Jeudi
6
novembre
2008
9 h 00

Commission des finances
Commission des affaires étrangères
Commission élargie
Projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127)
Examen de la mission Aide publique au développement

Mercredi
5
novembre
2008
16 h 15

Commission des finances
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Commission élargie
Projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127)
Examen de la mission Travail et emploi

Mercredi
5
novembre
2008
16 h 15

Mission d’information sur la révision des lois bioéthiques
Audition ouverte à la presse
Audition de M. le Professeur Axel Kahn, président de Paris V, généticien,directeur de recherche à l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM), membre du conseil scientifique de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST)
 

Mercredi
5
novembre
2008
9 h 00

Commission des finances
Commission des affaires étrangères
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Commission élargie
Projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127)
Examen de la mission Action extérieure de l’État

Mardi
4
novembre
2008
17 h 15

Mission d’information sur les questions mémorielles
Audition de M. Robert Badinter, sénateur, ancien ministre, ancien président du Conseil constitutionnel

Mardi
4
novembre
2008
17 h 00

Commission des finances
Commission élargie
Projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127)
Examen de la mission Engagements financiers de l’État

Mardi
4
novembre
2008
9 h 00

Commission des finances
Commission des lois
Commission élargie
Projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127)
Examen de la mission Relations avec les collectivités territoriales

Lundi
3
novembre
2008
16 h 00

Commission des finances
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Commission élargie
Projet de loi de finances pour 2009 (n°1127)
Examen de la mission Solidarité, insertion et égalité des chances

Jeudi
30
octobre
2008
11 h 30

Commission des finances
Communication, ouverte à la presse, sur les normes comptables et la crise financière (MM. Dominique Baert et Gael Yanno)

Jeudi
30
octobre
2008
9 h 00

Commission des finances
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Commission élargie
Projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127)
Examen de la mission Sport, jeunesse et vie associative

Mercredi
29
octobre
2008
16 h 15

Commission des finances
Commission des affaires étrangères
Commission des lois
Commission élargie
Projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127)
Examen de la mission Immigration, asile et intégration

Mercredi
29
octobre
2008
9 h 00

Commission des finances
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Commission des affaires étrangères
Commission élargie
Projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127)
Examen de la mission Médias

Mardi
28
octobre
2008
17 h 15

Mission d’information sur les questions mémorielles
- 17 h 45.
Audition de M. Xavier Darcos, ministre de l’éducation nationale.
- 18 h 30. Audition de M. Jean-Marie Bockel, secrétaire d’État chargé de la défense et des anciens combattants auprès du ministre de la défense

Mardi
28
octobre
2008
17 h 00

Commission des finances
Commission des affaires économiques
Commission élargie
Projet de loi de finances pour 2009 (n°1127)
Examen de la mission Politique des territoires

Mardi
28
octobre
2008
9 h 00

Commission des finances
Commission des lois
Commission élargie
Projet de loi de finances pour 2009 (n°1127)
Examen de la mission Justice

Lundi
27
octobre
2008
17 h 00

Commission des finances
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Commission élargie,
Projet de loi de finances pour 2009 (n°1127)
Examen de la mission Culture

Mercredi
22
octobre
2008
16h15

Commission des affaires économiques
Audition ouverte à la presse
Mme Christine Lagarde, ministre de l’économie, de l'industrie et de l’emploi,
M. Laurent Wauquiez,
secrétaire d'État chargé de l’emploi,
M. Luc Chatel
, secrétaire d’État chargé de l'industrie et de la consommation,
M. Hervé Novelli,
secrétaire d’État chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services,
Mme Anne-Marie Idrac,
secrétaire d’État chargée du commerce extérieur

Mercredi
22
octobre
2008
11h00

Commission des affaires économiques
Audition ouverte à la presse
M. Philippe de Ladoucette, président de la commission de régulation de l’énergie

Mardi
21
octobre
2008
17h00

Commission des affaires économiques
Audition ouverte à la presse
M. Michel Barnier, ministre de l’agriculture et de la pêche

Mercredi
15
octobre
2008
10h00

Mission d’information sur la révision des lois bioéthiques
Audition ouverte à la presse
M. le Professeur Didier Houssin, directeur général de la santé

Mardi
14
octobre
2008
17h30

Mission d’évaluation de la loi n° 2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie
Audition ouverte à la presse
Mme Roselyne Bachelot , ministre de la santé, de la jeunesse,des sports et de la vie associative

Mardi
14 octobre
2008
17h00

Mission d’information sur les questions mémorielles
Table ronde ouverte à la presse
Table ronde : « Le rôle du Parlement dans les questions mémorielles»
Thème général : rôle spécifique des élus de la Nation dans la promotion du travail de mémoire
M. Serge Barcellini, professeur en politiques de mémoire associé à l’Institut de sciences politiques de Paris, chargé par M. Jean-Marie Bockel, Secrétaire d’État à la défense et aux anciens combattants de coordonner l’ensemble des initiatives prévues pour le 90ème anniversaire de l’Armistice de 1918, ancien directeur général de l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONC) ;
Mme Françoise Chandernagor, juriste, écrivain, vice-présidente de l’Association « Liberté pour l’histoire » ;
M. Michel Diefenbacher, député, auteur d’un rapport au Premier ministre intitulé « Parachever l’oeuvre de solidarité envers les rapatriés » (2004) ;
M. Jean-Claude Gayssot, vice-président de la région Languedoc-Roussillon, ancien ministre, ancien député, auteur de la proposition de loi à l’origine de la loi n° 90-615 du 13 juillet 1990 visant à réprimer la négation d’un fait historique ;
Mme Anne-Marie Le Pourhiet, professeur de droit public à l’Université de Rennes 1, vice-présidente de l’Association française de droit constitutionnel et de la Société des professeurs de facultés de droit ;
Mme Nathalie Mallet-Poujol, juriste, chercheur au CNRS

