Jour

Horaire
de diffusion

Réunion de commission ou de mission d'information ou événement

Commission du développement durable et commission des affaires économiques, (Salle Lamartine)
Réunion ouverte à la presse sur le thème «  Quel avenir pour l’industrie photovoltaïque française ? » avec la participation de représentants des sociétés Fonroche, Photowatt, Saint-Gobain Solar et Total

Commission des affaires économiques
Audition ouverte à la presse (salle 6241)
- M. Jean-Paul Bailly, dont la nomination en qualité de président du groupe La Poste est envisagée par le Président de la République

Commission des affaires européennes (salle 4325)
Audition ouverte à la presse
- M. Laurent Wauquiez, ministre chargé des affaires européennes

Commission des lois
Auditions ouvertes à la presse (salle Lamartine)
A 10 heures : M. Jean-Pierre Machelon
A 10 h 30 : Mme Rose-Marie Van Lerberghe
A 11 h 15 : Mme Martine Lombard
A 11 h 45 : M. Bertrand Mathieu
dont la nomination au Conseil supérieur de la magistrature est envisagée par le Président de la République

Mission d’information sur le droit de la nationalité en France
Audition ouverte à la presse (salle Lamartine)
- 16 h 30 : M. Philippe Leclerc, représentant du Haut commissariat des Nations unies pour les réfugiés (HCR)

Commission des affaires étrangères (33 rue Saint-Dominique)
Audition ouverte à la presse
- Mme Michèle Alliot-Marie, ministre d’Etat, ministre des affaires étrangères et européennes

Commission des affaires culturelles (salle Lamartine)
Réunion ouverte à la presse, commune avec le comité de pilotage de la Conférence nationale sur les rythmes scolaires, sur le rapport d’information sur les rythmes scolaires

Commission des affaires étrangères (salle 4223)
Table ronde, ouverte à la presse, sur les déséquilibres monétaires internationaux et leur régulation en présence de M. Olivier Pastré, professeur d’économie à l’Université de Paris VII et M. Nicolas Bouzou, directeur d’études à l’école de droit et de management de l’Université Paris II Assas

Commission des affaires économiques
Audition ouverte à la presse (salle 6241)
- Mme Anne Lauvergeon, présidente du directoire d’AREVA.

Commission des affaires culturelles
Commission des finances
Audition ouverte à la presse (salle Lamartine)
- M. Rémy Pflimlin, président de France Télévisions, sur l’exécution du contrat d’objectifs et de moyens de France Télévisions

Commission du développement durable
Audition ouverte à la presse (salle 6237)
- M. Philippe Van de Maele, président de l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME)

Mission d’information sur les droits de l’individu dans la révolution numérique
Auditions ouvertes à la presse (salle 6238)
- 16 h 30 : Lieutenant-colonel Eric Freyssinet, chef de la division de lutte contre la cybercriminalité, service technique de recherches judiciaires et de documentation (STRJD)
- 17 h 30 : M. Arnaud Lacaze, chef du service « projets » et M. Périca Sucevic, conseiller juridique de la Direction générale de la modernisation de l’Etat (DGME)

Commission des lois
Audition ouverte à la presse (salle 6242)
- M. Michel Mercier, garde des Sceaux, ministre de la justice et des libertés, sur le projet de loi organique et le projet de loi relatif à la garde à vue

Mission d’information et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Auditions ouvertes (salle 6237)
- 9 heures : M. François Gin, directeur général de la Caisse centrale de la Mutualité sociale agricole (CCMSA)
- 10 h 30 : M. Vincent Ravoux, directeur, et M. Jean Hue, directeur adjoint chargé du contentieux et du contrôle, de l’union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d’allocations familiales (URSSAF) de Paris et de la région parisienne

Mission d’information sur le droit de la nationalité en France
Auditions ouvertes à la presse (salle 6241)
- 16 h 30 : Mme Anne-Marie Thiesse, directrice de recherches au CNRS, auteur de l’ouvrage « Faire les Français : quelle identité nationale ? »
- 17 h 30 : M. Jean Godfroid, directeur général de l’Office français de l’immigration et de l’intégration (OFII)

Mission d’information sur les droits de l’individu dans la révolution numérique
Réunions ouvertes à la presse (salle 6242)

- 16 h 15 : Table ronde réunissant des associations d’élus locaux sur l’Internet et la démocratie locale
- Association Villes Internet : Mme Florence Durand-Tornare, fondatrice et déléguée de l’association
- Association des maires ruraux de France : M. Fabrice Dalongeville, président des maires ruraux de l’Oise
- Association des grandes villes de France : M. Olivier Devillers, chargé de mission (technologies de l’information et de la communication)

- 17 h 30 : M. Philippe Marzolf, vice-président de la Commission nationale du débat public, et M. Jean-François Béraud, secrétaire général

Commission des lois
Audition ouverte à la presse (salle Lamartine)
- 16 h 15 : M. Éric Molinié, dont la nomination à la présidence de la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l’égalité (HALDE) est envisagée par M. le Président de la République

Commission des affaires culturelles, (salle 6238)
Table ronde, ouverte à la presse, rassemblant des journalistes de France 3, sur les programmes régionaux de France Télévisions

Commission des affaires européennes
Réunion ouverte à la presse (salle 4325)
- Communication de MM. Didier Quentin et Jérôme Lambert sur la transposition des directives ;
- Examen du rapport d’information de M. Gérard Voisin sur la proposition de directive relative à la taxation des poids lourds pour l’utilisation de certaines infrastructures (Eurovignette) ;
- Communication de M. Gérard Voisin sur le renouvellement du matériel ferroviaire d’Eurostar ;
- Communication de Mme Marietta Karamanli sur le projet de règlement concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact des denrées alimentaires ;
- Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution

Mission d’information sur le droit de la nationalité en France
Auditions ouvertes à la presse (salle Lamartine)
 A 16 h 30 : M. Hugues Fulchiron, président de l’Université Jean Moulin, professeur de droit
 A 17 h 30: M. Laurent Touvet, directeur des libertés publiques et des affaires juridiques au ministère de l’Intérieur, de l’Outre-mer, des Collectivités territoriales et de l’Immigration

Commission des affaires européennes et commission d’enquête sur la spéculation
Audition ouverte à la presse (salle 4325)
- M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services

Commission des affaires culturelles, (salle Lamartine)
Table ronde, ouverte à la presse, sur la gestion des collections des musées nationaux

Mission d’information sur les droits de l’individu dans la révolution numérique
Auditions ouvertes à la presse (salle 6242)
A 17 h 15 : M. Mathieu Gallet, président-directeur général de l’Institut national de l’audiovisuel (INA)
A 18 heures : M. Bruno Racine, président de la Bibliothèque nationale de France (BNF)

Commission des lois
Audition ouverte à la presse (salle 6242)
- M. Michel Mercier, garde des Sceaux, ministre de la justice et des libertés, sur le projet de loi organique et le projet de loi relatifs au Défenseur des droits

Mission d’information et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Audition, ouverte à la presse et au public, sur « la lutte contre la fraude sociale » (salle Lamartine)
 - M. Pierre Mayeur, directeur de la Caisse nationale d’assurance vieillesse des travailleurs salariés (CNAVTS) et président du comité exécutif de l’Union des caisses nationales de sécurité sociale (UCANSS)

Commission du développement durable
Audition ouverte à la presse (salle 6237)
- M. Brice Lalonde, ambassadeur chargé des négociations internationales sur le changement climatique

Commission des affaires culturelles, (salle 6238)
Auditions ouvertes à la presse, sur la gestion collective des droits d’auteur et droits voisins
A 9 heures : M. Bernard Menasseyre, président de la commission de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits, accompagné par M. Christian Phéline  secrétaire général
A 10 h 30 : M. Claude Lemesle, président du conseil d’administration de la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM), et M. Bernard Miyet, président du directoire, accompagnés par MM. Claude Gaillard et Jean-Luc Vialla, membres du directoire

Commission du développement durable
Audition ouverte à la presse (salle 6237)
-  M. Guillaume Pépy, président de la SNCF

Office parlementaire des choix scientifiques et technologiques, (salle Lamartine)
De 9 h à 13 h. Alliances et stratégie nationale de recherche et d’innovation
De 14 h 30 à 18 h. La coordination de la recherche

Mission d’information et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Auditions ouvertes à la presse et au public, sur « la lutte contre la fraude sociale » (salle 6237)
- 9 heures : Mme Maryvonne Caillibote, directrice des affaires criminelle et des grâces au ministère de la justice et des libertés
- 10 heures : M. Jean-Yves Hocquet, directeur, Mme Françoise Roger, directrice des affaires juridiques, et M. Jean-Paul Letertre, directeur de la gestion des créances, du centre des liaisons européennes et internationales de sécurité sociale (CLEISS)

Mission d’information sur le droit de la nationalité en France
Auditions ouvertes à la presse (salle 6242)
- 16 h 30: M. Jean-Philippe Thiellay, maître des requêtes au Conseil d’Etat, auteur de l’ouvrage « Les clefs de la nationalité française »
- 17 h 30: Mme France Guérin-Pace et M. Alain Blum, responsables de l’unité de recherche Identités et territoires des populations à l’Institut national d’études démographiques (INED)

