Jour

Horaire
de diffusion

Réunion de commission ou de mission d'information ou événement

Commission du développement durable
Audition, ouverte à la presse
 - M. Victor HAÏM, dont la nomination au poste de président de l’ACNUSA est envisagée par le Président de la République

Commission des finances
Audition ouverte à la presse

M. Christian Babusiaux, président de la première chambre de la Cour des comptes, sur un rapport d’enquête demandé à la Cour des comptes, en application du 2° de l’article 58 de la LOLF, concernant la gestion et le contrôle de la TVA

Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Audition ouverte à la presse

M. Dominique Baudis, défenseur des droits

Commission des affaires étrangères et commission des affaires culturelles
Examen ouvert à la presse

Examen du rapport d’information, en conclusion des travaux de la mission d’information commune, sur la mise en œuvre de la réforme de l’audiovisuel extérieur de la France

Commission des affaires culturelles
Table ronde ouverte à la presse

Table ronde sur le bilan de la mise en œuvre de la loi n° 2010-1149 du 30 septembre 2010 relative à l’équipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques

Commission des affaires européennes
Réunion ouverte à la presse

- Examen du rapport d’information de M. Guy Geoffroy et Mme Marietta Karamanli sur la directive accès à l’avocat

- Examen du rapport d’information de M. Pierre Lequiller sur le bilan du franco-allemand et l’avenir de l’Europe

- Examen du rapport d’information de M. Hervé Gaymard et M. Michel Lefait sur les enjeux européens de la numérisation de l’écrit

- Communication de M. Philippe Armand Martin et M. Jérôme Lambert sur le contrôle des investissements stratégiques des pays tiers dans l’Union européenne

- Communication de Mme Monique Boulestin sur l’Europe de la culture

- Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution

Commission du développement durable
Audition ouverte à la presse

M. François JACQ, président-directeur général de Météo-France, dont le renouvellement du mandat est envisagé par le Président de la République

Commission des lois
Audition ouverte à la presse

A l’issue de l’examen du projet de loi de programmation relatif à l’exécution des peines, vers 10 h 15 : M. François WERNER, directeur général du Fonds de garantie

Commission des affaires sociales
Réunion ouverte à la presse

Docteur Régis Aubry, président de l’Observatoire national de la fin de vie, sur le premier rapport annuel de celui-ci

Commission des affaires économiques
Auditions ouvertes à la presse

- 16 h 15 : M. Olivier ROUSSAT, directeur général de Bouygues Télécom

- 17 h 45 : M. Jean-Luc SILICANI, président de l’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)

Commission des affaires européennes
Réunion ouverte à la presse

- Examen du rapport d’information de MM. André Schneider et Philippe Tourtelier sur les implications du changement climatique en matière de sécurité;

- Communication de Mme Anne Grommerch et M. Régis Juanico sur l’Acte unique et les actions en faveur des PME et sur la proposition de règlement sur la compétitivité des entreprises et les PME (E 6904);

- Communication de Mme Anne Grommerch sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la normalisation européenne (E 6316).

Commission des affaires sociales
Audition ouverte à la presse

Mme Nora Berra, secrétaire d’Etat à la santé, sur la mise en oeuvre de la loi du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge

Commission des affaires culturelles
Examen ouvert à la presse

Examen du rapport d’information en conclusion des travaux de la mission d’information sur la gouvernance des fédérations sportives

Commission des affaires économiques
Audition ouverte à la presse

M. Franck Esser, président-directeur général de SFR

Commission du développement durable
Audition ouverte à la presse

Présentation du rapport du Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l’évaluation de la politique d’aménagement du territoire en milieu rural

Commission d’enquête relative aux modalités, au financement et à l’impact sur l’environnement du projet de rénovation du réseau express régional d’Île-de-France
Audition, ouverte à la presse
- M. Maurice Leroy, ministre de la ville et M. Thierry Mariani, ministre chargé des transports

Commission des affaires sociales
Audition, ouverte à la presse
- Mme Nadine Morano, ministre chargée de l’apprentissage et de la formation professionnelle, sur la mise en œuvre de la loi du 28 juillet 2011 pour le développement de l’alternance et la sécurisation des parcours professionnels

Commission des affaires européennes
Réunion, ouverte à la presse
-Examen du rapport d’information de Mme Pascale Gruny sur la proposition de directive restructurant le cadre communautaire de taxation des produits énergétiques et de l’électricité (E 6212)