Jeudi
9
octobre
2008
10h30

Commission des finances
- Table ronde, ouverte à la presse, sur la crise financière internationale, avec les interventions de M. René Ricol, auteur d'un rapport sur la crise financière, et de M. Jean Tirole, économiste

Mercredi
8
octobre
2008
9h30

Mission d’évaluation de la loi n° 2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie
Auditions ouvertes à la presse
 Professeur Louis Puybasset de l’Hôpital Pitié-Salpétrière
 Doyen Bernard Beignier de la Faculté de Toulouse
 Mme Rachida Dati, garde des Sceaux, ministre de la justice

Mercredi
8
octobre
2008
10h00

Commission des affaires sociales
Auditions ouvertes à la presse
Mme Androulla Vassiliou,
commissaire européenne à la santé sur la proposition de directive sur les droits des patients dans le cadre de soins obtenus dans un autre État membre que celui d’origine

Mardi
7
octobre
2008
14h00

Mission d’évaluation de la loi n° 2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie
Auditions ouvertes à la presse
Me Eric Guillermou, président de l’Union nationale des associations des familles de traumatisés crâniens (UNAFTC)
M. Vincent Lamanda
, Premier président Cour de cassation
M. Jean-Marie Huet
, Directeur des affaires criminelles et des grâces

Mardi
7
octobre
2008
12h00

Commission des Affaires étrangères
Audition ouverte à la presse
à 12 heures : M. Bernard Kouchner, ministre des Affaires étrangères et européennes

Mercredi
1er
octobre
2008
9h30

Commission des finances
Audition ouverte à la presse
M. Pascal Lamy,
directeur général de l’Organisation mondiale du commerce, sur l’état des négociations sur le commerce et l’état des travaux du comité commerce et environnement

Mardi
30 septembre
2008
15h00

Mission d’information sur les questions mémorielles
Table ronde ouverte à la presse
Table ronde : « Le processus commémoratif »
« Le processus commémoratif ». Jours de gloire et jours sombres ; pourquoi et comment les commémorer ?
M. Jean-Jacques Becker, historien spécialiste de la première guerre mondiale, président du Centre de recherche de l’Historial de Péronne sur la Grande Guerre,
M. Rémy Enfrun, directeur général de l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONAC),
M. Stéphane Grimaldi, directeur du Mémorial de Caen « Cité pour l’histoire de la paix »,
M. Jean-Jacques Jordi, directeur du futur Mémorial national de la France d’Outre-Mer,
M. Yves Koddertitzsch, président du Haut conseil aux rapatriés,
M. Eric Lucas, directeur de la Direction de la mémoire, du patrimoine et des archives du ministère de la Défense,
M. Philippe Pichot, coordonnateur du projet « la route des abolitions de l’esclavage »
– M. Jacques Pelissard, président de l’Association des Maires de France, député
M. Claude Ribbe, historien, philosophe, président de l’Association des amis du général Dumas,
M. Serge Romana, président du Comité Marche du 23 mai 1998
M. Jacques Toubon, président du Conseil d’orientation de la Cité nationale de l’histoire del’immigration, deputé européen
– Mme Françoise Vergès, présidente du Comité pour la mémoire de l’esclavage.

Jeudi
25
septembre
2008
10h30

Commission des affaires économiques
Auditions ouvertes à la presse, sur le projet de « Métrophérique »
M. Dominique Bussereau
, secrétaire d’État chargé des transports, auprès du ministrede l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire
M. Christian Blanc, secrétaire d’État chargé du Développement de la région capitale, auprès du ministre d’État, ministre de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire
M. Pierre Mongin, président directeur général de la RATP.

Mercredi
24
septembre
2008
11h30

 Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Auditions ouvertes à la presse et au public sur « les affections de longue durée »
Mme Roselyne Bachelot
, ministre de la santé, de la jeunesse et des sports et de la vie associative

Mardi
23
septembre
2008
16h00

Mission d’évaluation de la loi n° 2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie
Auditions ouvertes à la presse
M. Alain Prothais, professeur de droit pénal, directeur de l'institut d'études judiciaires et de l'institut des sciences criminelles à l'université de Lille

Mardi
23
septembre
2008
15h00

Commission des finances
Auditions ouvertes à la presse
sur les procédures liées aux contentieux entre le Consortium de réalisation (CDR) et le groupe Bernard Tapie.

Mme Christine Lagarde, ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi

Lundi
22
septembre
2008
9h15

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques - OPECST
Rencontre européenne des OPECST sur le thème : "science, société et parlements"
- 9 h 15 à 12 h 30 : Comment le Parlements prennent-ils en compte la dimension scientifique et technologique des politiques publiques ?

- 14 h 30 à 17 h 30 : Comment les Parlements répondent-ils aux interrogations de la société suscitées par l'utilisation des nouvelles technologies ?