Office parlementaire des choix scientifiques et technologiques, (salle 7040)
Réunion ouverte à la presse, en présence du Conseil scientifique de l’OPECST et de MM. Cédric Villani et Ngo Bao Chau, Médaillés Fields, et de M. Yves Meyer, Prix Gauss (lauréat de l’édition 2010 du Congrès international des mathématiciens organisé par l’Union mathématique internationale)

Commission des affaires européennes
Réunion ouverte à la presse (salle 4325)
Réunion commune des commissions des affaires européennes du Triangle de Weimar (Elargissement ; politique de voisinage)

Commission des affaires européennes
Réunion ouverte à la presse (salle 4325)
Réunion commune des commissions des affaires européennes du Triangle de Weimar (Vers une politique européenne de défense)

Commission des affaires étrangères
Audition ouverte à la presse (salle 4223)
- M. Joseph maïla, directeur de la prospective du ministère des affaires étrangères et européennes sur la question des chrétiens d’Orient

Commission des affaires culturelles et commission des finances
Audition ouverte à la presse (salle de la commission des finances)
M. Jean-Luc Hees, président de Radio France, sur l’exécution du contrat d’objectifs et de moyens de Radio France

Commission des lois
Table ronde ouverte à la presse (salle 6242), sur les jurisprudences relatives à la garde à vue avec MM. Les professeurs Yves Gaudemet, professeur à l’Université Panthéon-Assas, président du groupe de travail sur les aspects constitutionnels et conventionnels de la réforme de la procédure pénale, Didier Rebut, professeur à l’Université Paris II Panthéon-Assas, chercheur-associé à l’Institut de criminologie de Paris et Frédéric Sudre, professeur à l’Université de Montpellier

Commission du développement durable
Audition ouverte à la presse (salle 6237)
- Mme Catherine Bréchignac, présidente du Haut conseil des biotechnologies.

Commission des affaires européennes
Réunion ouverte à la presse (salle 4325)
Réunion commune des commissions des affaires européennes du Triangle de Weimar (Gouvernement économique à 9 heures et politique agricole à 10 h 45

Commission des affaires économiques et commission du développement durable
Audition ouverte à la presse (salle 6241,) des acteurs de la filière photovoltaïque

Mission d’information sur les droits de l’individu dans la révolution numérique
Auditions ouvertes à la presse (salle 6242)
- 16 h 15 : Mme Myriam Quemener, substitut du procureur général près la cour d’appel de Versailles, auteur de Cybercriminalité : droit pénal appliqué
- 17 heures : M. Patrick Pailloux, directeur de l’agence nationale de la sécurité des systèmes d’information

MERCREDI
10 NOVEMBRE
2010

9 h 15

Commission des affaires économiques
Audition ouverte à la presse (salle 6241)
- M. Pascal Viné, dont la nomination en qualité de directeur général de l’Office national des forêts est envisagée par le Président de la République

MERCREDI
10 NOVEMBRE
2010 

16 h 15

Mission d’information sur les droits de l’individu dans la révolution numérique
Audition ouverte à la presse (salle 6242)

- M. Winston  Maxwell, avocat à la cour d’appel de Paris

MERCREDI
10 NOVEMBRE
2010

16 h 30

Commission des affaires européennes
Audition ouverte à la presse (salle 4325)
- M. Pierre Lellouche, secrétaire d’Etat chargé des affaires européennes

MERCREDI
10 NOVEMBRE
2010 

16 h 30

Commission d’enquête sur les mécanismes de  spéculation affectant le fonctionnement des économies
Auditions ouvertes à la presse (salle Lamartine)
- 16 h 30. M. Philippe Marchessaux, administrateur-directeur général de BNP Paribas Investment partners
- 17 h 30. M. Jean-Claude Gruffat, directeur général de CITIGROUP France
- 18 h 30. Mme Catherine Lubochinsky, professeur à l’Université Paris II-Panthéon- Assas

MARDI
9 NOVEMBRE
2010

Commission des affaires étrangères
Audition ouverte à la presse (salle 4223
- Mme Maria Angela Holguin Cuellar, ministre des affaires étrangères de Colombie

MARDI
9 NOVEMBRE
2010

16 h 15

 Mission d’information sur les droits de l’individu dans la révolution numérique
Auditions ouvertes à la presse (salle 6242)
- M. Serge Tisseron, psychiatre et psychanalyste
- Collectif interassociation Enfance et médias : Mme Sophie Jehel, membre du conseil scientifique
- Association e-enfance : Mmes Justine Atlan, directrice, et Dominique Delorme, responsable de la ligne Net Ecoute
- Action innocence : Mme Véronique Fima-Fromager, directrice
- Internet sans crainte : Mmes Déborah Elalouf, présidente de la société Tralalere, société en charge de l’animation du programme internet sans crainte, et Mme Emilie Peichaud, chargée de communication
- Innocence en danger

LUNDI
8 NOVEMBRE
2010

15 heures

Commission des finances
Commission élargie ouverte à la presse (salle Lamartine)
 Projet de loi de finances pour 2011 : examen des crédits des missions Direction de l’action du Gouvernement ; Pouvoirs publics ; Conseil et contrôle de l’Etat

Commission des finances
Commission des affaires culturelles
Ccommission des affaires étrangères
Commission élargie ouverte à la presse (salle Lamartine)  
Projet de loi de finances pour 2011 : examen des crédits de la mission Médias

Mission d’information et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS)
Audition ouverte à la presse et au public, sur « la lutte contre la fraude sociale » (salle 6237)
M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la Caisse nationale d’assurance-maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) et de l’Union nationale des caisses d’assurance- maladie (UNCAM)

Commission des finances
Commission des affaires sociales
Commission élargie ouverte à la presse (salle Lamartine)
Projet de loi de finances pour 2011 : examen des crédits de la mission Travail et emploi

Mission d’information sur le droit de la nationalité en France
Auditions ouvertes à la presse (salle 6237)
- 16 h 30 : M. Pierre Mazeaud, ancien président du Conseil constitutionnel, président de la fondation Charles de Gaulle
- 17 h 30 : M. Paul Lagarde, professeur émérite à l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne

Commission des affaires économiques
Commission des affaires européennes
Réunion ouverte à la presse (salle Lamartine)
Réunion avec les députés européens français, la commission de l’économie et la commission des affaires européennes du Sénat : échanges sur la politique agricole commune (PAC)

Mission d’information sur les droits de l’individu dans la révolution numérique (salle 6242)
Auditions ouvertes à la presse

16 h 15 :
- M. Serge Molinari, administrateur, M. Edouard Barreiro, chargé de mission « nouvelles technologies », et Mme Catalina Chatelier, juriste, à l’Union fédérale des consommateurs « Que choisir ? »
- Mme Patricia Foucher, juriste, à l’Institut national de la consommation (INC)

17 h 15 :
- Mme France Renucci, directrice du Centre de liaison de l’enseignement et des médias d’information (CLEMI)

Commission des finances
Commission du développement durable
Commission élargie ouverte à la presse (salle 6241)
Projet de loi de finances pour 2011 : examen des crédits de la mission Solidarité, insertion et égalité des chances

Commission des affaires culturelles
Réunion ouverte à la presse (salle Lamartine)
Réunion, commune avec la commission de la culture, de la science et de l’éducation de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe, sur le « droit de chacun à participer à la vie culturelle »

Commission des finances
Commission des affaires sociales
Commission élargie ouverte à la presse (salle 6241)
Projet de loi de finances pour 2011 : examen des crédits de la mission Solidarité, insertion et égalité des chances

Commission des finances
Commission des affaires économiques
Audition ouverte à la presse (salle 6241) 
- Mme Fadela Amara, secrétaire d’Etat chargée de la politique de la ville

Commission des finances
Commission des affaires culturelles
Commission élargie ouverte à la presse (salle Lamartine)
Projet de loi de finances pour 2011 : examen des crédits de la mission Enseignement scolaire

Commission des affaires culturelles
Audition ouverte à la presse (salle 6238) 
- M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur les crédits de la mission Culture

Commission du développement durable
Audition ouverte à la presse (salle 6237)
- M. Dominique Bussereau, secrétaire d’Etat chargé des transports, sur le schéma national d’infrastructures de transport (SNIT), ainsi que sur l’application de la loi n° 2009-1503 du 8 décembre 2009 relative à l’organisation et à la régulation des transports ferroviaires et portant diverses dispositions relatives aux transports

Commission des finances
Commission des affaires étrangères
Commission élargie ouverte à la presse (salle Lamartine)
Projet de loi de finances pour 2011 : examen des crédits de la mission Aide publique au développement

Commission des finances
Commission élargie ouverte à la presse (salle Lamartine)
Projet de loi de finances pour 2011 : examen des crédits de la mission Gestion des finances publiques

Commission des finances
Commission élargie ouverte à la presse (salle Lamartine)
Projet de loi de finances pour 2011 : examen des crédits de la mission Engagements financiers de l’Etat