- Communication de M. Guy Geoffroy sur la proposition de directive relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel par les autorités compétentes à des fins de prévention et de détection des infractions pénales, d’enquêtes et de poursuites en la matière ou d’exécution de sanctions pénales, et à la libre circulation de ces données (E 7054)

- Communication de M. Régis Juanico et de M. Michel Heinrich sur le rapport d’information établi au nom du Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l’évaluation de la performance des politiques sociales en Europe

- Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution

Commission d’enquête relative aux modalités, au financement et à l’impact sur l’environnement du projet de rénovation du réseau express régional d’Île-de-France
Audition, ouverte à la presse
- M. Dominique Perben, président de l’agence de financement des infrastructures de transports de France (AFITF) et M. Jean-Claude Paravy, secrétaire général

Commission des affaires culturelles
Audition, ouverte à la presse
- Examen du rapport d’information en conclusion des travaux de la mission d’information sur les nouvelles formes du mécénat culturel

 Commission du développement durable
Audition, ouverte à la presse
- M. Guillaume Sainteny, auteur du rapport et président du groupe de travail sur les aides publiques dommageables à la biodiversité (Centre d’analyse stratégique)

Commission des affaires européennes
Réunion ouverte à la presse

- Examen du rapport d’information de M. Guy Geoffroy et Mme Marietta Karamanli sur la directive accès à l’avocat

- Communication de M. Philippe Cochet sur le brevet unitaire et sur la politique européenne de la recherche

- Communication de Mme Odile Saugues et M. Gérard Voisin sur le Livre blanc Transport et sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil fixant des règles communes en ce qui concerne l’attribution de créneaux horaires dans les aéroports de l’Union européenne (E 6915 et E 6916)

- Communication de Mme Marietta Karamanli sur le règlement extrajudiciaire et sur le règlement en ligne dans le domaine de la consommation (respectivement E 6893 et E 6894)

- Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution

Commission des affaires économiques et commission du développement durable
Réunion ouverte à la presse

Mise en application de la loi n°2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement (Grenelle II)

Commission des affaires sociales
Réunion ouverte à la presse

Examen du rapport d’information sur la prévention sanitaire en conclusion des travaux de la mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (M. Jean-Luc Préel, rapporteur)

Commission des affaires étrangères et commission de la défense
Audition ouverte à la presse

M. Alain Juppé, ministre d’Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, et de M. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants, sur la situation en Afghanistan

Commission d’enquête relative aux modalités, au financement et à l’impact sur l’environnement du projet de rénovation du réseau express régional d’Île-de-France
Auditions ouvertes à la presse

- 16 h 30 : Audition conjointe du Conseil économique, social et environnemental (CESE) et du Conseil économique, social et environnemental régional d’Île-de-France (CESER)

- 17 h 30 : M. Christian Descheemaeker, président de la septième chambre de la Cour des Comptes

- 18 h 30 : M. Denis Huneau, directeur général de l’Établissement public de sécurité ferroviaire (EPSF)

Commission des affaires européennes
Réunion ouverte à la presse

- Audition de M. Jean Leonetti, ministre chargé des affaires européennes

- Examen du rapport de M. Patrick Bloche sur la proposition de résolution européenne n° 4195 relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel au sein de l’Union européenne, notamment dans le cadre se la réforme de la directive 95/46/CE

- Examen du rapport de M. Philippe Gosselin sur la proposition de résolution européenne n°4227 sur la proposition de règlement relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données

-Examen du rapport de Mme Elisabeth Guigou sur la proposition de résolution européenne n°4196 de M. Jean-Marc Ayrault, Mme Elisabeth Guigou, M. Christophe Caresche et les membres du groupe SRC, pour la relance européenne et le renforcement du contrôle démocratique

21^ème Journée du livre politique sur le thème « Ethique et Politique »

- 10 h 00  : Discours d’ouverture par Mme Luce Perrot, présidente de Lire la Politique

- 10 h 15 : Présentation du sondage IPSOS

De 10 h 30 à 12 h 15 : Débats

- 12 h 15 : Discours de M. Bernard Accoyer, Président de l’Assemblée nationale

- 12 h 30 : Remise du Prix des Députés par M. Bernard Accoyer, Président de l’Assemblée nationale

- 12 h 45 : Remise du Prix du Livre Politique par Mme Dominique Schnapper, présidente du jury du Prix du Livre Politique 2012