Mercredii
17 septembre
2008
15h30

Commission des affaires étrangères
Commission de la défense nationale et des forces armées

Auditions ouvertes à la presse sur la situation en Afghanistan
- 15 h 30 : M. Martin Howard, adjoint au secrétaire général de l’OTAN, chargé des opérations
- 17 h 00 : M. Antonio Maria Costa, directeur exécutif de l’Office des Nations Unies, contre la drogue et le crime

Mardii
16 septembre
2008
16h00

Mission d’évaluation de la loi n° 2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie
Auditions ouvertes à la presse
- 16h00 : M. Robert Badinter, sénateur des Hauts-de-Seine, ancien président du Conseil constitutionnel, ancien garde des Sceaux ;
- 17h30 : Docteur François Tasseau, réanimateur-rééducateur au Centre médical de L'Argentière ;
- 18h30 : Professeur Isabelle Durand-Zaleski, chef de service à l'Hôpital Henri Mondor, professeur des universités et économiste de la santé.

Mardii
16 septembre
2008
15h00

Mission d’information sur les questions mémorielles
Table ronde ouverte à la presse
Table ronde : « Une histoire, des mémoires »
« La concurrence des mémoires » est-elle occasion de dialogue ou ferment de communautarisme ?
- M. Mouloud Aounit, président du Mouvement contre le racisme et pour l'amitié entre les peuples (MRAP)
- M. Patrick Gaubert, président de la Ligue internationale contre le racisme et l'antisémitisme (LICRA), député européen
- M. Alexis Govciyan, président du Conseil de coordination des organisations arméniennes de France
- Mlle Valérie Haas, Maître de conférences en Psychologie Sociale, Université Lumière Lyon 2
- M. Didier Olivier Kaminsky du Conseil représentatif des institutions juives de France (CRIF)
- M. Patrick Karam, délégué interministériel à l'égalité des chances des français d'Outre-mer
- Mme Dalila Kerchouche, écrivain et scénariste des films Harkis et Amères Patries
- M. Raymond Kévorkian, professeur à l'Institut français de géopolitique (université Paris-VIII-Saint-Denis), conservateur de la bibliothèque arménienne, directeur de la Revue d'Histoire arménienne contemporaine, auteur du livre Le Génocide arménien
- M. Patrick Lozès, président du Conseil représentatif des associations noires de France (CRAN)

Mercredii
10 septembre
2008
10h30

Mission d’évaluation de la loi n° 2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie
Auditions ouvertes à la presse
- 10h30 : M. Didier Sicard, ancien président du Comité consultatif national d’éthique
- 11h30 : M. Xavier Mirabel, président de SOS Fin
- 14h30 : M. Christian Hervé, professeur à l'Université Paris Descartes
- 15h30 : Mme Martine Aoustin, docteur à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
- 16h30 : M. le Professeur Philippe Hubert, chef de service de réanimation pédiatrique polyvalente de néonatologie à l'hôpital Necker

Mercredii
10 septembre
2008
9h30

Commission des finances
Auditions ouvertes à la presse
- 9h30 : M. Thomas Clay, doyen de la faculté de droit de Versailles, titulaire de la chaire du droit de l’arbitrage, sur le droit et la pratique de l’arbitrage
- 10h30 : M. Jean Peyrelevade, ancien président du Crédit Lyonnais, sur les procédures liées aux contentieux entre le Consortium (CDR) et le groupe Bernard Tapie.
- 15h00 : M. Bernard Tapie, ancien président du groupe Tapie, sur les procédures liées aux contentieux entre le Consortium de réalisation (CDR) et le groupe Bernard Tapie.

Mardii
9 septembre
2008
11h30

Mission d’évaluation de la loi n° 2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie
Auditions ouvertes à la presse
- 11h30 : M. Godefroy Hirsch, président de la Société d’accompagnement et de soins palliatifs (SFAP)
- 14h30 : Mme Martine Nectoux, infirmière clinicienne en HAD à Montpellier
- 15h30 : M. Michel Legmann, président de l’Ordre des médecins et M. Alain Monnier, président de l’Association pour le développement des soins

Mercredi
3 septembre
2008
11h00

Commission des finances
Auditions ouvertes à la presse
sur les procédures liées aux contentieux entre le Consortium de réalisation (CDR) et le groupe Bernard Tapie.

- 11 heures, M. Bertrand Schneiter, ancien président du conseil d’administration de l’Etablissement public de financement et de restructuration (EPFR).
-
14 h 30, M. Jean-François Rocchi, président du Consortium de réalisation (CDR).
-
16 heures, M. Jean-Pierre Aubert, ancien président du Consortium de réalisation (CDR).
-
17 h 30, M. Bernard Scemama, président du conseil d’administration de l’Etablissement public de financement et de restructuration (EFPR).

Mercredii
3 septembre
2008
9h30

Commission des finances
Communication ouverte à la presse

 - M. Charles de Courson, représentant de l’Assemblée nationale au conseil d’administration de l’Etablissement public de financement et de restructuration (EPFR), sur les procédures liées aux contentieux entre le Consortium de réalisation (CDR) et le groupe Bernard Tapie.