Commission des finances et commission des affaires économiques
Commission élargie ouverte à la presse (salle Lamartine)
 Projet de loi de finances pour 2011 : examen des crédits de la mission Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales

Commission des affaires économiques
Audition ouverte à la presse (salle 6241) 
- M. Benoist Apparu, secrétaire d’Etat, chargé du logement et de l’urbanisme, auprès du ministre d’Etat, ministre de l’écologie et du développement durable

Commission des affaires européennes
Audition ouverte à la presse (salle 4325)
- MM. Michel Herbillon et Christophe Caresche, sur la gouvernance économique et communication du Président Pierre Lequiller sur la XLIV^e COSAC

Commission des finances, commission des lois et commission de la défense
Commission élargie ouverte à la presse (salle Lamartine)
Projet de loi de finances pour 2011 : examen des crédits de la mission Sécurité

 Mission d’information sur les droits de l’individu dans la révolution numérique
Auditions ouvertes à la presse (salle 6242) sur le thème de la « e-réputation »

16 h 15 :
- M. Alain Bensoussan, avocat à la cour d’appel de Paris
- M. Olivier Schnerb, avocat à la cour d’appel de Paris

17 h 15 :
- M. Olivier Iteanu, avocat à la cour d’appel de Paris et chargé d’enseignement à l’Université de Paris XI, président d’honneur de l’Internet Society France, auteur de L’Identité numérique en question

Commission des lois
Audition ouverte à la presse (salle 6242)
-  M. Alain Marleix, secrétaire d’Etat chargé de l’intérieur et des collectivités territoriales, sur les crédits de la mission Relations avec les collectivités territoriales

Commission des affaires culturelles
Audition ouverte à la presse (salle 6238) 
- M. Marc-Philippe Daubresse, ministre de la jeunesse et des solidarités actives, sur les crédits de la jeunesse et de la vie associative de la mission Sport

 Commission des affaires économiques
Audition ouverte à la presse (salle 6241)
 - M. Alain Cousin, président du conseil d’administration d’Ubifrance, et de M. Christophe Lecourtier, directeur général d’Ubifrance

Commission du développement durable
Audition ouverte à la presse (salle 6237)
- M. Marc Mortureux, directeur général de l’Agence nationale chargée de la sécurité sanitaire, de l’alimentation, de l’environnement et du travail

Commission des affaires étrangères
Audition ouverte à la presse (salle 4223)
-  M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur le budget du ministère

Commission des finances et commission des lois
Commission élargie ouverte à la presse (salle Lamartine)
Projet de loi de finances   : examen des crédits de la mission Sécurité civile

Commission des finances et commission des lois
Commission élargie ouverte à la presse (salle Lamartine)
Projet de loi de finances : examen des crédits de la mission Administration générale et territoriale de l’Etat

Commission des finances
Commission des affaires culturelles
Commission des affaires économiques
Commission du développement durable 
Commission élargie ouverte à la presse (salle Lamartine) 
Projet de loi de finances pour 2011 : examen des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur

Commission des finances
Commission des affaires économiques
Commission des affaires étrangères
Commission élargie ouverte à la presse (salle Lamartine)
 Projet de loi de finances pour 2011 : examen des crédits de la mission Economie

Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur «  la lutte contre la fraude sociale » (Salle Lamartine)
Auditions ouvertes à la presse
- 9 h 00 : M. Hervé Drouet, directeur général de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
- 10 h 30 : M. Dominique Libault, directeur de la sécurité sociale

Commission d’enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies (Salle Lamartine)
Audition ouverteà la presse
- M. Bertrand Jacquillat, président-directeur général d’Associés en finance

Commission des affaires économiques
Commission des lois (Salle 6241)
Audition ouverte à la presse
- Mme Marie-Luce Penchard, ministre auprès du ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales, chargée de l’outre-mer, sur les crédits de la mission Outre-mer

Commission des affaires européennes
Commission du développement durable (Salle 4325)
Audition ouverte à la presse
- M. Dominique Bussereau, secrétaire d’Etat chargé des transports, sur l’ouverture à la concurrence du transport ferroviaire

Commission des affaires économiques (Salle 6241)
Audition ouverte à la presse
- Mme Catherine Vautrin, présidente de la commission d’examen des pratiques commerciales (CEPC)

Commission des lois (Salle 6242)
Audition ouverte à la presse
- M. Etienne Apaire, président de la mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie

Après le conseil des ministres :
- M Eric Besson, ministre de l’immigration, de l’intégration, de l’identité nationale et du développement solidaires, sur les crédits de la mission immigration, asile et intégration

Commission du développement durable (Salle 6237)
Audition ouverte à la presse
- M. Jérôme Bignon, président du conservatoire national du littoral et des rivages lacustres

Mission d’information sur les droits de l’individu dans la révolution numérique (Salle Lamartine)
Auditions ouvertes à la presse
- 16 h 15 : M. Jean-Luc Dufournaud, directeur juridique délégué de la SNCF, correspondant informatique et liberté, M. Sylvain Thiry, responsable de la sécurité des systèmes d’information de la SNCF, et M Eric Ravy, directeur juridique de voyages-sncf.com
- 17 heures : M. Thien Than-Trong, directeur du département des systèmes d’information et de télécommunications de la RATP, et M. Dominique Chaumet, correspondant informatique et libertés de la RATP
- 17 h 45 : M. Philippe Lemoine, président du groupe Laser-Cofinoga, et M. Jean-Yves Godard, directeur des relations extérieures

Commission des affaires culturelles (Salle 6238)
Audition ouverte à la presse
- Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur les crédits du sport de la mission Sport, jeunesse et vie associative

Commission des affaires européennes (salle 6241)
Audition ouverte à la presse
- M. Jacques Attali, président de la commission pour la libération de la croissance française

Commission des lois (Salle 6242)
Audition ouverte à la presse
- Mme Michèle Alliot-Marie, ministre d’Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, sur les crédits de la mission Justice

Commission des affaires économiques (Salle 6241)
Audition ouverte à la presse
- M. Christian Estrosi, ministre auprès de la ministre de l’Economie, de l’industie et de l’emploi, chargé de l’industrie, sur le « Fabriqué en France »

Commission des affaires économiques (Salle 6241)
Audition ouverte à la presse
- M. Denis Merville, Médiateur de l’énergie, sur le projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l’électricité, adopté en première lecture par l’Assemblée nationale (TA n° 486)

Commission des affaires européennes (Salle 4325)
Audition ouverte à la presse
- M. Alain Lamassoure, président de la commission des budgets du Parlement européen

Commission du développement durable
Commission des affaires étrangères (Salle Lamartine)
Conférence ouverte à la presse
« Repenser l’aide au développement : les crises imposent-elles la recherche de nouveaux modèles ? L’exemple du commerce équitable »

Commission des lois (Salle Lamartine)
Audition ouverte à la presse
- M. Jacques Mignaux, directeur général de la gendarmerie nationale, sur la question des fichiers détenus par la gendarmerie, accompagné de M. Laurent Touvet, directeur des libertés publiques et des affaires juridiques au ministère de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales

Commission des affaires culturelles (Salle 6238)
Audition ouverte à la presse
- M. Michel Boyon, président du Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA), accompagné des membres du CSA

Commission des affaires européennes (Salle 4325)
Réunion ouverte à la presse
- Communication de Mme Marietta Karamanli sur les équipements électriques et électroniques
- Communication de M. Gérard Voisin sur l’ouverture à la concurrence du transport ferroviaire
- Communication de M. Gérard Voisin sur la proposition de directive relative à la taxation des poids lourds pour l’utilisation de certaines vignettes (Eurovignette )

Commission du développement durable
Commission des affaires étrangères (Salle Lamartine)
Commission élargie ouverte à la presse
Projet de loi de finances pour 2011 : suite de l’examen et vote sur les crédits de la mission « Ecologie, développement et aménagement durables » - crédits Transports

Commission du développement durable
Commission des affaires étrangères (Salle Lamartine)
Commission élargie ouverte à la presse
Projet de loi de finances pour 2011 : Examen et vote sur les crédits de la mission « Ecologie, développement et aménagement durables » - crédits Ecologie

Commission de la défense (Salle Lamartine)
Commission élargie ouverte à la presse
Projet de loi de finances pour 2011 : Examen et vote sur les crédits de la mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (Suite)

Commission de la défense (Salle Lamartine)
Commission élargie ouverte à la presse
Projet de loi de finances pour 2011 : Examen et vote sur les crédits de la mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation

Mission d’information en vue d’améliorer l’accès au droit et à la justice (Salle Lamartine)
Auditions ouvertes à la presse
- 9 h 00 : Mme Sabrina Bellucci, directrice de l’Institut national d’aide aux victimes et de médiation (INAVEM), et de Mme Béatrice Gérard, directrice de l’association Paris Aide aux Victimes
- 10 h 00 : Me Thierry Wickers, président du Conseil national des Barreaux, Me Alain Pouchelon, président de la Conférence des Bâtonniers, Me Dominique Attias pour le Bâtonnier de Paris
- 11 h 00 : M. Christophe Régnard, président de l’Union syndicale des magistrats (USM)
- 11 h 45 : M. Jean-Paul Delevoye, Médiateur de la République