De 14 h 30 à 16 h 30 : Débats

- 16 h 30 : Discours de clôture par M. Philippe Méchet, directeur des Relations institutionnelles et européennes du groupe EDF

Commission d’enquête relative aux modalités, au financement et à l’impact sur l’environnement du projet de rénovation du réseau express régional d’Île-de-France
Auditions ouvertes à la presse

- 9 h 30 : M. Christian Leyrit, Vice-président du Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD)

- 10 h 30 : M. Daniel Canepa, Préfet de la région Ile-de-France

Commission d’enquête relative aux modalités, au financement et à l’impact sur l’environnement du projet de rénovation du réseau express régional d’Île-de-France
Auditions, ouvertes à la presse

- 17 h 00  : M. Hubert du Mesnil, Président de RFF

- 18 h 30 : M. Michel Gaudin, Préfet de police

- 19 h 30 :Mme Marie-Christine Oghly, Présidente du MEDEF d’Ile-de-France et de M. Jérôme Dubus, délégué général

Commission des affaires européennes
Réunion ouverte à la presse

- Examen du rapport d’information de MM. Jean-Yves Cousin et Pierre-Alain Muet sur la taxe sur les transactions financières

- Examen du rapport d’information de MM. Jean-Yves Cousin et Pierre Forgues sur l’harmonisation de l’assiette de l’impôt sur les sociétés

- Examen du rapport d’information de Mme Pascale Gruny et M. Pierre Forgues sur la politique de cohésion

- Communication de Mme Valérie Rosso-Debord sur les propositions révisées du « paquet médicaments »

Commission des lois
Audition ouverte à la presse
M. Patrick Ollier, ministre chargé des relations avec le Parlement, sur l’application des lois

Commission du développement durable
Audition, ouverte à la presse, en application de l’article 13 de la Constitution
M. Alain Gest, président du conseil d’administration de Voies navigables de France, dont le renouvellement du mandat est envisagé par le Président de la République

Commission des affaires culturelles
Réunion ouverte à la presse
Examen de la proposition de loi relative à la modification de certaines dispositions encadrant la formation des maîtres

Commission des affaires économiques
Audition ouverte à la presse
M. Stéphane Richard, président-directeur général de France Télécom Orange

Commission du développement durable
Audition ouverte à la presse
M. Christian de Boissieu, président du Conseil d’analyse économique, sur le financement du développement durable

Commission des affaires culturelles
Réunion ouverte à la presse
Examen de la proposition de loi visant à modifier le régime de responsabilité civile du fait des choses des pratiquants sportifs sur les lieux réservés à la pratique sportive

Commission des affaires étrangères
Audition ouverte à la presse
M. Jean Léonetti, ministre chargé des Affaires européennes, sur le mécanisme européen de stabilité et le pacte budgétaire

Commission des affaires européennes
Réunion ouverte à la presse
Réunion conjointe avec la Commission des affaires européennes de la chambre des députés de Roumanie

Présidence de la chaîne Parlementaire-Assemblée nationale (LCP-AN)
Audition des candidats à la présidence de LCP-AN

Candidats auditionnés par le comité de sélection
- M. Lionel BOISSEAU
- M. Luc LAVENTURE
- M. Gérard LECLERC

L'ordre de passage sera déterminé par tirage au sort au début de la diffusion

Commission d’enquête relative aux modalités, au financement et à l’impact sur l’environnement du projet de rénovation du réseau express régional d’Île-de-France
Auditions ouvertes à la presse
- 9 h 00  : Mme Sophie Mougard, directrice générale du STIF, Mme Sandrine Gourlet, directrice adjointe de la direction des projets d’investissement, et M. Patrice Saint-Blancard, chef de la division offre ferroviaire de la direction d’exploitation
- 10 h 30 : M. Etienne Guyot, président du directoire de la Société du Grand Paris

Commission d’enquête relative aux modalités, au financement et à l’impact sur l’environnement du projet de rénovation du réseau express régional d’Île-de-France
Auditions ouvertes à la presse
- 16 h 30 : M. Jean-Paul Huchon, président du Conseil régional d’Île-de-France
- 17 h 30 : M. Roger Karoutchi, président de la Commission «Finances», et M.François Kalfon, président de la Commission « Transports » du Conseil régional d’Île-de-France
- 18 h 30 : M. Michel Teulet, président de l’Association des maires d’Île-de-France (AMIF), et M. Patrick Braouezec, président de la communauté d’agglomération Plaine Commune, M. Emmanuel Lamy, maire de Saint-Germain-en-Laye, M. Patrice Pattée, maire adjoint de Sceaux, M. Dominique Lefebvre, président de la communauté d’agglomération de Cergy-Pontoise, maire de Cergy, et M. Michel Bisson, vice-président du SAN de Sénart, maire de Lieusaint

