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Comptes rendus des réunions de la commission de la défense nationale et des forces armées

Session 2009-2010

Composition de la commission

Comptes rendus des sessions précédentes : 2008-2009 2007-2008 2006-2007

Mercredi 29 septembre 2010

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 42

–– Audition, dans le cadre du projet de loi de finances pour 2011, des représentants d’associations d’anciens

combattants

Mardi 28 septembre 2010

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 41

–– Examen du projet de loi (n° 1652) relatif à la lutte contre la prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs (M. Michel Voisin, rapporteur).

Mercredi 7 juillet 2010

Séance de 11 heures 45

Compte rendu n° 40

–– Audition de M. Hervé Morin, ministre de la défense, sur les orientations budgétaires du ministère de la défense pour les années 2011-2013.

Mercredi 7 juillet 2010

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 39

–– Audition du médecin général des armées Gérard Nédellec, directeur central du service de santé des armées

Mercredi 23 juin 2010

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 38

— Présentation par M. Pierre Frogier, député, de la situation en Nouvelle-Calédonie

Mardi 22 juin 2010

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 37

— Examen du projet de loi (n° 2501) tendant à l’élimination des armes à sous–munitions (Mme Françoise Hostalier, rapporteur)

— Informations relatives à la commission

Mardi 8 juin 2010

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 36

— Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, de M. Bruno Racine, membre du Groupe d’experts pour un nouveau concept stratégique de l’OTAN

Mercredi 2 juin 2010

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 35

— Audition de M Louis Gallois, président d’EADS

Mardi 1er juin 2010

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 34

— Examen du rapport d’information sur le contrôle de l’exécution des crédits de la défense pour les exercices 2007 à 2009 (M. Guy Teissier, président–rapporteur).

Mardi 1er juin 2010

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 33

— Examen de la proposition de loi (n° 2157) modifiant la loi n° 99–418 du 26 mai 1999 créant le Conseil national des communes « Compagnon de la Libération » (M. Jean–Pierre Dupont, rapporteur)

Mercredi 26 mai 2010

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 32

— Audition du général Stéphane Abrial, commandant suprême allié Transformation (SACT) à l’OTAN

— Informations relatives à la commission

Mardi 18 mai 2010

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 31

— Audition du général Jacques Mignaux, directeur général de la gendarmerie nationale

— Information relative à la commission

Mercredi 12 mai 2010

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 30

— Examen du rapport d’information sur les circonstances entourant l’attentat du 8 mai 2002 à Karachi (M. Bernard Cazeneuve, rapporteur, M. Yves Fromion, président). 2

Mercredi 5 mai 2010

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 29

— Présentation par MM. Christophe Guilloteau, Francis Hillmeyer et Gilbert Le Bris de l’étude sur la défense antimissile balistique réalisée sous leur direction par le cercle interparlementaire d’étude air–espace de défense et le cercle interparlementaire d’étude naval de défense. 2

— Information relative à la commission 12

Mardi 27 avril 2010

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 28

— Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, de M. Hervé Morin, ministre de la défense, sur les questions liées aux armes nucléaires. 2

Mercredi 7 avril 2010

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 27

— Présentation du deuxième rapport d’étape de la mission d’information sur la mise en œuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense (MM. Bernard Cazeneuve et François Cornut–Gentille, rapporteurs). 2

Mardi 6 avril 2010

Séance de 17 heures 45

Compte rendu n° 26

— Examen du projet de loi (n° 2212 rectifié) relatif à la reconversion des militaires (M. Daniel Mach, rapporteur) 2

Mercredi 31 mars 2010

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 25

— Audition de M. Arnaud Danjean, président de la sous–commission sécurité et défense au Parlement européen 2

Mardi 30 mars 2010

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 24

— Audition de M. Jack Lang, envoyé spécial du Président de la République pour la Corée du Nord 2

Mercredi 24 mars 2010

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 23

— Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l’armement, sur le programme A400M 2

— Informations relatives à la commission 24

Mercredi 10 février 2010

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 22

— Audition du colonel Jean-François Martini, commandant de la brigade OMLT (Operational Mentoring Liaison Team) en Afghanistan d’avril à novembre 2009. 2

Mardi 9 février 2010

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 21

— Audition du général Jean–Louis Georgelin, chef d’état–major des armées, sur la situation des opérations extérieures 2