Commission d’enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies (Salle Lamartine)
Auditions ouvertes à la presse
- 17 h 30 : M. Marc Touati, directeur général délégué de Global Equities
- 18 h 30 : M. Christian de Boissieu, professeur à l’Université Paris I
- 19 h 30 : M. Edouard Tétreau, auteur du livre « Analystes : au cœur de la folie financière »

Commission des affaires européennes, ouverte à la presse
Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d’état chargé des affaires européennes

Commission des affaires économiques (Salle 6241)
Réunion ouverte à la presse
Présentation du rapport d’application de la loi n° 2008-595 du 25 juin 2008 relative aux OGM (MM. Antoine Herth et Germinal Peiro, rapporteurs)

Commission des affaires sociales (Salle Lamartine)
Audition ouverte à la presse
- M. Didier Migaud, premier président de la Cour des comptes, sur le rapport de certification des comptes du régime de sécurité sociale pour 2009 et sur le rapport sur l’application des lois et financement pour la sécurité sociale

Commission des affaires économiques
Commission du développement durable (Salle 6241)
Audition ouverte à la presse
- M. Pierre Veltz, candidat au poste de président-directeur général de l’Etablissement public Paris-Saclay

Commission des affaires culturelles (Salle 6238)
Audition ouverte à la presse
- M. Mathieu Gallet, président directeur général de l’Institut national de l’audiovisuel (INA)

Commission des affaires européennes
Commission des finances (Salle 4325)
Audition ouverte à la presse
- M. Algirdas Sěmeta, commissaire européen à la fiscalité et à l’union douanière, à l’audit et à la lutte antifraude

Commission des affaires culturelles (Salle 6238)
Audition ouverte à la presse
- M. Luc Chatel, ministre de l’éducation nationale

Commission du développement durable (Salle 6237)
Audition ouverte à la presse
- M. Jean-François Carenco, directeur de cabinet de M. Jean-Louis Borloo, ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, sur les décrets d’application de la loi n°2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement (« Grenelle II »)

Mission d’information sur les droits de l’individu dans la révolution numérique (Salle Lamartine)
Auditions ouvertes à la presse
- 16 h 15 :
M. Etienne Drouard, avocat au cabinet Morgan Lewis & Bockius, président de la commission juridique du GESTE
M. Maxime Jaillet, juriste
M. Guillaume Monnet, juriste
- 17 h 15 : M. Martin Rogard, directeur de Dailymotion France

Mission d’information en vue d’améliorer l’accès au droit et à la justice (Salle 6242)
Auditions ouvertes à la presse
A 9 heures. M. Bernard Spitz, président de la Fédération française des sociétés d’assurances (FFSA), M. Stéphane Pénet, directeur des assurances des biens et de responsabilité, M. Philippe Poiget, directeur des affaires juridiques, fiscales et de la concurrence, et M. Jean-Paul Laborde, conseiller parlementaire
A 9h 45. M. Gérard Andreck, président du groupement des entreprises mutuelles d’assurances (GEMA), de Mme Catherine Traca, secrétaire générale adjointe, et de M. Hervé Jubeau, directeur général de la filiale Assistance protection juridique de la GMF
A 10 h 30. M. Guillaume Brunel, doctorant en droit, centre de Droit de la concurrence Yves Serra, Université de Perpignan Via Domitia
A 11 H 15. Table ronde d’associations de consommateurs :
M. David Rodrigues, juriste à l’association « Consommation, logement et cadre de vie »
M. Jean-Michel Rothmann, chef du service économique et juridique de l’Institut national de la consommation (INC)
M. Alain Bazot, président, et Mme Gaêlle Patetta, directrice juridique, de l’Union fédérale des consommateurs « Que choisir »

Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur «  la lutte contre la fraude sociale » (Salle Lamartine)
Auditions ouvertes à la presse
A 9 heures. MM. David Galtier, général de division, adjoint au directeur des opérations et de l’emploi à la direction générale de la gendarmerie nationale (DGGN), Patrick Hefner, contrôleur général de la police nationale (DGPN), chef adjoint du pôle judiciaire et Alain Winter, commissaire divisionnaire, chef adjoint du pôle judiciaire
A 10 h 30. MM. Pierre Ricordeau, directeur de l’Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS), Benjamin Ferras, directeur de cabinet du directeur, Eric Le Bont, directeur de la réglementation, Jean-Marie Guerra, adjoint au directeur de la réglementation

Commission des affaires économiques (Salle 6241)
Audition ouverte à la presse
- M. Philippe Varin, président du directoire de PSA Peugeot Citroën

Commission des affaires européennes (Salle 4325)
Audition ouverte à la presse
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche

Commission des affaires étrangères (Salle 4223)
Audition ouverte à la presse
- M. Pierre Lellouche, secrétaire d’Etat chargé des affaires européennes

Mission d’information sur les droits de l’individu dans la révolution numérique (Salle Lamartine)
Auditions ouvertes à la presse
A 16 h 15. MM. Marc Mossé, directeur des affaires publiques et juridiques, et Jean Gonié, responsable des affaires institutionnelles, de la société Microsoft France
A 17 h 15. MM. Pierre Kosciusko-Morizet et Giuseppe de Martino, co-présidents de l’Association des services Internet communautaires (ASIC)

Commission des affaires culturelles (Salle 6238)
Audition ouverte à la presse
-  M. François Rachline, directeur général de l’Institut Montaigne, et de M. Laurent Bigorgne, directeur général adjoint, sur le rapport de l’Institut : « Vaincre l’échec à l’école primaire »

Commission du développement durable (Salle 6237)
Audition ouverte à la presse
- M. Xavier Beulin, Président de SOFIPROTEOL, et de M. Bruno Hot, président du Syndicat national des producteurs d’alcool agricole (SNPAA), sur les filières de biocarburants

Commission des affaires économiques (Salle 6241)
Audition ouverte à la presse
- M. Jean-Claude Volot, médiateur des relations inter-entreprises et de la sous-traitance
Présentation, ouverte à la presse, du rapport de la mission d’information sur le statut et la réglementation des habitats de loisirs

Commission des affaires économiques (Salle 6241)
Audition ouverte à la presse
- M. Hervé Novelli, secrétaire d’Etat chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation, sur le bilan du statut d’auto-entrepreneur

Réunion ouverte à la presse (Salle Lamartine)
« Journée internationale de la paix » : Présentation à l’Assemblée nationale des propositions de paix par des jeunes Israéliens et Palestiniens

Commission des lois (salle 6242 )
Projet de loi organique relatif à la gestion de la dette sociale (CADES). Auditions

9 heures : Fonds de réserve pour les retraites
- M. Raoul Briet, président du conseil de surveillance
- M. Yves Chevallier, membre du directoire

10 heures : Caisse d’amortissement de la dette sociale
- M. Patrice Ract-Madoux, président du conseil d’administration

11 heures : Ministère du Travail, des relations sociales et de la solidarité
- M. Dominique Libault, directeur de la sécurité sociale

12 heures :
- M. Christian Saint-Etienne, professeur au Conservatoire national des arts et métiers

Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (Salle Lamartine)
Audition ouverte à la presse et au public, sur « la lutte contre la fraude sociale »
- M.  Bertrand Fragonard, suppléant du président du Conseil des prélèvements obligatoires, président de chambre honoraire à la Cour des comptes

Commission des affaires économiques (Salle 6241)
Audition ouverte à la presse
- M.  François Roussely, président honoraire d’EDF, auteur du rapport présenté au Président de la République sur « l’Avenir de la filière française du nucléaire civil »

Commission d’enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies (Salle Lamartine)
Auditions ouvertes à la presse
A 17 h 30. M. Henri Bourguinat, professeur à l’Université Bordeaux IV
A 18 h 30. M. François Pérol, président de la Fédération bancaire française

Mission d’information sur les droits de l’individu dans la révolution numérique (Salle Lamartine)
Auditions ouvertes à la presse
A 16 h 15. Mme Brigitte Cantaloube, directrice générale de la société Yahoo ! France, de M. Justin Weiss, directeur de la politique internationale en matière de données personnelles et de M. Chris Sherwood, directeur européen de la politique publique
A 17 h 15. M. Pierre Bellanger, président-directeur général de la société Orbus SA (Skyrock)

Commission des affaires économiques (Salle 6241)
Audition ouverte à la presse
- M.  Alex Türk, président de la CNIL

Commission des affaires étrangères (Salle 4223)
Audition ouverte à la presse
- M.  Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la l’actualité internationale (Proche-Orient ; Afghanistan ; Iran)

Commission d’enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies (Salle Lamartine) 
Audition ouverte à la presse
- M.  Jean-Pierre Jouyet, président de l’Autorité des marchés financiers

Mission d’information sur les droits de l’individu dans la révolution numérique (salle Lamartine)
Auditions ouvertes à la presse
A 16h30. Auditions de représentants de la société Facebook :
- M. Damien VINCENT, directeur commercial France
- M. Richard ALLAN, directeur Europe de la politique publique
A 17h30. Auditions de représentants de la société Google France :
- M. Yoram ELKAÏM, directeur juridique “Southern and Eastern Europe, Middle East and Africa”
- M. Olivier ESPER, chargé des relations institutionnelles
- Mme Alexandra LAFERRIÈRE, chargée des relations institutionnelles
- M. Vincent GAGNEUR, consultant

Commission des Affaires économiques (salle 6241)
Audition ouverte à la presse
Mme Fadela AMARA, secrétaire d’État chargée de la Politique de la ville

Commission des lois (salle Lamartine)
Audition ouverte à la presse
M. Éric BESSON, ministre de l’immigration, de l’intégration, de l’identité nationale et du développement solidaire, sur le projet de loi relatif à l’immigration, à l’intégration et à la nationalité.