Commission des affaires européennes
Table ronde ouverte à la presse sur la gouvernance économique et financière de la zone euro

Commission des affaires culturelles
Réunion ouverte à la presse
Communication de M. Xavier Breton sur les travaux du groupe de travail sur les manuels scolaires

Commission des affaires économiques
Audition ouverte à la presse
M. Xavier Niel, vice-président et directeur général délégué à la stratégie d’Iliad (Free)

Commission des affaires sociales
Audition ouverte à la presse
MM. Michel Henrich et Régis Juanico sur leur rapport au nom du Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l’évaluation de la performance des politiques sociales en Europe

Commission des affaires étrangères
Réunion ouverte à la presse sur la Corée du Nord, en présence de M. Pierre Rigoulot, directeur de l’Institut d’Histoire sociale, et de Mme Valérie Niquet, responsable Asie à la Fondation de la recherche stratégique (FRS)

Commission du développement durable
Audition ouverte à la presse
M. Alexandre de Juniac, directeur général d’Air France

Commission des finances
Audition, ouverte à la presse
M. François Baroin, ministre de l’Economie, des finances et de l’industrie, et Mme Valérie Pécresse, ministre du Budget, des comptes publics et de la réforme de l’Etat, sur la situation de la zone euro, l’exécution du budget 2011 et les perspectives pour 2012

Commission d’enquête relative aux modalités, au financement et à l’impact sur l’environnement du projet de rénovation du réseau express régional d’Île-de-France
Auditions, ouvertes à la presse

A 9 h : M. Lucien Dumont-Fouya, président du Comité des partenaires du transport public (CPTP) 

A 10 h : M. Pierre Cardo, président de l’Autorité de régulation des activités ferroviaires

Commission d’enquête relative aux modalités, au financement et à l’impact sur l’environnement du projet de rénovation du réseau express régional d’Île-de-France
Auditions, ouvertes à la presse

A 17 h : M. Pierre Mongin, président de la RATP 

A 18 h 30 : M. Guillaume Pepy, président de la SNCF

Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS)
Audition, ouverte à la presse, sur « la prévention sanitaire » 
- M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, et Mme Marianne Lévy-Rosenwald, conseillère maître

 Commission des finances
Audition, ouverte à la presse
- M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur un référé de la Cour des comptes concernant l’impact budgétaire et fiscal du Grenelle de l’environnement

Commission des affaires culturelles
Réunion, ouverte à la presse

Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l’exploitation numérique des livres indisponibles au XX^e siècle

Commission des affaires sociales
Table ronde, ouverte à la presse

Proposition de loi sur le financement des comités d’entreprise, des organisations syndicales de salariés représentatives au niveau national (CFTC, CGT, FO)

Commission des affaires européennes
Audition, ouverte à la presse

- M. Luc Vigneron, président de Thalès

Commission d’enquête relative aux modalités, au financement et à l’impact sur l’environnement du projet de rénovation du réseau express régional d’Île-de-France
 Audition, ouverte à la presse
- M. Jean-Pierre Orfeuil, ingénieur statisticien, professeur (Université Paris-Est Créteil) et d’un expert de l’Institut d’aménagement et d’urbanisme d’Île-de-France (IAU)

Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques
De 9 h à 18 h : Audition publique, ouverte à la presse sur « les investissements d’avenir : un nouvel élan pour la recherche française »

Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS)
Auditions, ouvertes à la presse, sur « la prévention sanitaire »

A 9 h 30 :
- M. Bernard Salengro, secrétaire national de la Confédération française de l’encadrement - Confédération générale des cadres
- M. Jacques Texier, président du Centre interservices de santé et de médecine du travail en entreprise, et M. Martial Brun, directeur

A 11 h :
- M. Bertrand Arnoux, ophtalmologiste, membre des Réseaux de santé ADDICA et CARéDIAB

Commission d’enquête relative aux modalités, au financement et à l’impact sur l’environnement du projet de rénovation du réseau express régional d’Île-de-France

Table ronde, ouverte à la presse, rassemblant les organisations syndicales

Commission d’enquête relative aux modalités, au financement et à l’impact sur l’environnement du projet de rénovation du réseau express régional d’Île-de-France