Mardi
26 août
2008
15h00

Commission des affaires étrangères
Commission de la défense nationale et des forces armées

Audition ouverte à la presse de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes et de M. Hervé Morin, ministre de la défense

Mercredi
23 juillet
2008
15h30

Commission des lois
Commission des affaires étrangères
Délégation pour l’Union européenne

Audition ouverte à la presse de M. Brice Hortefeux, ministre de l’immigration, de l’intégration, de l’identité nationale et du développement solidaire

Mardi
22 juillet
2008
15h00

Mission d’information sur les questions mémorielles
Table ronde ouverte à la presse
Table ronde : L’école, lieu de transmission
Entre histoire et mémoire, quelle peut être l’approche du passé en milieu scolaire ?

Mercredi
16 juillet
2008
9h00

Mission d’évaluation de la loi n° 2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie
Auditions ouvertes à la presse - 9h00 : Docteur Delphine Mitanchez, néonatologue à l’hôpital Armand-Trousseau - 11h30 : Mme Paulette Lelan, présidente de la fédération « Jusqu’à la mort, accompagner la vie » (JALMAV)

- 14h30 : Témoignage d’un patient membre de l’association des Locked-in syndrom

Mardi
15 juillet
2008
15h00

Mission d’information sur les questions mémorielles
Table ronde ouverte à la presse
Table ronde : Questions mémorielles et liberté d’expression
Les initiatives mémorielles risquent-elles de créer une censure déguisée ?

Jeudi
10 juillet
2008
9h30

Rencontre interparlementaire des pays de l’Union européenne organisée par les commissions des affaires économiques de l’Assemblée nationale et du Sénat : Transports et développement durable
Les thèmes choisis pour cette journée sont :
• Les alternatives au « tout routier » pour le transport du fret.
• Convient-il de faire porter la priorité sur le développement de nouveaux carburants ou modes de propulsions, encourager la poursuite des efforts engagés pour rendre plus « propres » les véhicules actuels ?
9h30 : Accueil par M. Bernard Accoyer, Président de l’Assemblée Nationale.
9h40 : Introduction par MM. Patrick Ollier et Jean-Paul Emorine. Présidents des Commissions des Affaires économiques de l’Assemblée Nationale et du Sénat.
- 10h00 : Avant-propos de M. Dominique Bussereau, secrétaire d’État chargé des transports.
- 10h10 : Revue des politiques des différents États présents (état des lieux et projets à venir)
- 11h15 : Intervention de M. Christian Jacob, Président de la délégation à l’aménagement et au développement du territoire.
- 14h30 : Examen des politiques européennes en ce domaine.
- 17h00 : Conclusion de la journée.

Mercredi
9 juillet
2008
10h00

Mission d’évaluation de la loi n° 2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie
Auditions ouvertes à la presse
- 10h00 : Mme Anne Prud’homme, pneumologue, chef du service des maladies respiratoires au centre hospitalier de Bigorre, membre de la société de pneumologie de langue française
- 11h00 : M. le Professeur Gérard de Prouvourville, titulaire de la chaire d’économie de la santé à l’ESSEC
- 14h30 : M. Emmanuel Hirsch, directeur de l’espace éthique AP-HP et du département de recherche éthique de l’université Paris Sud 11
- 15h30 : Mme Marie-Hélène Boucand, association française des syndromes d’Ehlers-Danlos et Mmes Sylvie Hulin et Geneviève Invernon
- 16h30 : Proche d’un patient de l’unité de soins palliatifs de l’hôpital Jean Minjoz à Besançon

Mardi
8 juillet
2008
15h00

Mission d’information sur les questions mémorielles
Table ronde ouverte à la presse
Table ronde : Questions mémorielles et recherche historique
Dans quelles conditions les historiens peuvent-ils travailler sereinement

Mercredi
2 juillet
2008
9h00

Mission d’évaluation de la loi n° 2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie
Auditions ouvertes à la presse
- 9h00 : M. Stéphane Donnadieu, docteur et responsable de l’unité Evaluation et traitement de la douleur à l’hôpital européen Georges Pompidou
- 10h30 : M. Claude Evin, ancien ministre, président de la Fédération hospitalière de France
- 14h30 : M. Sylvain Pourchet,docteur et responsable de l’unité fonctionnelle Soins palliatifs à l’hôpital Paul-Brousse
- 16h00 : Mme Monique Faure, présidente de l’association d’entraide aux malades traumatisés crâniens et autres cérébro-lésés
- 17h30 : Mme Véronique Fournier, docteur et responsable de l’unité fonctionnelle Ethique clinique à l’hôpital Cochin

Mardi
1er juillet
2008
16h00

Mission d’évaluation de la loi n° 2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie
Auditions ouvertes à la presse
- 16h00 : Mme Anne-Laure Boch, philosophe, neuro-chirurgien à l’hôpital La Pitié-Salpétrière
- 17h30 : Mme Nathalie Vandevelde, cadre infirmier, service de gastroentérologie à l’hôpital Saint-Louis Edouard Ferrand

Jeudi
26 juin
2008
9h30

 Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Auditions ouvertes à la presse
- 9h30 : M. Philippe Josse, directeur du budget au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique et M. François Carayon, directeur-adjoint, en charge de la 6ème sous-direction
- 10h30 : Mme Anne-Marie Brocas, directrice de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques au ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité et Mme Lucille Olier, sous-directrice observation de la santé et de l’assurance maladie
- 11h30 : M. Alain Rouché, directeur santé de la Fédération française des sociétés d’assurances, M. Stéphane Lecocq, directeur technique santé et assurances collectives d’AXA France, et M. Jean-François Pluchet, directeur à la direction santé de MMA