Commission des lois (salle Lamartine)
Aux fins d’évaluer la loi organique n° 2009-1523 du 10 décembre 2009 relative à l’application de l’article 61-1 de la Constitution, auditions successives, ouvertes à la presse, de :

A partir de 9 heures :
- M. Didier Le Prado, Président du Conseil de l’ordre des avocats au Conseil d’État et à la Cour de cassation
- M. Thierry Wickers, Président du Conseil national des Barreaux, ancien Bâtonnier de Bordeaux
- M. Jean-Marc Sauvé, Vice-président du Conseil d’État, accompagné de M. Bernard Stirn, Président de la section du contentieux du Conseil d’État
- M. Guy Carcassonne, Professeur à l’Université Paris Ouest Nanterre La Défense  A partir de 14 heures :
- M. Denys Simon, Professeur à l’Université Paris I Panthéon Sorbonne
- M. Bertrand Mathieu, Président de l’Association française de droit constitutionnel
- M. Vincent Lamanda, Premier président de la Cour de cassation
- M. Jean-Louis Nadal, Procureur général près la Cour de cassation
- M. Marc Guillaume, Secrétaire général du Conseil constitutionnel

 A 19 heures :
- Audition de Mme Michèle Alliot-Marie, Ministre d’État, garde des Sceaux, ministre de la Justice et des libertés

Commission des lois (salle Lamartine)
Audition ouverte à la presse
Mme Claire Bazy-Malaurie, dont la nomination au Conseil constitutionnel est envisagée par le Président de l’Assemblée nationale

Mission d’information en vue d’améliorer l’accès au droit et à la justice.

 9h30 - (salle Lamartine)
  — Audition de M. Jean-Louis Gillet, président du Conseil national de l’aide juridique, conseiller à la Cour de cassation.
 À 10 h 15
— Audition de M. Romain Carayol, président de la Fédération de l’Union des jeunes avocats.
À 11 heures
— Audition de MM. Christophe Bonnard, directeur adjoint du cabinet de Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi, Franck Saudo, conseiller banque, assurances vie et marchés financiers au cabinet, et Sébastien Raspiller, chef du bureau des marchés et des produits d’assurance au ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi.
 À 11 h 45
— Audition de Maître Brigitte Marsigny, présidente de la Commission « Accès au droit » du Conseil national des Barreaux, ancien bâtonnier du barreau de Saint-Denis
 À 12 h 30
— Audition de M. Jean-Louis Borie, président du Syndicat des avocats de France
 À 14 heures
— Audition de M. Bernard Cerveau, directeur juridique assurances dommages et santé d’AXA France, ancien président de sociétés de protection juridique
À 17 heures
— Audition de M. Philippe Belaval, conseiller d'État, et de M. Jean-Loup Arnaud, conseiller maître à la Cour des comptes, auteurs d’un rapport sur l’accès au droit et l’aide juridictionnelle.
À 17 h 45
— Audition de M. Bernard Vatier, président de l’Union nationale des caisses de règlements pécuniaires des avocats (CARPA) et de M. Karim Benamor, directeur.

Commission des affaires sociales (salle Lamartine)
Audition ouverte à la presse
M. Eric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique, et M. Georges Tron, secrétaire d’Etat à la fonction publique, sur le projet de loi portant réforme des retraites

Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (salle 7040)
Audition, ouverte à la presse, du Haut comité pour la transparence et l’information sur la sécurité nucléaire, sur son rapport relatif à la « Transparence de la gestion des matières et déchets nucléaires produits aux différents stades du cycle de combustible » 

Lundi 12
juillet 2010

11h00

Commission des affaires culturelles et de l'éducation (salle Lamartine)
Audition ouverte à la presse
- M. Rémy Pflimlin , dont la nomination en qualité de président de la société France Télévisions est envisagée par le Président de la République (sous réserve de l’avis conforme du Conseil supérieur de l’audiovisuel)

Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) (salle 6241)
Audition ouverte à la presse sur « la lutte contre la fraude sociale »
- M. Benoit Parlos, délégué national à la lutte contre la fraude au ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l’Etat

Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (salle Lamartine)
Audition publique, ouverte à la presse, sur les leçons à tirer de l’éruption du volcan Eyjafjöll

Commission des affaires économiques (salle 6241)
Audition ouverte à la presse
- M. Jean-Claude Volot, médiateur des relations interentreprises industrielles et de la sous-traitance

Commission des affaires européennes (salle 4325) 
 Réunion ouverte à la presse
- Examen du rapport d’information de M. Marc Laffineur sur le projet de budget de l’Union pour 2011
- Examen du rapport d’information de Mme Valérie Rosso-Debord sur les systèmes de retraite   en Europe et leur évolution
- Communication de M. Bernard Deflesselles sur la mise en œuvre du programme Galileo
- Communications de M. Pierre Lequiller sur l’initiative citoyenne et sur la comitologie

Mission d’information sur les droits de l’individu dans la révolution numérique (salle Lamartine) 
Audition ouverte à la presse, du groupe de réflexion Renaissance numérique
- M. Guillaume Buffet, co-président
- M. Loïc Bodin, délégué général
- M. Etienne Drouard, avocat
- M. Marc Lolivier, délégué général de la Fédération du e-commerce et de la vente à distance
- M. Thibaut Munier, directeur général de la société Mille mercis

Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Audition ouverte à la presse sur « la lutte contre la fraude sociale »
Présentation de la communication de la Cour des comptes à la MECSS sur la lutte contre les fraudes aux prestations dans les branches prestataires du régime général : Mme Rolande Ruellan, présidente de la sixième chambre de la Cour des comptes, et M. Laurent Rabaté, conseiller maître

Commission des affaires européennes (rue St Dominique)
Audition ouverte à la presse
- Mme Pervenche Bérès, présidente de la Commission de l’emploi et des affaires sociales du Parlement européen, rapporteur de la Commission spéciale sur la crise financière, économique et sociale.

Mercredi 30
juin 2010

16h15

Mission d’information sur les droits de l’individu dans la révolution numérique (salle Lamartine)
- 16 h 15 : M. Jean-Ludovic Silicani, président de l’Autorité de régulations des communications électroniques et des postes (ARCEP) et Philippe Distler, directeur général
- 17 h 15 : M. Dominique Wolton, sociologue, directeur du laboratoire Information, Communication et Enjeux scientifiques au CNRS

Mission d’information sur les raisons des dégâts provoqués par la tempête Xynthia (salle 6241)
Auditions ouvertes à la presse
- M. Jean-Louis Borloo, ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer

Mardi 29
juin 2010

18h00

Commission des affaires culturelles et de l'éducation (salle Lamartine)
Audition ouverte à la presse
- Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur les résultats de l’équipe de France de Football lors de la coupe du monde de la FIFA 2010

Commission des affaires étrangères (salle 4223)
Audition ouverte à la presse
- M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes sur l’actualité internationale

Mercredi 23 juin 2010

17 heures

Commission des affaires européennes, réunion ouverte à la presse, (salle 4325, 33 rue Saint-Dominique)
 - Examen du rapport d’information de M. Philippe-Armand Martin sur la qualité des produits agricoles
 - Examen du rapport d’information de M. Gérard Voisin sur le véhicule électrique

Mercredi 23 juin 2010

10 heures

Commission des affaires économiques (salle 6241)
Audition ouverte à la presse
M. Bruno Lasserre, président de l’Autorité de la concurrence

Mercredi 23 juin 2010

9h30

Commission des finances, audition ouverte à la presse (salle Lamartine, 101 rue de l’Université)
 - M. Didier Migaud, premier président de la Cour des comptes, sur le rapport préalable au débat d’orientation des finances publiques

Mardi 22 juin 2010

16h15

Mission d’information sur les droits de l’individu dans la révolution numérique (salle 6242)
 A 16 heures 15
      - M. Richard Lalande, président de l’Association des fournisseurs d’accès et de services internet
     - M. Yves Le Mouël, directeur général de la Fédération française des télécoms, Mme Dahlia Cownator, directrice adjointe de la Fédération Française des Télécoms
 A 17 heures 15
      - M. Stéphane Richard, président directeur général de France Télécom/Orange