Mercredi 27 janvier 2010

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 20

— Audition de M. Bernard Bajolet, coordonnateur national du renseignement à la Présidence de la République 2

— Information relative à la commission

Mercredi 20 janvier 2010

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 19

— Audition de M. Martin Hirsch, haut commissaire à la jeunesse, sur la proposition de loi (n° 2000), adoptée par le Sénat, sur le service civique 2

— Examen, pour avis, de la proposition de loi (n° 2000), adoptée par le Sénat, sur le service civique (Mme Françoise Hostalier, rapporteur) 10

— Information relative à la commission

Mardi 8 décembre 2009

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 18

— Audition de M. Thierry Mariani, représentant spécial de la France pour l’Afghanistan et le Pakistan 2

— Information relative à la commission

Mardi 1er décembre 2009

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 17

— Audition de M. Lutz Bertling, président d’Eurocopter 2

— Suite de l’examen du rapport d’information sur les drones (MM. Yves Vandewalle et Jean-Claude Viollet, rapporteurs)

Mercredi 25 novembre 2009

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 16

— Examen du rapport d’information sur les drones (MM. Yves Vandewalle et Jean-Claude Viollet, rapporteurs)

Mardi 24 novembre 2009

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 15

— Audition M. Michel Mercier, ministre de l’espace rural et de l’aménagement du territoire

Lundi 2 novembre 2009

Séance de 21 heures

Compte rendu n° 14

– Projet de loi de finances pour 2010 : examen du rapport pour avis sur les crédits du programme « Gendarmerie nationale » de la mission « Sécurité » (M. Alain Moyne-Bressand, rapporteur)

Mercredi 28 octobre 2009

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 13

Examen pour avis des crédits pour 2010 :

– Mission « Défense » :

• « Environnement et prospective de la défense » (M. Yves Fromion, rapporteur pour avis)

• « Préparation et emploi des forces (marine) » (Mme Marguerite Lamour, rapporteur pour avis)

• « Préparation et emploi des forces (forces terrestres) » (M. Jean–Louis Bernard, rapporteur pour avis)

• « Préparation et emploi des forces (air) » (M. Jean-Claude Viollet, rapporteur pour avis)

• « Soutien et logistique interarmées » (M. Philippe Nauche, rapporteur pour avis)

• « Équipement des forces – Dissuasion » (M. François Cornut-Gentille, rapporteur pour avis)

– Avis d’ensemble sur les crédits de la mission « Défense »

– Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (M. Patrick Beaudouin, rapporteur pour avis)

– Avis sur les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation »

Mardi 27 octobre 2009

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 12

— Audition des représentants des associations d’anciens combattants, dans le cadre du projet de loi de finances pour 2010

Mercredi 21 octobre 2009

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 11

— Audition M. Michel Miraillet, directeur chargé des affaires stratégiques au ministère de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2010

Mercredi 21 octobre 2009

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 10

— Audition du général Roland Gilles, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2010

Mardi 20 octobre 2009

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 9

— Audition de M. Laurent Collet-Billon, Délégué général pour l’armement, sur le projet de loi de finances pour 2010

Mercredi 14 octobre 2009

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 8

— Audition de l’Amiral Pierre-François Forissier, chef d’état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2010

Mercredi 14 octobre 2009

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 7

— Audition du Général Elrick Irastorza, chef d’état-major de l’armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2010

Mardi 13 octobre 2009

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 6

— Audition de M. Christian Piotre, secrétaire général pour l’administration du ministère de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2010

Mardi 13 octobre 2009

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 5

— Point d’étape sur la mission d’information sur la mise en œuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense (MM. Bernard Cazeneuve et François Cornut-Gentille, rapporteurs)

Mercredi 7 octobre 2009

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 4

— Audition des représentants des syndicats des personnels civils de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2010

Mercredi 7 octobre 2009

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 3

— Audition du général Jean-Paul Paloméros, chef d’état-major de l’armée de l’air, sur le projet de loi de finances pour 2010

— Informations relatives à la commission

Mercredi 7 octobre 2009

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 2

— Audition du général Jean-Louis Georgelin, chef d’état–major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2010

Mardi 6 octobre 2009

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 1

— Audition de M. Hervé Morin, ministre de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2010