Mercredi
25 juin
2008
9h30

Mission d’évaluation de la loi n° 2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie
Auditions ouvertes à la presse
-  9h30 : M. le Professeur François er, chef de l’unité médicale d’oncologie du groupe hospitalier Cochin
- 11h00 : M. Edouard Ferrand, praticien hospitalier au service de réanimation chirurgical à l’hôpital Henri Mondor
- 16h15 : Mme Michèle Lévy-Soussan, responsable de l’unité mobile d’accompagnement et de soins palliatifs à l’hôpital La Pitié-Salpétrière
- 17h30 : M. le Professeur Elie Azoulay, auteur d’études sur le vécu des familles, service de réanimation à l’hôpital La Pitié-Salpétrière

Mardi
24 juin
2008
17h00

Mission d’information sur les questions mémorielles
Auditions ouvertes à la presse
- 17h00 : M. Bronislaw Geremek, historien, homme politique polonais, députéeuropéen
- 18h00 : M. Alain Finkielkraut, philosophe

Jeudi
19 juin
2008
11h00

Commission des finances
Commission des affaires étrangères
Commission de la défense
- 11h00 : Commission élargie ( salle 6241, 2ème sous-sol, Palais-Bourbon)
Projet de loi portant règlement définitif du budget pour l’année 2007
Mission Défense (les opérations militaires extérieures)

Jeudi
19 juin
2008
9h00

Commission des finances
Commission des affaires sociales
- 9h00 : Commission élargie ( salle 6241, 2ème sous-sol, Palais-Bourbon)
Projet de loi portant règlement définitif du budget pour l’année 2007
Mission Culture (programme « Patrimoines »), compte spécial cinéma, audiovisuel et expression radiophonique

Mercredi
18 juin
2008
16h15

Commission des finances
Commission des affaires sociales
- 16h15 : Commission élargie ( salle 6241, 2ème sous-sol, Palais-Bourbon)
Projet de loi portant règlement définitif du budget pour l’année 2007
Mission Sport, jeunesse et vie associative

Mercredi
18 juin
2008
11h15

Commission des finances
Commission des affaires économiques
- 11h15 : Commission élargie  ( salle 6241, 2ème sous-sol, Palais-Bourbon)
Projet de loi portant règlement définitif du budget pour l’année 2007
Mission Agriculture

Mercredi
18 juin
2008
9h00

Commission des finances
Commission des affaires économiques
Commission des lois
- 9h00 : Commission élargie ( salle 6241, 2ème sous-sol, Palais-Bourbon)
Projet de loi portant règlement définitif du budget pour l’année 2007
Mission Outre-mer (le logement outre-mer)

Mardi
17 juin
2008
18h00

Commission des finances
Commission des affaires sociales
- 18h00 : Commission élargie  ( salle 6241, 2ème sous-sol, Palais-Bourbon)
Projet de loi portant règlement définitif du budget pour l’année 2007
Mission Enseignement scolaire

Mardi
17 juin
2008
16h15

Commission des finances
Commission des affaires sociales
Commission des affaires étrangères
- 16h15 : Commission élargie  ( salle 6241, 2ème sous-sol, Palais-Bourbon)
Projet de loi portant règlement définitif du budget pour l’année 2007
Mission Action extérieure de l’État (l’enseignement français à l’étranger)

Jeudi
12 juin
2008
11h00

Commission des finances
Commission des lois
- 11h00 : Commission élargie ( salle 6241, 2ème sous-sol, Palais-Bourbon)
Projet de loi portant règlement définitif du budget pour l’année 2007, en présence de Mme Rachida Dati, garde des Sceaux, ministre de la justice
Mission Justice ( « programme Administration pénitentiaire »)

Jeudi
12 juin
2008
9h00

Commission des finances
Commission des lois

- 9h00 : Commission élargie
Projet de loi portant règlement définitif du budget pour l’année 2007, en présence de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l’intérieur de l’outre-mer et des collectivités locales
Mission Sécurité

Mercredi
11 juin
2008
16h15

Mission d’évaluation de la loi n° 2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie
Auditions ouvertes à la presse
 - 16h15 : Proches de patients de l’unité de soins palliatifs du centre Roger Duquesne d’Aix en Provence
 - 17h30 : M. le Professeur Umberto Simeoni, chef du service de médecine néonatale à l’Assistance publique des hôpitaux de Marseille et président de la Commission éthique de la Société française de néonatologie et docteur Pierre Betremieux, chef du service de réanimation pédiatrique et néonatale du CHU de Rennes.