Commission des affaires étrangères (salle 4223)
Audition ouverte à la presse
- Mar Nasrallah Boutros Cardinal Sfeir, patriarche maronite d’Antioche et de tout l’Orient

Commission d'enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination contre la grippe A (H1N1) (salle Lamartine)
Auditions ouvertes à la presse
- 16 H 15 : M. Luc Chatel, ministre de l’éducation nationale, porte-parole du Gouvernement
- 17 H 00 : M. Brice Hortefeux, ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales

Mission d’information sur les droits de l’individu dans la révolution numérique
Auditions ouvertes à la presse (salle 6513)
- 16 h 15 : M. Jean-Michel Quillardet, membre de la Commission nationale consultative des droits de l’homme
- 17 h 15 : M. Pierre Danon, président-directeur général de Numéricable-Completel, et M. JérômeYomtov, secrétaire général

Commission des affaires sociales (salle Lamartine)
Audition ouverte à la presse
- M. Éric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique, sur les retraites

Commission des affaires étrangères (salle 4223)
Audition ouverte à la presse
- Mar Nasrallah Boutros Cardinal Sfeir, patriache maronite d’Antioche et de tout l’Orient

Commission d'enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination contre la grippe A (H1N1) (salle Lamartine)
Auditions ouvertes à la presse
- 16 H 15 : M. Luc Chatel, ministre de l’éducation nationale, porte-parole du Gouvernement
- 17 H 00 : M. Brice Hortefeux, ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales

Mission d’information sur les droits de l’individu dans la révolution numérique
Auditions ouvertes à la presse (salle 6513)
- 16 h 15 : M. Jean-Michel Quillardet, membre de la Commission nationale consultative des droits de l’homme
- 17 h 15 : M. Pierre Danon, président-directeur général de Numéri-cable-Completel, et M. JérômeYomtov, secrétaire général

Commission des affaires sociales (salle Lamartine)
Audition ouverte à la presse
- M.Éric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique, sur les retraites

Commission des affaires européennes, ouverte à la presse (salle 4325)
Audition ouverte à la presse
- M. Pierre Lellouche, secrétaire d’Etat chargé des affaires européennes, et M. Werner Hoyer, ministre chargé des affaires européennes de la République fédérale d’Allemagne

Commission d'enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination contre la grippe A (H1N1) (salle Lamartine)
Audition ouverte à la presse
- Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports

Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) (salle Lamartine)
De 9 heures à 18 heures.
Audition publique ouverte à la presse, sur la gestion des pandémies : H1N1, et si c’était à refaire ?

Commission d'enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination contre la grippe A (H1N1)
audition ouverte à la presse
- M. Didier Houssin, directeur général de la santé au ministère de la santé et des sports

Mission d’information sur les raisons des dégâts provoqués par la tempête Xynthia
Auditions ouvertes à la presse
A 16 h 45. M. Raymond Léost, pilote du réseau juridique de France Nature Environnement (FNE), accompagné de M. Yves Le Quellec, de la coordination pour la défense des Marais poitevin, et de Mme Morgane Piederrière, chargée des relations institutionnelles

Commission des finances
audition ouverte à la presse
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche sur le projet de loi de règlement pour 2009

Commission des affaires européennes
réunion ouverte à la presse
- M. Alex Türk, président de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL)
Rapport d’information sur une pêche durable en Méditerranée (M. Robert Lecou, rapporteur)

Mission d’information sur les droits de l’individu dans la révolution numérique
Auditions ouvertes à la presse
- 16 h 15. M. Emmanuel Forest, vice-président, directeur général délégué de Bouygues Télécom
- 17 heures. M. Maxime Lombardini, directeur général d’Illiad-Free et M. Frank Esser, président-directeur général de SFR

Commission des affaires économiques
Commission du développement durable
Audition commune, ouverte à la presse, de M. Bruno Le Maire , ministre de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche, sur le projet de loi de modernisation de l’agriculture et de la pêche

Mission d’information sur les raisons des dégâts provoqués par la tempête Xynthia
Audition, ouverte à la presse, M. Laurent Michel, directeur général de la prévention des risques (DGPR)

Mission d’information sur les droits de l’individu dans la révolution numérique
Audition, ouverte à la presse, de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente du Forum des droits sur Internet (FDI)

Commission des affaires économiques
- Auditions, ouvertes à la presse, des syndicats agricoles sur le projet de loi de modernisation de l’agriculture et de la pêche (MM. Michel Raison et Louis Guédon, rapporteurs) (suite)

Commission des affaires économiques
- Auditions, ouvertes à la presse, des syndicats agricoles sur le projet de loi de modernisation de l’agriculture et de la pêche (MM. Michel Raison et Louis Guédon, rapporteurs)

Mission d’information sur les raisons des dégâts provoqués par la tempête Xynthia
Auditions ouvertes à la presse
- 17 h 00 : M. André Bachoc, chef du service central d’hydrométéorologie et d’appui à la prévision des inondations (SCHAPI) accompagné de Mme Isabelle Leleu, chef de service adjointe et M. Bruno Janet (pôle « modélisation et hydrologie opérationnelle »)
- 18 h 15 : M. Eric Doligé, sénateur, président du centre européen de prévention du risque « inondation » (CEPRI)

Séminaire parlementaire - Evaluation de la mise en œuvre du principe de précaution

Commission d'enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination contre la grippe A (H1N1)
Table ronde ouverte à la presse réunissant des représentants des médias
M. Gérard Amsellem (Pratis TV),
M. Paul Benkimoun (Le Monde),
M. Alain Ducardonnet (LCI),
M. Eric Favereau (Libération),
M. Jean-Daniel Flaysakier (France 2),
Mme Viviane Jungfer (TF 1),
M. Gérard Kouchner (Le Quotidien du médecin),
M. Marc Payet (Le Parisien-Aujourd’hui en France),
Mme Martine Perez (Le Figaro),
M. Benoît Thévenet (Magazine de la santé),
M. Jérôme Vincent (Le Point)

Commission des affaires culturelles
- Audition de M. Jacques Attali, Président de la Commission pour la libération de la croissance française

Commission des finances
- Audition de M. Didier Migaud, premier président de la Cour des comptes, sur la certification des comptes de l’Etat -exercice 2009- et sur le projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l’année 2009, sous réserve de son dépôt

Commission des affaires culturelles
Table ronde ouverte à la presse, sur la lutte contre le dopage
- M. Frédéric Audon, capitaine de l’équipe de France de water-polo
- M. Alain Calmat, président de la Commission médicale de haut niveau du Comité olympique français (CNOSF)
- M. Cyrille Guimard, directeur sportif de l’équipe cycliste de Roubaix-Lille Métropole, ancien coureur cycliste
- M. Serge Simon, ancien joueur de rugby

Commission des affaires européennes
- Communication de MM. Michel Herbillon et Christophe Caresche sur la stratégie UE 2020 et la gouvernance économique
- Rapport d’information sur la proposition de directive relative aux transplantations d’organes (MM. Didier Quentin et Jerôme Lambert, rapporteurs)

Mission d’information sur les raisons des dégâts provoqués par la tempête Xynthia
Auditions ouvertes à la presse
- 17 h 00 : M. Jérôme Bignon, président du conseil d’administration du Conservatoire littoral
- 18 h 00 : M. Gilles Bessero, directeur général du Service hydrographique et océanographique de la Marine (SHOM)

Mission d’information sur les droits de l’individu dans la révolution numérique
Table ronde ouverte à la presse
- M. Pierre Bercis, président de l’association Nouveaux droits de l’homme
- M. Antoine Bernard, directeur de la Fédération internationale des ligues de droits de l’homme
- Mme Meryem Marzouki, présidente de l’association IRIS (Imaginons un réseau Internet solidaire)
- Mme Ariane Rooryck, secrétaire de l’association Informatique et libertés
- M. Jean-Claude Vitran, membre du comité central de la Ligue des droits de l’homme

Commission des affaires économiques
- Audition de M. Jacques Attali, Président de la Commission pour la libération de la croissance française, sur le bilan de l’application des propositions formulées dans le rapport de cette commission

Mission d’information sur les droits de l’individu dans la révolution numérique
Auditions ouvertes à la presse
- 17 h 30 : M. Michel Boyon, président du Conseil supérieur de l’audiovisuel, de M. Olivier Japiot, directeur général, et de M. Emmanuel Gabla, conseiller
- 18 h 30 : M. Alex Türk, président de la Commission nationale de l’informatique et des libertés et du G29

Mission d’information sur les raisons des dégâts provoqués par la tempête Xynthia
Audition ouverte à la presse
- 16 h 45 : M. Fernand Verger, géographe, professeur à l’Ecole normale supérieure, membre du Conseil national du littoral
- 17 h 45 : M. Patrice Parisé , directeur général de l’Institut géographique nationale (IGN)

Commission des affaires européennes et commission des affaires économiques
Examen du rapport d’information de M. Michel Piron sur l’urbanisme commercial en Allemagne

Commission des finances
- Audition de M. Jacques Attali, Président de la Commission pour la libération de la croissance française

