> > > Les comptes rendus

Comptes rendus des réunions de la commission de la défense nationale et des forces armées

Session 2011-2012

Composition de la commission

Comptes rendus des sessions précédentes : 2010-2011 2009-2010 2008-2009 2007-2008 2006-2007

Mardi 14 février 2012

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 24

–– Examen du rapport d’information sur les sociétés militaires privées (MM. Christian Ménard et Jean-Claude Viollet, rapporteurs).

Mercredi 8 février 2012

Séance de 8 heures 30

Compte rendu n° 23

–– Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, de M. Alain Juppé, ministre d’État, ministre des affaires étrangères et européennes, et de M. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants, sur la situation en Afghanistan.

Mardi 7 février 2012

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 22

–– Examen du rapport d’information sur la sauvegarde maritime et l’action de l’État en mer (Mme Patricia Adam et M. Philippe Vitel, rapporteurs).

Mercredi 25 janvier 2012

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 21

–– Examen du rapport d’information sur la mise en œuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense (MM. Bernard Cazeneuve et François Cornut-Gentille, rapporteurs).

Mercredi 11 janvier 2012

Séance de 11 heures 45

Compte rendu n° 20

–– Audition de M. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants, suite à son récent déplacement en Afghanistan.

Mardi 20 décembre 2011

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 19

–– Examen du projet de loi fixant au 11 novembre la commémoration de tous les morts pour la France (n° 4079) (M. Patrick Beaudouin, rapporteur).

– Amendements examinés par la Commission

Mardi 13 décembre 2011

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 18

–– Examen du rapport d’information sur le dialogue social dans les armées (MM. Gilbert Le Bris et Étienne Mourrut, rapporteurs).

Mercredi 7 décembre 2011

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 17

–– Audition de M. Francis Delon, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale, sur l’actualisation de l’analyse stratégique du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale de 2008

Mardi 15 novembre 2011

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 16

–– Audition de M. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants, sur les mesures correctives au budget.

Mercredi 9 novembre 2011

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 15

–– Examen pour avis du projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale d’Allemagne relatif à la Brigade franco-allemande (n° 3813) (M. Georges Mothron, rapporteur).

Mardi 8 novembre 2011

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 14

–– Audition de M. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants, sur les mesures correctives au budget.

Mercredi 2 novembre 2011

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 13

–– Audition de M. le médecin général Gérard Nédellec, directeur central du service de santé des armées.

Mercredi 26 octobre 2011

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 12

–– Projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) :

–– Suite de l’examen et vote pour avis des crédits de la mission « Défense » :

·• Environnement et prospective de la politique de défense (M. Yves Fromion, rapporteur)

·• Préparation et emploi des forces : forces terrestres (M. Jean-Louis Bernard, rapporteur)

·• Soutien et logistique interarmées (M. Philippe Nauche, rapporteur).

–– Vote pour avis sur l’ensemble des crédits de la mission « Défense » ;

–– Examen et vote pour avis des crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (M. Patrick Beaudouin, rapporteur)

– Amendements examinés par la Commission

— Information relative à la Commission.

Mardi 25 octobre 2011

Séance de 23 heures 35

Compte rendu n° 11

–– Projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) : examen du rapport pour avis sur les crédits du programme « Gendarmerie nationale » de la mission « Sécurité » (M. Alain Moyne–Bressand, rapporteur) 2

Mardi 25 octobre 2011

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 10

–– Projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) : examen et vote pour avis des crédits de la mission « Défense »

·• Équipement des forces – dissuasion (M. François Cornut-Gentille, rapporteur)

·• Préparation et emploi des forces : marine (Mme Marguerite Lamour, rapporteure)

·• Préparation et emploi des forces : air (M. Jean-Claude Viollet, rapporteur).

– Amendements examinés par la Commission

Mercredi 19 octobre 2011

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 9

–– Audition des représentants des syndicats des personnels civils de la défense.

Mercredi 19 octobre 2011

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 8

–– Audition du général Bertrand Ract-Madoux, chef d’état-major de l’armée de terre, dans le cadre du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775).

Mardi 18 octobre 2011

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 7

–– Audition de représentants d’associations d’anciens combattants.

Mercredi 12 octobre 2011

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 6

–– Audition de l’amiral Bernard Rogel, chef d’état-major de la marine.

Mercredi 12 octobre 2011

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 5

–– Audition du général Jacques Mignaux, directeur général de la gendarmerie nationale.

Mardi 11 octobre 2011

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 4

–– Audition du général Jean-Paul Paloméros, chef d’état-major de l’armée de l’air.

Mercredi 5 octobre 2011

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 3

–– Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l’armement, dans le cadre du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775).

Mercredi 5 octobre 2011

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 2

–– Audition de l’amiral Édouard Guillaud, chef d’état-major des armées, dans le cadre du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775).

Mardi 4 octobre 2011

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 1

–– Audition de M. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants, dans le cadre du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775).