Mardi
10 juin
2008
16h15

Mission d’information sur les questions mémorielles
Auditions ouvertes à la presse
- 16h15 : M. Jean-Denis Bredin, avocat, membre de l’Académie française
- 17h15 : M. Paul Thibaud, philosophe, président de « Amitié judéo-chrétienne de France »
- 18h15 : M. André Kaspi, professeur émérite à l’Université de Paris I, président de la commission sur l’avenir de la modernisation des commémorations publiques

Samedi
7 juin
2008
10h30

Parlement des enfants
Réunion des délégués juniors en commission : examen des propositions de loi sélectionnées par le jury national

Mercredi
4 juin
2008
17h15

Mission d’évaluation de la loi n°2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie
Auditions ouvertes à la presse
 - 17 h 15 : M. Jean-Luc Romero, président de l’Association pour le droit de mourir dans la dignité (ADMD)
 - 18 h 30 : Mme Laure Marmilloud, infirmière à l’unité de soins palliatifs de l’Hôpital des Charmettes de Lyon

Mercredi
4 juin
2008
16h00

Commission des lois
- Audition, ouverte à la presse de M. Jean-Marie Delarue, candidat proposé par le Gouvernement à la nomination aux fonctions de contrôleur général des lieux de privation de liberté

Mercredi
4 juin
2008
11h00

Commission des affaires économiques
Commission des finances
- Audition, ouverte à la presse de M. Christophe de Margerie, président de Total

Jeudi
29 mai
2008
9h30

 Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Auditions ouvertes à la presse et au public sur « les affections de longue durée »
- 9h30 : M. Dominique Libault, directeur de la sécurité sociale au ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
- 10h30 : M. Robert Nicodème, membre du Conseil national de l’Ordre des médecins
- 11h30 : M. Christian Saout, président du bureau du Collectif interassociatif sur la santé (CISS), Mme Christiane Basset, administratice du pôle protection sociale et santé de l’Union nationale des associations familiales (UNAF), et Mme Nathalie Tellier, chargée de mission, et M. Thierry Saniez, délégué général de la Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie (CLCV)

Mercredi
28 mai
2008
16h15

Mission d’évaluation de la loi n° 2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie
Auditions ouvertes à la presse
 - 16 h 15 : M. et Mme Pierra

- 17 h 30 : Mme Marie de Hennezel, psychologue, auteur du rapport « La France palliative », septembre 2007

Mardi
27 mai
2008
17h00

Mission d’information sur les questions mémorielles
Auditions ouvertes à la presse
- 17 heures : M. Gérard Noiriel, historien, directeur d’étude à l’École des Hautes études en sciences sociales
- 18 heures : M. François Dosse, historien et de M. Thomas Ferenczi, journaliste, responsable du bureau de Bruxelles, au journal le Monde

Mardi
27 mai
2008
9h30

Commission des affaires économiques
De 9h30 à 10h30 : Présentation à la presse par M. Jean-Paul Charié de son rapport sur le projet de loi de modernisation de l’économie

Jeudi
15 mai
2008
9h00

Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Auditions, ouvertes à la presse
 - 9 h 00  : M. le Professeur Laurent Degos, président de la Haute autorité de santé (HAS), M. François Romaneix, directeur, et M. Raoul Briet, membre du collège, président de la commission périmètre des biens et services remboursables (ALD)
-
10 h 15 : M. Bertrand Fragonard, président du Haut conseil pour l’avenir de l’assurance maladie
-
11 h 15 : M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie(UNCAM) et de la caisse nationale d’assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) et M. Jean-Marc Aubert, directeur délégué à la gestion et à l’organisation des soins, M. Yves Humez, directeur général de la Mutualité sociale agricole (MSA) et M. Dominique Ligier, directeur général du Régime social des indépendants (RSI)

Mardi
13 mai
2008
16h30

Mission d’information sur les questions mémorielles
Auditions, ouverte à la presse
- 16 h 30 : M. Serge Klarsfeld, écrivain, historien, président de l’Association des fils et filles des déportés juifs de France (FFDJF) et membre de la Fondation pour la mémoire de la Shoah, accompagné de son épouse Mme Beate Klarsfeld
- 17 h 40 : M. Denis Tillinac, écrivain, journaliste et président des Éditions La Table Ronde

Mardi
13 mai
2008
9h30

Commission des affaires économiques
- Présentation à la presse par M. Jean-Paul Charié de son rapport sur le projet de loi de modernisation de l’économie

Mercredi 7 mai 2008 9 h 00

Commission des lois
Projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Vème République
Auditions ouvertes à la presse

- 9 h 00           M. Jean-Marc AYRAULT, Président du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche de l’Assemblée nationale
                     M. Arnaud MONTEBOURG
                     M. Bernard ROMAN
- 9 h 30            M. Jean-Paul DELEVOYE, Médiateur de la République
- 10 h 00         Syndicat de la magistrature : Mme Emmanuelle PERREUX, présidente, Mme Natacha RATEAU, vice-présidente
- 10 h 30          M. Guy CARCASSONNE, professeur à l’université de Paris X (Nanterre), membre du Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions de la Vème République
- 11 h 00          M. Bruno THOUZELLIER, président Union syndicale des magistrats
- 11 h 30          M. Jean-Louis NADAL, Procureur général près de la Cour de cassation
- 17 h 00         M. Bernard ACCOYER, Président de l'Assemblée nationale

Mardi 6 mai 2008 16 h 15

Commission des affaires économiques
- 16 h 15 : (auditions, ouvertes à la presse, salle 6241, 2ème sous-sol, Palais-Bourbon) 
Projet de loi relatif à la modernisation de l’économie 
- Mme Christine Lagarde,
ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi
- M. Hervé Novelli
, secrétaire d’État chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services
- M. Luc Chatel
, secrétaire d’État chargé de l’industrie et de la consommation