Commission des affaires culturelles
Table ronde ouverte à la presse, sur la lutte contre le dopage
- M. Pierre Bordry, président de l’Agence française de lutte contre le dopage (AFLD)
- M. Sébastien Flute, vice-champion olympique de tir à l’arc, membre du collège de l’AFLD>
- M. Bertrand Jarrige, directeur des sports au secrétariat d’Etat chargé des sports
- M. Paul Leccia, président du Cercle des nageurs de Marseille
- Dr Armand Mégret, médecin fédéral de la Fédération française de cyclisme
- Professeur Michel Rieu, conseiller scientifique du président de l’AFLD

Commission du développement durable, audition ouverte à la presse
-  M . James E. Hansen, directeur du NASA Goddard Institute for Space studies, professeur au département Planète et Sciences de l’environnement de l’université de Columbia

Commission des affaires européennes, ouverte à la presse
- Communication de MM. André Schneider et Philippe Tourtelier sur la sécurité des approvisionnements énergétiques
- Communication de Mme Odile Saugues sur la proposition de loi relative aux adaptations législatives nécessaires à la mise en œuvre de la réglementation européenne sur les enquêtes et la prévention des accidents dans l’aviation civile

Mission d’information sur les raisons des dégâts provoqués par la tempête Xynthia
Audition ouverte à la presse
- M Yvon Bonnot, maire de Perros-Guirec, président de l’Association nationale des élus du littoral (ANEL), accompagné de Mme Christine Lair, déléguée générale

Commission des affaires européennes, ouverte à la presse
Communication de M. Marc Laffineur sur les organismes génétiquement modifiés
Examen du rapport d’information de MM. Jean Gaubert et Robert Lecou sur la proposition de directive sur les biocides
Communication de M. Hervé Gaymard sur la politique commerciale de l’Union européenne et l’accord de libre-échange avec la Corée du Sud

Mission d’information sur les droits de l’individu dans la révolution numérique
Auditions ouvertes à la presse
- 16 h 15 : MM. Thomas Clausen, maître de conférences, et Fabrice Le Fessant, chargé d’enseignement à l’école Polytechnique
- 17 h 15 M. Bernard Benhamou, délégué aux usages de l’Internet

Mission d’information sur les raisons des dégâts provoqués par la tempête Xynthia
 Audition ouverte à la presse
 - à 17 h 30. M Paul Girod, Président du Haut comité français pour la défense civile (HCFDC) et membre honoraire du Parlement, accompagné de M. Christian Sommade, Délégué général du HCFDC

Mission d’information sur les raisons des dégâts provoqués par la tempête Xynthia
 Auditions ouvertes à la presse
 - à 17 heures. M. Jean-Marc Sornin, président directeur général de CREOCEAN (société de services et de conseils en environnement maritime), accompagné de M. Patrice Walter, docteur en géologie maritime, et M. Georges Claverie, spécialiste d’hydrodynamique maritime
 - à 18 h 15. M. Jean-Yves Le Ven, directeur du centre d’Études techniques maritimes et fluvial (CETMEF) accompagné de M. Olivier Piet, directeur adjoint, et M. Joël l’Her, chef du département environnement littoral et cours d’eau

Commission des affaires européennes, ouverte à la presse
Audition de M. Jean-Pierre Jouyet, président de l’Autorité des marchés financiers
Communication du Président Pierre Lequiller sur le projet d’adhésion à l’Union européenne de l’Islande

Commission des affaires culturelles
Table ronde ouverteà la presse sur la distribution et l’exploitation cinématographiques
- M. Jean-Pierre Decrette, président de l’Union des cinémas (UNICINE) ;
- Mme Anne Durupty, directrice générale déléguée du Centre national du cinéma et de l’image animée (CNC) ;
- M. Victor Hadida, président de la Fédération nationale des distributeurs de films (FNDF) ;
- M. Jean Labé, président de la Fédération nationale des cinémas français (FNCF) ;
- M. Étienne Ollagnier, co-président du Syndicat des distributeurs indépendants (SDI) ;
- Mme Anne Pouliquen, déléguée générale des Distributeurs indépendants réunis européens (DIRE).

Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST)
Audition ouverte à la presse
Audition du collège de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) et son président, M. André-Claude Lacoste sur son rapport d’activité 2009

Commission des affaires étrangères, ouverte à la presse
Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes sur l’actualité internationale (Proche-Orient, relations France-Etats-Unis, et sur le service européen d’action extérieure)

Commission des lois, ouverte à la presse
Audition de Mme Jeannette Bougrab, dont la nomination à la présidence de la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l’égalité (HALDE) est envisagée par M. le Président de la République

Commission des affaires culturelles
Tables rondes ouvertes à la presse
Tables rondes, sur la télévision et la publicité un an après la loi du 5 mars 2009 relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision

Commission des affaires européennes, ouverte à la presse
Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et de négociations sur le climat

Commission d'enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination contre la grippe A (H1N1)
- 16h30 : M. Didier Houssin, directeur général de la santé
- 17h45 : M. Thierry Coudert, directeur de l'Etablissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (EPRUS)
- 18h30 : Mme Françoise Weber, directrice générale de l'Institut de veille sanitaire
- 19h15 : M. Bernard Boubé, préfet, ancien directeur de l'EPRUS.

Commission des affaires européennes, ouverte à la presse
Réunion conjointe avec la Commission des Affaires européennes du Sénat et les membres français du Parlement européen (thèmes principaux : proposition de directive sur les fonds alternatifs ; état du « paquet Télécom » et agenda numérique européen)

Commission des affaires culturelles, ouverte à la presse
Audition d’une délégation de membres de la Fédération française de football :
MM. Jean-Pierre Escalettes, président de la Fédération française de football (FFF), Jean-Louis Valentin, directeur général délégué de la FFF et Fernand Duchaussoy, président de la Ligue de football amateur

Commission des affaires européennes, ouverte à la presse
Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d’état chargé des affaires européennes

Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Audition ouverte à la presse et au public sur « le fonctionnement de l’hôpital »
- Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports

Commission des affaires économiques, ouverte à la presse
Réunion de contrôle sur l’efficacité des mesures de soutien au financement des entreprises (avec la participation des représentants du secteur bancaire et de l’assurance-crédit, des entreprises, d’Oséo, de M. Gérard Rameix, Médiateur du crédit et du cabinet de Mme Christine Lagarde, ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi)

Commission des affaires étrangères, ouverte à la presse
- Audition de M. Éric Besson, ministre de l’immigration, de l’intégration, de l’identité nationale et du développement solidaire

Commission des finances, ouverte à la presse
La crise est-elle finie ? Quelles nouvelles règles mettre en œuvre ?
- M. Christian Noyer, gouverneur de la Banque de France,
- M. Jean-Pierre Jouyet, président de l’Autorité des marchés financiers,
- M. Michel Aglietta, professeur de sciences économiques à Paris Ouest Nanterre la Défense,
- M. Henri Bourguinat, économiste, fondateur du laboratoire d’analyses et de recherche économiques de l’Université de Bordeaux IV,
- M. David Thesmar, professeur de finances HEC, membre du conseil d’analyse économique :

Commission des affaires étrangères, ouverte à la presse
 Audition de MM. François d’Aubert, délégué général à la lutte contre les territoires et juridictions non coopératifs, président du groupe d’évaluation des juridictions non coopératives de l’OCDE et Rick Mc Donnel, secrétaire exécutif du Groupe d’action financière (GAFI)

Commission des affaires européennes, ouverte à la presse
- Examen du rapport d’information de Mme Odile Saugues sur les aides aux aéroports régionaux et les taxes de sûreté des aéroports
- Communication de M. Guy Geoffroy sur les transferts de données Union européenne/États-Unis dans le contexte de la lutte contre le terrorisme

Commission des affaires économiques, ouverte à la presse
Audition de M. Patrick Devedjian, ministre, auprès du Premier ministre, chargé de la mise en œuvre du plan de relance

Commission des affaires européennes, ouverte à la presse
- Communication de M. Philippe Armand Martin sur la proposition de résolution relative à la demande d’enregistrement de la dénomination « gruyère » en Appellation d’origine protégée (AOP)
- Communication du président Pierre Lequiller sur la réunion du Triangle de Weimar à Berlin (les 22 et 23 février 2010)

Commission des affaires économiques, ouverte à la presse
-  9 H 30 : Audition de M. Gérard Rameix, médiateur du crédit, président du Comité exécutif de la médiation
- 11 H 15 : Audition de M. Olivier Appert, président-directeur général de l’Institut français du pétrole (IFP)

Commission des affaires étrangères, ouverte à la presse 
Audition de M. Abdullah Abdullah, ancien ministre des affaires étrangères d’Afghanistan

Commission des lois, ouverte à la presse
- Audition de la personne dont la nomination au Conseil constitutionnel est envisagée par le Président de la République
- Audition de la personne dont la nomination au Conseil constitutionnel est envisagée par le Président de l’Assemblée nationale
- Audition de M. Jean-Paul Delevoye, médiateur de la République, à l’occasion de la remise de son rapport annuel.