Table ronde, ouverte à la presse, rassemblant les associations d’usagers

FNAUT, AUT-FNAUT Île de France, Fédération des usagers des transports et des services publics, ADURERA, AURA, Comité des usagers du RER B, CIRCULE, SaDur, « Ma ligne A » et « Vivre sans CDG Express »

Commission des affaires sociales
Audition ouverte à la presse sur la proposition de loi de M. Nicolas Perruchot sur le financement des comités d’entreprise
MM. François Chérèque, secrétaire général de la CFDT, et Bernard Van Craeynest, président de la CFE-CGC

Galerie des Fêtes de l’Hôtel de Lassay

Vœux à la presse de M. Bernard Accoyer, président de l’Assemblée nationale

Commission des lois
Audition ouverte à la presse
M. Arno Klarsfeld, président du conseil d’administration de l’Office français de l’immigration et de l’intégration (OFII)

Commission des affaires économiques
Audition ouverte à la presse
M. Carlos Tavares, directeur général délégué aux opérations de Renault

Commission des finances et commission des affaires sociales
Auditions ouvertes à la presse sur la communication de la Cour des comptes sur les revenus de remplacement versés aux seniors sans emploi

- 9 h 30 : Mme Anne Froment-Meurice, présidente de la cinquième chambre de la Cour des comptes

- 10 h 30 : direction de la sécurité sociale, délégation générale à l’emploi et à la formation professionnelle (ministère du travail, de l’emploi et de la santé) et direction générale de la cohésion sociale (ministère des solidarités et de la cohésion sociale)

Commission des affaires culturelles
Réunion ouverte à la presse
- Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à renforcer l’éthique du sport et les droits des sportifs
- Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l’exploitation numérique des livres disponibles au XXe siècle

Commission des affaires étrangères
Audition ouverte à la presse
M. Alain Juppé, ministre d’Etat, ministre des affaires étrangères et européennes

Commission des affaires culturelles
Audition ouverte à la presse
M. David Douillet, ministre des sports, sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à renforcer l’éthique du sport et les droits des sportifs

Commission des affaires sociales

Table ronde ouverte à la presse sur la proposition de loi de M. Nicolas Perruchot relative au financement des comités d’entreprise

Audition des organisations représentatives d’employeurs (CGPME, MEDEF, UPA)

Commission des affaires européennes
Réunion, ouverte à la presse
- Examen du rapport d’information de MM. Pierre Bourguignon et Michel Diefenbacher sur les nouvelles exigences prudentielles applicables aux banques (Bâle III)
- Communication de MM. Jérôme Lambert et Didier Quentin sur les propositions de réforme de l’espace Schengen
- Communication de M. Didier Quentin sur la proposition de directive relative à des normes minimales concernant la procédure d’octroi et de retrait de la protection internationale dans les Etats membres (E 4872)
- Communication de Mme Anne Grommerch et M. Régis Juanico sur l’Acte unique et les actions en faveur des PME et sur la proposition de règlement sur la compétitivité des entreprises et les PME (E 6904)

Commission des lois

Table ronde ouverte à la presse sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative à l’établissement d’un contrôle des armes moderne, simplifié et préventif

– M. Éric Bondoux, président de l'Association nationale de défense des tireurs, amateurs d’armes et collectionneurs (ANTAC)
– M. Yves Goletty, président de la Chambre syndicale des armuriers, détaillants en armes et munitions (CSNAP)
– M. Dominique Billot, président de la Chambre syndicale nationale des fabricants et distributeurs d’armes, munitions, équipements, accessoires pour la chasse et le tir sportif (SNAFAM)
– M. Thierry Coste, secrétaire général du Comité Guillaume Tell
– M. Robert Pierrefiche, président de la Fédération des collectionneurs pour la sauvegarde du patrimoine et la préservation des véhicules équipements ou armes historiques (FPVA) et Me Stéphane Nerrant, avocat et membre de la fédération
– M. Philippe Crochard, président de la Fédération française de tir (FFT)
– Mme Françoise Peschadour, directrice adjointe de la Fédération nationale des chasseurs (FNC)
– M. Jean-Jacques Buigne, président de l'Union française des amateurs d’armes (UFA) et Me Jean-Paul Le Moigne, avocat
– M. Vianney Houette, président de l'Union nationale des propriétaires d’armes de chasse (UNPACT) et M. Gilles Profit, secrétaire