Mardi 6 mai 2008 9 h 30

Commission des lois
Projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République
Auditions ouvertes à la presse

- 8 h 30            M. Jean-Claude Colliard, ancien membre du Conseil constitutionnel, professeur à l’université Paris I
- 9 h 00            M. Pierre Lequiller, président de la délégation de l’Assemblée nationale pour l’Union européenne
- 9 h 30            M. Patrick Ollier, président de la commission des Affaires économiques, de l’environnement et du territoire
- 10 h 00           M. Marc Guillaume, Secrétaire général du Conseil constitutionnel
- 10 h 30           M. Vincent Lamanda, Premier président de la Cour de cassation
- 11 h 00           M. Bertrand Mathieu, professeur à l’Université de Paris I (Panthéon-Sorbonne), Président de l’Association française de droit constitutionnel, membre du Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions de la Ve République
- 11 h 30           M. Jean-Claude Sandrier, président du groupe Gauche démocrate et républicaine
- 12 h 00           M. Jack Lang, Vice-président du Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions de la Vème République

Lundi 5 mai 2008 9 h 30

Commission des lois
Projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Vème République
Auditions ouvertes à la presse

-  9 h 30             Conseil d’État, M. Jean-Marc Sauvé, vice-président
- 10 h 00            Mme Anne Levade, professeure à l’université de Paris XII (Val-de-Marne), membre du Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions de la Vème  République
- 11 h 00            M. Dominique Chagnollaud, membre du Conseil supérieur de la Magistrature, Professeur à l’Université de Paris II, membre du Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions de la Ve République
- 12 h 00            M. Olivier Gohin, professeur à l’université Paris II
- 15 h 00          Syndicat National des Magistrats F.O, Mme Naïma Rudloff, Secrétaire Générale
- 15 h 30           M. Jean-François Copé, président du groupe de l’Union pour un Mouvement Populaire de l’Assemblée nationale
- 16 h 00 :          Conseil économique et social M. Jacques Dermagne, président
- 16 h 30           M. Pierre Avril, professeur émérite à l’université de Paris II (Panthéon-Assas), ancien membre du Conseil supérieur de la Magistrature
- 17 h 00           M. Pierre Mazeaud, ancien Président du Conseil constitutionnel, vice-président du Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions de la Ve République
- 17 h 30           M. François Bayrou, Président du Modem
- 18 h 00           Députés Verts : Madame Martine Billard, députée de Paris,  M. Noël Mamère, député de la Gironde
- 18 h 30           M. Bernard Frimat, vice-président du groupe socialiste au Sénat
- 19 h 00           M. Jean Gicquel, professeur émérite à l’université de Paris I, ancien membre du Conseil supérieur de la Magistrature

Mercredi
30 avril
2008
18h00

Commission des lois
- Audition, ouverte à la presse de . Édouard Balladur, président du Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions de la Ve République.

Mercredi
30 avril
2008
16h15

Commission des lois
- Audition, ouverte à la presse de me Rachida Dati, garde des Sceaux, ministre de la justice et M. Roger Karoutchi, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement sur le projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Vème République.

Mercredi
30 avril
2008
9h30

Mission d’évaluation de la loi n° 2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie
Audition, ouverte à la presse
- 9 h 30 : M. Alain Grimfeld, président du Comité consultatif national d'éthique
- 11 h 00 : M. Régis Aubry, président du Comité national de suivi du développement des soins palliatifs et de l'accompagnement

Mardi
29 avril
2008
17h30

Mission d’information sur les questions mémorielles
Audition, ouverte à la presse
- 17 h 30 : M. Marc Ferro, historien

Jeudi
17 avril
2008
9h00

Commission des affaires économiques
Les Jeudis de l’économie
Thème. «  La France vue du monde »
Intervenants : M. Xavier Huillard, Directeur général de Vinci et M. Serge Airaudi, philosophe, ethnologue

Mercredi
16 avril
2008
16h15

Mission d’évaluation et de contrôle sur l’immobilier de l’État
Audition, ouverte à la presse de M. Bernard Kouchner, ministre des Affaires étrangères et européennes

Mercredi
16 avril
2008
9h00

Mission d’évaluation de la loi n° 2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie
Audition, ouverte à la presse
- 9 h 00 : . Axel Kahn, président de Paris V, généticien
- 10 h 30 : M. Patrick Baudry, professeur de sociologie à Bordeaux III

Mardi
15 avril
2008
16h30

Mission d’information sur les questions mémorielles
Audition, ouverte à la presse
- 16h30 : M. Jean Favier, historien, membre de l’Institut, président du Haut comité des célébrations nationales
- 17h40 : M. Pierre Nora, historien, éditeur, membre de l’Académie française, auteur notamment de l’ouvrage sur « Les lieux de mémoire »

Mercredi
9 avril
2008
9h30

Commission des finances
Audition, ouverte à la presse de M. Daniel Bouton, président de la Fédération bancaire française, sur la crise financière et la régulation des systèmes bancaires

Mardi
8 avril
2008
17h00

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST)
Audition, ouverte à la presse du collège de l'Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN) et de son président, M. André-Claude Lacoste, qui lui présenteront le rapport de l'ASN sur :« l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2007 »

Mercredi
2 avril
2008
17h30

Commission des finances
- Audition, ouverte à la presse de M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique sur la lutte contre l’évasion fiscale internationale