Commission des affaires étrangères, ouverte à la presse
Audition de Mme Hind Khoury, déléguée générale de Palestine en France

Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Auditions ouvertes à la presse et au public sur « le fonctionnement de l’hôpital »
- 9 h 30 : M. Frédéric van Roekeghem , directeur général de la Caisse nationale d’assurance maladie des travailleurs salariés et de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie
- 10 h 30 : M. Dominique Libault , directeur de la sécurité sociale au ministère de la santé et des sports
- 11 h 30 : M. Benjamin Maurice , directeur de la Mission sur la tarification à l’activité au ministère de la santé et des sports

Commission des affaires étrangères
Audition ouverte à la presse
M. Daniel Shek, ambassadeur d’Israël en France

Commission des affaires économiques
Audition ouverte à la presse
Rapport sur l’application de la loi n°2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l’économie

Commission des affaires culturelles
Tables rondes, ouvertes à la presse, sur la profession d’agent sportif
- M. Bruno Bellonne, ancien joueur de football
- M. Frédéric Besnier, directeur de l'Association Nationale des Ligues Sportives Professionnelles
- M. Nicolas Lamperin, agent de joueurs (tennis), Lagardère
- M. Christian Lopez, ancien joueur de football
- M. Philippe Piat, Président de l'Union Nationale des Footballeurs Professionnels
- M. Bruno Satin, agent de joueur (football), IMG World
- M. Philippe Streiff, ancien pilote de Formule 1

Commission des affaires culturelles
Tables rondes, ouvertes à la presse, sur la profession d’agent sportif
- M. Philippe Blain, entraîneur de l’équipe de France de volley-ball
- M. Alain Fabiani, ancien joueur de volley-ball
- M. Andrej Golic, ancien joueur de handball
- M. Jacques Monclar, entraîneur de basket-ball
- M. Serge Simon, ancien joueur de rugby

Commission des affaires étrangères
Audition ouverte à la presse
M. Miguel Angel Moratinos, ministre des affaires étrangères et de la coopération du Royaume d’Espagne

Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Auditions ouvertes à la presse et au public sur « le fonctionnement de l’hôpital »
- 9 h 30 : M. Benoît Leclercq, directeur général de l’Assistance publique-Hôpitaux de Paris, M. Paul Castel, directeur général des Hospices civils de Lyon et président de la Conférence des directeurs généraux de centres hospitaliers régionaux et universitaires, M. Jean-Pierre Dewitte, directeur général du Centre hospitalier universitaire de Poitiers, et M. Denis Fréchou, président de la Conférence nationale des directeurs des centres hospitaliers
- 10 h 30 : M. Pierre Boissier, chef de l’Inspection générale des affaires sociales, Mme Françoise Lalande et M. Christophe Lannelongue, inspecteurs généraux des affaires sociales, et M. Denis Debrosse, conseiller général des établissements de santé
- 11 h 30 : M. Alain Destée, président de la Conférence des présidents de commissions médicales d’établissement des centres hospitaliers universitaires, M. Francis Fellinger, président de la Conférence des présidents de commissions médicales d’établissement des centres hospitaliers, M. Didier Gaillard, président de la Conférence des présidents de commissions médicales des établissements de santé privés à but non lucratif, M. Jean-Pierre Genet, président d’honneur, M. Marc Hayat, vice-président, et M. Jean Halligon, ancien président de la Conférence des présidents de commissions médicales d’établissement de l’hospitalisation privée

Commission des affaires étrangères
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Audition ouverte à la presse
Mme Irina Bokova, directrice générale de l’Unesco

Commission des affaires étrangères
- 9 h 30 : Communication de M. Jean-Claude Mignon, sur la réforme du Conseil de l’Europe et l’avenir de la Cour européenne des droits de l’homme

Commission du développement durable
Table ronde éco-construction, ouverte à la presse, avec des représentants des filières concernées

Commission des affaires économique
Audition ouverte à la presse
M. Yannick d’Escatha, personnalité pressentie par le Gouvernement pour prendre les fonctions de président du Centre national d’études spatiales (CNES)

Commission des affaires européennes
Audition ouverte à la presse
- Mme Michèle Alliot-Marie, ministre d’État, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, sur le programme de Stockholm (programme de travail 2010-2014 de l’Union européenne en matière de justice, liberté et sécurité)

Commission des affaires étrangères ouverte à la presse,
Examen du rapport d’information de MM. Serge Janquin et Patrick Labaune sur la situation au Soudan et la question du Darfour

Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Auditions ouvertes à la presse et au public sur « le fonctionnement de l’hôpital »
- 9h00 :M. Laurent Degos, président de la Haute Autorité de santé
- 10h00 : Mme Claude Rambaud, présidente de l’Association de lutte, d’information et d’étude des infections nosocomiales – Le Lien, membre du Collectif interassociatif dur la santé (CISS)

Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques
De 8 h 45 à 18 h 30. Audition publique ouverte à la presse sur la recherche sur les cellules souches : état des lieux

Commission des affaires économiques
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Audition, ouverte à la presse
M. Jean-Louis Borloo, ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, sur la suite du sommet de Copenhague

Commission des affaires étrangères ouverte à la presse,
Audition de M. Jonas GAHR STOERE, Ministre des affaires étrangères du Royaume de Norvège

Commission des affaires économiques
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Réunion commune ouverte à la presse,
Présentation du rapport de l’OPECST sur l’efficacité énergétique des bâtiments neufs

Commission des affaires européennes, ouverte à la presse
Réunion en visioconférence avec la commission Marché intérieur et protection des consommateurs (IMCO) du Parlement européen sur la proposition de directive relative aux droits des consommateurs

Mission d’information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national
Conférence de presse
Remise à M. Bernard Accoyer, Président de l’Assemblée nationale, du rapport de la mission d’information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national

09h30

Commission des affaires culturelles
Tables rondes ouvertes à la presse sur les enjeux et les évolutions de l’action culturelle extérieure

9h30
- M. Bernard Faivre d’Acier, consultant culturel, chargé par le ministère des affaires étrangères et européennes d’étudier la réorganisation et la réforme de la tutelle du réseau culturel français à l’étranger
- M. Chris Hicky, directeur du British council de Paris ;
- M. Christian Masset, directeur général de la mondialisation, du développement et des partenariats au ministère des affaires étrangères et européennes ;
– M. Jean-Philippe Mochon, chef du service des affaires juridiques et internationales au ministère de la culture et de la communication (sous réserve de confirmation)
- M. Joachim Umlauf, directeur du Goethe Institut de Paris

11h00
- M. Dominique Hénault, directeur général de l’association EGIDE, opérateur du ministère des affaires étrangères et européennes pour la mobilité internationale.
- M. Jean-Claude Jacq, secrétaire général de la Fondation Alliance française
- Mme Béatrice Khaiat, directrice déléguée de Campus France
- M. Olivier Poivre d’Arvor, président de Cultures France

16h00

Commission des affaires européennes
Audition ouverte à la presse
- M. Pierre Lellouche, secrétaire d’Etat chargé des affaires européennes

16h15

Commission des affaires étrangères
Audition ouverte à la presse, sur l'activité internationale
- M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes

17h00

Commission des affaires économiques
Audition ouverte à la presse
 - Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d’Etat chargée du commerce extérieur, auprès de la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi

Jeudi
14 janvier
2010

9h30

Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Auditions ouvertes à la presse et au public sur le fonctionnement de l’hôpital
- 9 h 30 : Mme Nathalie Canieux , secrétaire générale de la Fédération nationale des syndicats des services de santé et services sociaux CFDT, MM. Thierry Petyst de Morcourt, chargé de la fonction publique hospitalière à la Fédération française de la santé et de l’action sociale CFE-CGC, Christian Cailliau, vice-président de la Fédération nationale des syndicats chrétiens des services sociaux et de santé CFTC, Mme Caroline Ferreira, secrétaire fédérale de la Fédération de la santé et de l'action sociale CGT, MM. Denis Basset, secrétaire fédéral de la branche santé de la Fédération des personnels des services publics et de santé Force Ouvrière, et Jean-Yves Daviaud, assistant fédéral de la branche santé, et M. Jean-Marie Sala, secrétaire général adjoint de la Fédération nationale SUD santé sociaux
- 11 h 00 : MM. Pierre Faraggi, président de la Confédération des praticiens des hôpitaux (CPH) et Jean-Claude Penochet, vice-président et président du Syndicat des psychiatres des hôpitaux, Mme Rachel Bocher, présidente de l’Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH), MM. François Aubart, président de la Coordination médicale hospitalière (CMH), et Roland Rymer, président du Syndicat national des médecins chirurgiens spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP), Jean-Pierre Esterni, secrétaire général, et André Elhadad, vice-président

10h00

Commission des affaires étrangères
Audition, ouverte à la presse,  de M. Joseph Maïla, responsable du pôle « religions » à la direction de la prospective du ministère des affaires étrangères et européennes

21h00

Commission des affaires sociales
Audition ouverte à la presse :
Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé et des sports, sur l’évolution de la pandémie grippale et la mise en œuvre du dispositif de lutte contre celle-ci