Mercredi
26 mars
2008
14h00


Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST)
Délégation pour l’Union européenne
- Audition, ouverte à la presse : "Exploration du cerveau, neurosciences : avancées scientifiques, enjeux éthiques"

Mardi
25 mars
2008
16h15

Commission des affaires économiques
Délégation pour l’Union européenne
- Audition, ouverte à la presse M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur le bilan de la politique agricole commune

Mercredi
20 février
2008
9h00

Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Audition, ouverte à la presse sur la politique, notamment tarifaire, des sociétés concessionnaires d'autoroutes et son contrôle par l'État,
- M. Christian Descheemaeker, président de la 7ème chambre de la Cour des comptes ;
- M. Patrice Parisé, directeur général des routes au ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables ;
- M. Francis Amand, chef du service de la régulation et de la sécurité à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) ;
- MM. Henri Stouff, président et Pierre Anjolras, directeur général d'ASF (Autoroutes du sud de la France), M. Philippe-Emmanuel Daussy, président directeur général d'ESCOTA (Société des autoroutes Estérel, Côte d'Azur, Provence, Alpes), M. Jean François Roverato, président directeur général d'APRR (Autoroutes Paris-Rhin-Rhône), M. Philippe Nourry, directeur général d'AREA (Société des autoroutes Rhône-Alpes), MM. Pierre Chassigneux, président et Henri Jannet, directeur général de SANEF (Société des autoroutes du nord et de l'est de la France) et M. François Gauthey, président directeur général de SAPN (Société des autoroutes Paris Normandie)

Mercredi
20 février
2008
11h00

Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Audition, ouverte à la presse M. Michel Prada, président de l'Autorité des marchés financiers et M. Gérard Rameix, Secrétaire général de l'AMF sur les dispositifs de contrôle bancaire et sur la régulation des systèmes financiers

Mardi
12 février
2008
9h30

Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Auditions, ouvertes à la presse sur « la prescription, la consommation et la fiscalité des médicaments »
   - 9h30 : M. Jacques Sauret, directeur du Groupement d'intérêt public du dossier médical personnel (GIP-DMP) 
  - 10h30 : M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique 
  - 11h30 : Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé, de la jeunesse et des sports

Mercredi
6 février
2008
11h00

Commission des affaires économiques, de l’environnement et du territoire
- Communication, ouverte à la presse de M. Jacques Le Guen, président du comité de suite sur le chlordécone

Mardi
5 février
2008
16h15

Commission des finances
Audition, ouverte à la presse de M. Christian Noyer, gouverneur de la Banque de France et Mme Daniele Nouy, secrétaire générale de la Commission bancaire sur les dispositifs de contrôle bancaire et sur la régulation des systèmes financiers

Lundi
4 février
2008
11h00

Commission des finances
Audition, ouverte à la presse de Mme Christine Lagarde, ministre de l’Économie, des finances et de l’emploi sur le rapport, remis au Premier Ministre, faisant le point sur les événements récents ayant affecté les résultats de la Société générale

Jeudi
31 janvier
2008
9h00

Commission des affaires économiques, de l’environnement et du territoire
Les Jeudis de l’économie Thème:  Comment consommer autrement pour consommer mieux ?

Intervenants :
- M. Robert Rochefort,
statisticien et sociologue, directeur du Credoc
- M. Pierre-Kosciusko-Morizet,
fondateur du site PriceMinister et PDG du groupe PriceMinister

Mardi
29 janvier
2008
11h30

Commission des affaires étrangères
Audition, ouverte à la presse, de M. Juan Manuel Santos, ministre de la défense nationale de la République de Colombie

Mardi
29 janvier
2008
18h00

Commission des finances et commission des affaires sociales
Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Attali, président de la commission pour la libération de la croissance française

Mercredi
23 janvier
2008
16h45

Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Attali, président de la commission pour la libération de la croissance française

Mardi
22 janvier
2008
11h00

Commission d’enquête sur les conditions de libération des infirmières et du médecin bulgares détenus en Libye
Réunion ouverte à la presse : examen et vote sur le rapport présenté par M. Axel Poniatowski, rapporteur

Jeudi
17 janvier
2008
9h30

Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Auditions, ouvertes à la presse
  - 9h30 : Mme Annick Podeur, directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins au ministère de la santé, de la jeunesse et des sports, M. Bernard Ortolan, président du conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux, M. Alain Beaupin, président du conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés, et M. Dominique Bertrand, président du conseil national de la formation médicale continue des médecins hospitaliers
 
- 10h30 : M. Christian Saout, président du bureau du Collectif interassociatif sur la santé, Mme NathalieTellier, chargée de mission à l'Union nationale des associations familiales, M. Jacques Mopin, administrateur de l'Union fédérale des consommateurs - Que choisir, accompagné par M. Christophe Le Guehennec, chargé de mission santé, et Mme Reine-Claude Mader, présidente du bureau confédéral de la Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie
   
- 11h30 : M. Bertrand Garros, président de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé, et M. Philippe Lamoureux, directeur général

Mercredi
16 janvier
2008
11h00

Commission des affaires étrangères
Délégation pour l'Union européenne
Audition, ouverte à la presse de M. Valéry Giscard d'Estaing, sur le traité de Lisbonne

Mardi
15 janvier
2008
17h15

Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Rapport d’information sur le lobbying (M. Jean-Paul Charié)

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